Traduction de «aux règles contenues » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

appliquer des méthodes de gestion de contenu | contrôler les métadonnées de contenu | administrer les métadonnées de contenu | gérer les métadonnées de contenu
manage content | manage content metadata | manage metadata

fournir des directives pour le développement de contenu | fournir des lignes directrices pour le développement de contenu | fournir des instructions pour le développement de contenu | fournir des orientations pour le développement de contenu
provide guidelines and standards for content development | provide guidelines for content development

assurer la gestion de contenu en ligne | gérer du contenu de site internet | administrer du contenu en ligne | gérer du contenu en ligne
manage online content | manage website content

Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une opposition délibérée. Leurs relations avec les adultes sont souvent marquées par une absence d'inhibition sociale, de réserve et de retenue. Ils sont mal acceptés par les autres enfants et peuvent devenir socialement isolés. Ces troubles s'accompagnent souvent d'une altération des fonctions cognitives et d'un retard spécifique du développement de la motricité et du langage. Ils peuvent entraîner un comportement dyssocial ou une perte de l'estime de soi.
Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of normal caution and reserve. They are unpopular with other children and may become isolated. Impairment of cognitive functions is common, and specific delays in motor and language development are disproportionately frequent. Secondary complications include dissocial behaviour and low self-esteem.

langage orienté règles | programmation à base de règles | programmation logique | programmation orientée règles | programmation orientée vers les règles | LOR [Abbr.]
rule oriented programming | rule programming | rule-based programming

apport local | contenu en produits nationaux | contenu local | proportion d'éléments de fabrication locale | teneur en produits nationaux
domestic content | local content

programme communautaire pluriannuel visant à stimuler le développement d'une industrie européenne de contenu multimédia et à encourager l'utilisation du contenu multimédia dans la nouvelle société de l'information | INFO 2000 [Abbr.]
Community programme to stimulate the development of a European multimedia content industry and to encourage the use of multimedia content in the emerging information society | Multiannual Community programme to stimulate the development of a European multimedia content industry and to encourage the use of multimedia content in the emerging information society | INFO 2000 [Abbr.]

manquement aux principes [ infraction aux règles | dérogation aux règles | manquement aux règles ]
breach of the rules

mesure incompatible avec les règles de l'Organisation mondiale du commerce [ mesure incompatible avec les règles de l'OMC | mesure contraire aux règles de l'Organisation mondiale du commerce | mesure contraire aux règles de l'OMC ]
World Trade Organization inconsistent measure [ WTO-inconsistent measure ]

disposition trois pour un applicable aux placements dans des petites entreprises [ règle des 3 pour 1 applicable aux placements dans des petites entreprises | disposition 3 pour 1 applicable aux placements dans des petites entreprises | règle des trois pour un applicable aux placements dans des petites entreprises ]
3 for 1 small business investment provision [ three for one small business investment provision ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La cohérence des règles de conflit de lois au niveau communautaire serait sans doute favorisée par une interprétation uniforme des règles contenues dans la Convention de Rome.
There is no doubt that uniform interpretation of the Rome Convention by the Court of Justice would improve the consistency of the interpretation of conflict of laws' rules at EC level.

«En complément des règles contenues dans ce règlement, le droit de bénéficier de contrats de subvention est aussi défini conformément aux règles d’éligibilité, ainsi qu’à leurs dérogations, telles qu’elles sont prévues par le règlement (CE) no 2112/2005 du Conseil du 21 novembre 2005 relatif à l’accès à l’aide extérieure de la Communauté
‘Eligibility for grant contracts shall be further determined in accordance with the rules of eligibility, and the derogations therefrom, set out in Council Regulation (EC) No 2112/2005 0f 21 November 2005 on access to Community external assistance

«En complément des règles contenues dans ce règlement, l’origine des fournitures acquises dans le cadre du présent règlement est définie conformément aux règles de nationalité et d’origine, ainsi qu’à leurs dérogations, telles qu’elles sont prévues par le règlement (CE) no 2112/2005 du Conseil du 21 novembre 2005 relatif à l’accès à l’aide extérieure de la Communauté
‘The origin of supplies and materials purchased under this Regulation shall be further determined in accordance with the rules of origin, and the derogations therefrom, set out in Council Regulation (EC) No 2112/2005 of. 21 November 2005 on access to Community external assistance

2. En complément des règles contenues dans ce règlement, l’origine des fournitures acquises dans le cadre du présent règlement est définie conformément aux règles de nationalité et d’origine, ainsi qu’à leurs dérogations, telles qu’elles sont prévues par le règlement (CE) no 2112/2005».
2. The origin of supplies and materials purchased under this Regulation shall be further determined in accordance with the rules of origin, and the derogations therefrom, set out in Regulation (EC) No 2112/2005’.

Le 7 juillet 2004, après l’adhésion des dix nouveaux États membres, la Commission a assoupli les règles contenues dans ce règlement de façon à supprimer le principe de réciprocité contenu dans le projet de règlement.
On 7 July 2004, after the ten new Member States had joined the EU, the Commission relaxed the rules contained in this regulation in such a way as to do away with the reciprocity mechanism that had featured in the draft regulation.

B. considérant que les professions libérales se voient confier des services présentant un intérêt social et public particulier assimilables aux services d'intérêt économique général au sens de l'article 86, paragraphe 2, du traité CE et doivent être soumises aux règles contenues dans le traité, notamment aux règles de concurrence, dans la mesure où l'application de ces règles n'entrave pas l'exécution, de jure ou de facto, des tâches particulières qui leur sont assignées;
B. whereas the liberal professions are entrusted with services of particular social and public interest similar to the services of general economic interest within the meaning of Article 86(2) of the EC Treaty, and whereas they are subject to the rules contained in the EC Treaty, in particular to the rules on competition, in so far as the application of such rules does not obstruct the performance, in law or in fact, of the particular tasks assigned to them,

(18) Les autorités réglementaires nationales doivent assurer le respect des règles contenues dans le présent règlement et des orientations adoptées sur la base du présent règlement.
(18) National regulatory authorities should ensure compliance with the rules contained in this Regulation and the guidelines adopted on the basis of this Regulation.

7. demande à la Commission de vérifier que tous les États membres appliquent strictement les règles contenues dans le règlement (CE) n° 999/2001; estime que, si un non-respect de ces règles ou des fraudes sont constatés, la Commission doit sanctionner fermement les contrevenants;
7. Calls on the Commission to verify that all Member States are applying the rules set out in Regulation (EC) No 999/2001 strictly; considers that, where cases of non-compliance with such rules or of fraud are established, the Commission must impose stiff penalties on the offending parties;

7. demande à la Commission de vérifier que tous les États membres appliquent strictement les règles contenues dans le règlement 999/2001 EST; estime que, si un non-respect de ces règles ou des fraudes sont constatés, la Commission doit sanctionner fermement les contrevenants;
7. Calls on the Commission to verify that all Member States are applying the rules set out in the TSE Regulation (No 999/2001) strictly; considers that, where cases of non-compliance with such rules or of fraud are established, the Commission must impose stiff penalties on the offending parties;

En attendant d'autres mesures de coordination, les États membres sont libres soit d'imposer une série de règles spécifiques, soit de laisser le choix aux compagnies entre plusieurs règles contenues dans la directive.
Pending further coordination, Member States may either impose a specific set of rules or leave companies a choice between alternative rules contained in the Directive.