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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Dérogation aux règles
Hallucinose
Infraction aux règles
Jalousie
Manquement aux principes
Manquement aux règles
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Règle propre au domaine
Règle spécifique du domaine
Règles spécifiques
Règles spécifiques en matière de connexité
Règles spécifiques sur la totalisation des périodes
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «aux règles spécifiques » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
règles spécifiques en matière de connexité

specific rules on related actions


règles spécifiques sur la totalisation des périodes

special rules on aggregation of periods




règle spécifique du domaine [ règle propre au domaine ]

domain-specific rule


Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une op ...[+++]

Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of ...[+++]


Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certai ...[+++]

Definition: A residual category for disorders in which there is some admixture of specific developmental disorders of speech and language, of scholastic skills, and of motor function, but in which none predominates sufficiently to constitute the prime diagnosis. This mixed category should be used only when there is a major overlap between each of these specific developmental disorders. The disorders are usually, but not always, associated with some degree of general impairment of cognitive functions. Thus, the category should be used when there are dysfunctions meeting the criteria for two or more of F80.-, F81.- and F82.


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Projet de Protocole portant sur les questions spécifiques aux matériels d'équipement aéronautiques à la Convention d'UNIDROIT relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles [ Projet de Protocole portant sur les questions spécifiques aux matériels d'équipement aéronautiques à la Convention relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles ]

Draft Protocol to the UNIDROIT Convention on International Interests in Mobile Equipment on Matters Specific to Aircraft Equipment [ Draft Protocol to the Convention on International Interests in Mobile Equipment on Matters Specific to Aircraft Equipment ]


contrôler le respect des règles et législations en matière de maintenance | vérifier la conformité avec les règles et législations en matière de maintenance | contrôler la conformité aux règles et à la législation en matière de maintenance | veiller au respect des règles et législations en matière de maintenance

ensure compliance with legislation on maintenance | ensure maintenance legislation compliance | ensure compliance with maintenance legislation | verify compliance with maintenance regulations and procedures


manquement aux principes [ infraction aux règles | dérogation aux règles | manquement aux règles ]

breach of the rules
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
13. estime que la réglementation portant sur les mesures techniques doit être établie dans le cadre d'une utilisation appropriée du processus de régionalisation et reposer sur des règles et des définitions communes et centralisées, y compris un ensemble de normes et d'objectifs communs applicables dans toute l'Union européenne, ainsi qu'une liste des espèces et des engins de pêche interdits, un ensemble de règles spécifiques pour les bassins maritimes les plus importants, et un ensemble de réglementations techniques spécifiques, toute ...[+++]

13. Considers that rules regarding technical measures should be established through the appropriate use of the regionalisation process and be based on common centralised principles and definitions, including common objectives and standards to be applied throughout the EU, including a list of prohibited species and fishing gear, a set of specific rules for the larger sea basins and a number of specific technical regulations, all of which would be adopted by ordinary legislative procedure; notes that regionalisation would apply to rules applicable at regional level or subject to frequent changes and should be re-evaluated on a regular bas ...[+++]


7. Afin d’assurer une utilisation efficace et ciblée des Fonds de l’Union et la bonne gestion des régimes d’aide spécifique, la Commission peut adopter, au moyen d’actes délégués, des règles relatives aux superficies minimales et des règles spécifiques en matière d’ensemencement et de culture pour les cultures visées à la présente section. 8. Afin de dresser une liste des variétés de chanvre admissibles au bénéfice des paiements directs et de préserver la santé publique, la Commission adopte, au moyen d’actes délégués, des règles cond ...[+++]

7. In order to ensure an efficient and targeted use of the Union Funds and in order to ensure the efficient administration of the crop-specific schemes, the Commission may, by means of delegated acts, adopt rules on the minimum areas and specific rules relating to the sowing and cultivation of crops referred to in this Section. 8. In order to establish a list of hemp varieties eligible for direct payments and to preserve public health, the Commission shall, by means of delegated acts, adopt rules making the granting of payments subject to the use of certified seeds of certain varieties and providing for the procedure for the determinati ...[+++]


le programme comprend les actions en vue de l'aide spécifique à la production de produits biologiques relevant du règlement (CEE) n° 2092/91 du Conseil ainsi que les actions prévues à l'article 8, paragraphe 2, premier alinéa, ou les actions en faveur de la production intégrée de fruits et de légumes, selon les règles en vigueur dans les États membres ayant réglementé ce type de production en l'absence de règles spécifiques à caractère communautaire ;

(c) it includes schemes relating to specific support for the production of organic products covered by Council Regulation (EEC ) No 2092/91 and the action provided for in the first subparagraph of Article 8(2), or else action to support integrated fruit and vegetable production, in line with the rules in force in those Member States which have regulated this type of production in the absence of specific Community rules;


(c) le programme comprend les actions en vue de l'aide spécifique à la production de produits biologiques relevant du règlement (CE) n° 2092/91 du Conseil ainsi que les actions prévues à l'article 8, paragraphe 2, premier alinéa, ou les actions en faveur de la production intégrée de fruits et de légumes, selon les règles en vigueur dans les États membres ayant réglementé ce type de production en l'absence de règles spécifiques à caractère communautaire;

(c) it includes schemes relating to specific support for the production of organic products covered by Council Regulation (EC) No 2092/91 and the action provided for in the first subparagraph of Article 8(2), or else action to support integrated fruit and vegetable production, in line with the rules in force in those Member States which have regulated this type of production in the absence of specific Community rules;


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EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32006R1662 - EN - Règlement (CE) n o 1662/2006 de la Commission du 6 novembre 2006 modifiant le règlement (CE) n o 853/2004 du Parlement européen et du Conseil fixant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) - RÈGLEMENT (CE) N - 1662/2006 - DE LA COMMISSION // du 6 novembre 2006 - 853/2004 du Parlement européen et du Conseil fixant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alim ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32006R1662 - EN - Commission Regulation (EC) No 1662/2006 of 6 November 2006 amending Regulation (EC) No 853/2004 of the European Parliament and of the Council laying down specific hygiene rules for food of animal origin (Text with EEA relevance) - COMMISSION REGULATION (EC) // of 6 November 2006 // amending Regulation (EC) No 853/2004 of the European Parliament and of the Council laying down specific hygiene rules for food of animal origin


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32004R0853 - EN - Règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale // RÈGLEMENT (CE) NO 853/2004 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL // fixant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale // EXIGENCES CONCERNANT PLUSIEURS PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE // EXIGENCES SPÉCIFIQUES

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32004R0853 - EN - Regulation (EC) No 853/2004 of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 laying down specific hygiene rules for food of animal origin // REGULATION (EC) No 853/2004 OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL // laying down specific hygiene rules for on the hygiene of foodstuffs // DEFINITIONS // REQUIREMENTS CONCERNING SEVERAL PRODUCTS OF ANIMAL ORIGIN // SPECIFIC REQUIREMENTS


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32004R0853R(01) - EN - Rectificatif au règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale (JO L 139 du 30.4.2004) - 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale - «Journal officiel de l’Union européenne» L 139 du 30 avril 2004 - RÈGLEMENT - (CE) N - ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32004R0853R(01) - EN - Corrigendum to Regulation (EC) No 853/2004 of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 laying down specific hygiene rules for food of animal origin (OJ L 139, 30.4.2004) // Corrigendum to Regulation (EC) No 853/2004 of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 laying down specific hygiene rules for food of animal origin - Official Journal of the European Union L 139 of 30 April 2004 - REGULATION - OF THE EUROPEAN PARLIAME ...[+++]


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32004R0854 - EN - Règlement (CE) n° 854/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinés à la consommation humaine // RÈGLEMENT (CE) NO 854/2004 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL // fixant les règles spécifiques d'organisation des contrôles officiels concernant les produits d'origine animale destinés à la consommation humaine // VIANDES FRAÎCHES // MOL ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32004R0854 - EN - Regulation (EC) No 854/2004 of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 laying down specific rules for the organisation of official controls on products of animal origin intended for human consumption // REGULATION (EC) NO 854/2004 OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL


Certaines denrées alimentaires peuvent présenter des dangers spécifiques pour la santé humaine, qui nécessitent l'établissement de règles spécifiques d'hygiène.

Certain foodstuffs may present specific hazards to human health, requiring the setting of specific hygiene rules.


La présente proposition de règlement fixe par conséquent des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale et rassemble en un seul document les dispositions contenues dans 14 directives portant sur des produits spécifiques (viande fraîche, œufs, lait, etc.), qui mentionnent fréquemment des dispositions et des procédures identiques.

This proposal for a regulation therefore contains specific hygiene rules for food of animal origin and draws together the provisions of 14 existing directives on specific products (fresh meat, eggs, milk, etc.), which often contain identical provisions and procedures, in a single legal text.




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aux règles spécifiques ->

Date index: 2024-02-04
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