Traduction de «aux questions individuelles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

fabricant de vêtements et équipements de protection individuelle | fabricant de vêtements et équipements de protection individuelle/fabricante de vêtements et équipements de protection individuelle | fabricante de vêtements et équipements de protection individuelle
manufacturer of safety clothing | protective clothes manufacturer | manufacturer of protective clothing | protective clothing apparel manufacturer

habitat individuel | habitation individuelle | habitation unifamiliale | logement individuel | maison individuelle | maison unifamiliale
one family house | one-dwelling house | one-family dwelling | single family house

tarte aux fruits individuelle
Fruit pie individual

équipement individuel de protection des voies respiratoires | équipement individuel de protection respiratoire | équipement respiratoire de protection individuelle
individual respiratory protective equipment

dérivé d'actions individuelles européennes | dérivé sur actions individuelles européennes | produit dérivé sur actions individuelles européennes
European single equity derivative

constructrice de maisons individuelles | pavillonneuse | constructeur de maisons individuelles/constructrice de maisons individuelles | pavillonneur
builder | domestic property builder | builder of houses | house builder

Projet de Protocole portant sur les questions spécifiques aux matériels d'équipement aéronautiques à la Convention d'UNIDROIT relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles [ Projet de Protocole portant sur les questions spécifiques aux matériels d'équipement aéronautiques à la Convention relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles ]
Draft Protocol to the UNIDROIT Convention on International Interests in Mobile Equipment on Matters Specific to Aircraft Equipment [ Draft Protocol to the Convention on International Interests in Mobile Equipment on Matters Specific to Aircraft Equipment ]

agent, Questions relatives aux industries et aux associations [ agente, Questions relatives aux industries et aux associations ]
Officer, Industry and Association Affairs

concevoir des itinéraires touristiques personnalisés | créer des itinéraires touristiques individuels | concevoir des itinéraires touristiques individuels | élaborer des itinéraires touristiques personnalisés
devise tailor-made itineraries | provide customised products | devise tailor-made tourism itineraries | devise tourism tailor-made itineraries

Questions liées aux pêcheries : échanges et accès aux ressources [ Questions liées aux pêcheries ]
Fisheries issues: trade and access to resources [ Fisheries issues ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Deuxièmement, en poursuivant des résultats au moyen d’une approche plus cibléeLe succès de la conférence ministérielle de Bali en 2013 réside dans le fait que les membres ont abordé chaque question individuellement.
Second, by pursuing results through a more focused approachThe success of the 2013 Bali Ministerial Conference was possible because members addressed each issue on its own merits.

Produit paneuropéen d'épargne-retraite individuelle (PEPP) – Foire aux questions // Bruxelles, le 29 juin 2017
Pan-European Personal Pension Product (PEPP) – Frequently asked questions // Brussels, 29 June 2017

Produit paneuropéen d'épargne-retraite individuelle (PEPP) – Foire aux questions
Pan-European Personal Pension Product (PEPP) – Frequently asked questions

De même, il convient que ces critères garantissent que les membres individuels d’une personne morale ou d’un groupe de personnes physiques ou morales ne soient pas considérés, pour cette seule raison, comme étant liés, lorsque le droit national prévoit que ces membres individuels doivent assumer des droits et obligations comparables à ceux des agriculteurs individuels qui ont le statut de chef d’exploitation, en particulier en ce qui concerne leur situation économique, sociale et fiscale, et que ces membres individuels ont contribué au renforcement des structures agricoles des personnes morales ou des groupes en question.
Similarly, those criteria should ensure that individual members of a legal person or group of natural or legal persons are not, for that reason alone, treated as being linked where national law provides for such individual members to assume rights and obligations comparable to those of individual farmers who have the status of head of holding, in particular as regards their economic, social and tax status and where those individual members have contributed to strengthening the agricultural structures of the legal persons or groups concerned.

S'agissant des questions liées à la nationalité, la Commission a répondu, au cours de la période considérée, à environ 130 questions individuelles, 18 questions parlementaires et 5 pétitions.
On issues related to nationality the Commission replied over the reporting period to approximately 130 individual queries, 18 European Parliament questions and 5 petitions.

Lorsqu'il n'est pas rentable ou techniquement possible d'utiliser des compteurs individuels pour mesurer la consommation de chaleur, des répartiteurs des frais de chauffage individuels sont utilisés pour mesurer la consommation de chaleur à chaque radiateur, à moins que l'État membre en question ne démontre que l'installation de tels répartiteurs n'est pas rentable.
Where the use of individual meters is not technically feasible or not cost-efficient, to measure heating, individual heat cost allocators shall be used for measuring heat consumption at each radiator, unless it is shown by the Member State in question that the installation of such heat cost allocators would not be cost-efficient.

5. Pour établir les limites individuelles visées aux paragraphes 3 et 4, les nouveaux États membres utilisent les données individuelles de l'agriculteur lorsqu'il en existe, ou toute autre preuve apportée par l'agriculteur à la satisfaction de l'État membre en question.
5. In order to establish the individual limits referred to in paragraphs 3 and 4, new Members States shall use the farmer's individual data, where available, or any other evidence provided by the farmer to their satisfaction.

d) S'il y a des preuves que des irrégularités individuelles et quantifiables d'un même type se sont reproduites dans un nombre élevé d'autres projets, ou dans une mesure ou un programme en entier, mais qu'il est trop coûteux, par rapport aux montants en question, de déterminer les dépenses irrégulières pour chaque projet individuellement, la correction financière pourra être basée sur une extrapolation.
(d) Where there is evidence that individual quantifiable irregularities of the same type have occurred in a great number of other projects, or throughout a measure or programme, but it is not cost-effective to determine the irregular expenditure for each project individually, the financial correction may be based on extrapolation.

2. Le fabricant d'un ballast, son mandataire établi dans la Communauté ou la personne responsable de la mise sur le marché du ballast en question, soit comme composant individuel soit comme composant incorporé dans des luminaires, est tenu de veiller à ce que chaque ballast mis sur le marché, comme composant individuel ou comme composant incorporé dans des luminaires, soit conforme aux exigences énoncées au paragraphe 1.
2. The manufacturer of a ballast, its or his authorised representative established in the Community or the person responsible for placing the ballast, either as a single component or incorporated in luminaires, on the market shall be responsible for ensuring that each ballast placed on the market, either as a single component or incorporated in luminaires, conforms with the requirements referred to in paragraph 1.