Traduction de «aux véhicules similaires » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Directives de conception et de construction des postes mobiles de commande et véhicules similaires d'urgence
Guidelines for the Design and Construction of Mobile Command Posts and Similiar Emergeny Vehicles

véhicules similaires
sister vehicles

services similaires et fournisseurs de services similaires
like services and service suppliers

concessions et droits similaires,brevets,licences,marques,procédés,droits et valeurs similaires
concessions,patents,licences,trade marks and similar rights

preuve de faits similaires | preuve du fait similaire
similar fact evidence

dépanneur-remorqueur de véhicules | dépanneuse-remorqueuse de véhicules | dépanneur de véhicules | dépanneur de véhicules/dépanneuse de véhicules
bus and coach roadside technician | van recovery technician | coach roadside technician | roadside vehicle technician

contrôleuse qualité des assemblages en véhicules automobiles | contrôleur qualité des assemblages en véhicules automobiles | contrôleur qualité des assemblages en véhicules automobiles/contrôleuse qualité des assemblages en véhicules automobiles
assembly inspector | motor vehicle quality inspector | motor vehicle assembly inspector | motor vehicle quality control inspector

superviseuse assemblage véhicules à moteur | superviseur assemblage véhicules à moteur | superviseur assemblage véhicules à moteur/superviseuse assemblage véhicules à moteur
motor vehicle assembly foreman | motor vehicle production chargehand | motor vehicle assembly supervisor | motor vehicle production line foreman

pays aux vues similaires [ pays ayant des vues similaires | pays ayant une approche commune | pays ayant une optique commune | pays qui partagent les mêmes idées ]
like-minded countries [ like-minded nations ]

dispositif de signalisation [ avertisseur sonore | dispositif d'éclairage | feu d'éclairage | feu de brouillard | feu de croisement | feu de position | feu de route | feu de stop | phare (signalisation) | signalisation du véhicule ]
signalling device [ anti-dazzle headlamp | audible warning device | dipped-beam headlamp | fog lamp | light | lighting system | main-beam headlamp | side marker lamp | stop lamp | vehicle signals ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

c) Le niveau sonore produit par l'AVAS ne dépasse pas le niveau sonore approximatif d'un véhicule similaire de catégorie M1 équipé d'un moteur à combustion interne et fonctionnant dans les mêmes conditions.
(c) The sound level generated by the AVAS shall not exceed the approximate sound level of a vehicle of the M1 category equipped with an internal combustion engine and operating under the same conditions.

La Cour de justice a considéré que la taxe perçue sur un véhicule d’occasion provenant d’un autre État membre ne peut pas être supérieure à la «taxe résiduelle» incorporée dans la valeur d’un véhicule similaire immatriculé sur le territoire national (article 110 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne).
The Court of Justice ruled that the tax on a second-hand car from another Member State cannot be higher than the "residual tax" incorporated in the value of a similar vehicle registered nationally (Article 110 of the Treaty on the Functioning of the European Union).

Conformément à la jurisprudence de l'Union européenne sur la taxation des véhicules à moteur, le montant de la taxe due ne peut dépasser le montant de la taxe qui est appliqué aux véhicules similaires déjà immatriculés sur le territoire national et qui est incorporé dans la valeur de ces véhicules.
According to EU case law on car taxation, the amount of tax due can not exceed the amount of tax supported by similar vehicles that are already registered in the national territory and are incorporated in their value.

En revanche, en ce qui concernele deuxième aspect de la neutralité de la taxe, la Cour constate que la réglementation roumaine a pour effet que des véhicules d’occasion importés et caractérisés par une ancienneté et une usure importantes sont – malgré l’application d’une réduction élevée du montant de la taxe qui tient compte de leur dépréciation – frappés d’une taxe qui peut avoisiner 30 % de leur valeur marchande, alors que des véhicules similaires, mis en vente sur le marché national des véhicules d’occasion, ne sont pas grevés d’une telle charge fiscale.
By contrast, as regards the second aspect of neutrality of the tax, the Court finds that the Romanian legislation has the effect that imported second-hand vehicles of considerable age and wear are – despite the application of a large reduction in tax to take account of depreciation – subject to a tax which may approach 30% of their market value, while similar vehicles offered for sale on the domestic second-hand vehicle market are not burdened by such a tax charge.

En effet, il fait valoir que la taxe est incompatible avec le droit de l’Union car elle est perçue sur tous les véhicules d’occasion importés en Roumanie à partir d’un autre État membre et immatriculés pour la première fois en Roumanie, alors qu’elle n’est pas perçue sur des véhicules similaires déjà immatriculés en Roumanie, lors de leur revente en tant que véhicules d’occasion.
His argument is that the tax is incompatible with European Union law because it is charged on all second-hand vehicles imported into Romania from other Member States and registered for the first time in Romania, whereas it is not charged on similar vehicles already registered in Romania when they are resold as second-hand vehicles.

des pensions et des opérations similaires à des opérations de pension contre un nantissement en espèces: contrepartie en espèces reçues en échange de titres vendus par le véhicule de titrisation à un prix donné avec engagement ferme de rachat de mêmes titres (ou de titres similaires) à un prix fixe et à une date ultérieure spécifiée.
repos and repo-type operations against cash collateral: counterpart of cash received in exchange for securities sold by the FVC at a given price under a firm commitment to repurchase the same (or similar) securities at a fixed price on a specified future date.

Étant donné que les véhicules de la catégorie N1 présentent des caractéristiques similaires à celles des véhicules de la catégorie M1, il convient également d’établir des prescriptions techniques harmonisées pour les véhicules de la catégorie N1 afin de permettre à ces véhicules produits en petites séries d’avoir accès au marché intérieur.
Since N1 vehicles exhibit construction features similar to those of M1 vehicles, it is also appropriate to lay down harmonised technical requirements for vehicles of category N1 in order to allow such vehicles produced in small series to access the internal market.

Seul un véhicule similaire peut être pris en considération comme véhicule de référence.
Only a vehicle of the same kind can be used as a reference vehicle.

2.3". famille de véhicules", un ensemble de véhicules d'un constructeur qui, par leur conception, doivent présenter des caractéristiques d'émissions à l'échappement similaires, et être équipés de systèmes OBD similaires.
2.3'. Vehicle family` means a manufacturer's grouping of vehicles which, through their design, are expected to have similar exhaust emission and OBD system characteristics.

2. Les États membres prescrivent que, lorsque les aliments composés sont commercialisés en camions-citernes ou véhicules similaires ou conformément aux dispositions de l'article 4 paragraphe 2, les indications visées au paragraphe 1 figurent sur un document d'accompagnement.
2. Member States shall prescribe that compound feedingstuffs marketed in tankers or similar vehicles or in accordance with Article 4 (2) shall be accompanied by a document containing the particulars referred to in paragraph 1.