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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Arrosage par rigoles de niveau
Autisme
Clause suivant le bien-fonds
Covenant rattaché au bien-fonds
Crises épileptiques dues aux facteurs suivants alcool
De la petite enfance
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Engagement rattaché au bien-fonds
Engagement suivant le bien-fonds
Epilepsie partielle continue
Hallucinose
Irrigation par contournage
Irrigation par rigoles suivant les courbes de niveau
Jalousie
Kojevnikov
Mauvais voyages
Modifications hormonales
Médicaments
Paranoïa
Point de commutation sur la station suivante
Point de transfert sur la station suivante
Privation de sommeil
Psychose
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Stress
Syndrome de Kanner Trouble autistique
éducateur en petite enfance
éducatrice en petite enfance

Traduction de «aux pétitions suivantes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


arrosage par rigoles de niveau | irrigation par contournage | irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau | irrigation par rigoles suivant les courbes de niveau | méthode d'irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau

contour ditch irrigation | contour-furrow method | cross-contour-furrow irrigation


Définition: Trouble envahissant du développement caractérisé par: a) un développement anormal ou altéré, manifeste avant l'âge de trois ans, avec b) une perturbation caractéristique du fonctionnement dans chacun des trois domaines psychopathologiques suivants: interactions sociales réciproques, communication, comportement (au caractère restreint, stéréotypé et répétitif). Par ailleurs, le trouble s'accompagne souvent de nombreuses autres manifestations non spécifiques, par exemple des phobies, des perturbations du sommeil et de l'alimentation, des crises de colère et des gest ...[+++]

Definition: A type of pervasive developmental disorder that is defined by: (a) the presence of abnormal or impaired development that is manifest before the age of three years, and (b) the characteristic type of abnormal functioning in all the three areas of psychopathology: reciprocal social interaction, communication, and restricted, stereotyped, repetitive behaviour. In addition to these specific diagnostic features, a range of other nonspecific problems are common, such as phobias, sleeping and eating disturbances, temper tantrums, and (self-directed) aggression. | Autistic disorder Infantile:autism | psychosis | Kanner's syndrome


Déduction accordée aux petites entreprises par les Territoires du Nord-Ouest-années d'imposition 1990 et suivantes

Northwest Territories Small Business Deduction - 1990 and Subsequent Taxation Years


Calcul de la déduction accordée aux petites entreprises (Alberta) (pour les années d'imposition 1979 et suivantes)

Alberta Small Business Deduction Computation (for 1979 and Subsequent Taxation Years)


Crises épileptiques dues aux facteurs suivants:alcool | médicaments | modifications hormonales | privation de sommeil | stress | Epilepsie partielle continue [Kojevnikov]

Epilepsia partialis continua [Kozhevnikof] Epileptic seizures related to:alcohol | drugs | hormonal changes | sleep deprivation | stress


disposition trois pour un applicable aux placements dans des petites entreprises [ règle des 3 pour 1 applicable aux placements dans des petites entreprises | disposition 3 pour 1 applicable aux placements dans des petites entreprises | règle des trois pour un applicable aux placements dans des petites entreprises ]

3 for 1 small business investment provision [ three for one small business investment provision ]


point de commutation sur la station suivante | point de transfert sur la station suivante

Change-Over Point | COP [Abbr.]


clause suivant le bien-fonds | covenant rattaché au bien-fonds | engagement rattaché au bien-fonds | engagement suivant le bien-fonds

covenant running with the land


éducateur en petite enfance | éducateur en petite enfance/éducatrice en petite enfance | éducatrice en petite enfance

child care director | day care worker | child care worker | day care director
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Remarque 2: Des petits obstacles supplémentaires peuvent se trouver sur cette distance minimale entre un grand obstacle et la zone de stationnement à risque pour autant que les exigences relatives aux petits obstacles (distance minimale jusqu'à la zone de stationnement à risque et distance minimale jusqu'au petit obstacle suivant) sont satisfaites.

Note 2: Within this minimum distance from a large obstacle to the danger area it is permitted to have additional small obstacles as long as the requirements for small obstacles (minimum distance to danger area and minimum distance to next small obstacle) are met.


dans le cas des exploitants d’aéronefs qui ne sont pas des petits émetteurs au sens de l’article 54, paragraphe 1, ou qui ne prévoient pas d’utiliser l’instrument destiné aux petits émetteurs conformément à l’article 54, paragraphe 2, le plan de surveillance contient les informations suivantes:

The monitoring plan shall contain the following information for aircraft operators which are not small emitters in accordance with Article 54(1) or which do not intend to use a small emitter tool in accordance with Article 54(2):


A. considérant que pendant la période 2004-2010, la commission des pétitions a reçu et déclaré admissibles 114 pétitions alléguant des infractions à ce cadre réglementaire, commises par les États membres suivants: Italie, Grèce, France, Espagne, Irlande (plus de 10 pétitions chacun), Bulgarie, Royaume-Uni, Pologne, Roumanie, Allemagne (de 3 à 10 pétitions chacun), Autriche, Hongrie, Lituanie, Malte, Portugal et Slovaquie (chacun une pétition);

A. whereas the Committee on Petitions has received and declared admissible 114 petitions over the period 2004-2010 alleging breaches of this regulatory framework from the following Member States: Italy, Greece, France, Spain, Ireland (over 10 petitions each), Bulgaria, the UK, Poland, Romania, Germany (3-10 petitions each), Austria, Hungary, Lithuania, Malta, Portugal and Slovakia (1 petition each);


Cette appréciation devrait notamment porter sur les aspects suivants: rentabilité, garantie d’un accès équitable des petites et moyennes entreprises couvertes par le système d’échange de quotas ainsi que des petits émetteurs, protections adéquates et surveillance du marché.

This assessment should concern, notably, cost efficiency, equitable access for small and medium-sized enterprises covered by the scheme and small emitters, adequate protections and market supervision.


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Dans ces circonstances, les oiseaux peuvent être hébergés dans des compartiments plus petits, contenant des éléments d’enrichissement appropriés, ayant une surface minimale au sol de 0,75 m. Ces compartiments peuvent être utilisés pour héberger des petits groupes d’oiseaux, suivant les recommandations d’espace disponible minimal indiquées dans le tableau 8.4.

In such circumstances, birds can be housed in smaller enclosures containing appropriate enrichment and with a minimum floor area of 0,75 m. These can be used to house small groups of birds in accordance with the space allowances given in table 8.4.


– considérant les pétitions suivantes:

– having regard to the following petitions:


D. considérant les questions importantes soulevées par les pétitions suivantes:

D. considering the substantial issues raised by the following petitions:


D. considérant les questions importantes soulevées par les pétitions suivantes:

D. Considering the substantial issues raised by the following petitions:


Dans l'exercice de ses compétences d'exécution, la Commission devrait respecter les principes suivants: la nécessité de faire en sorte que les investisseurs aient confiance dans les marchés financiers en contribuant à un haut niveau de transparence sur ces marchés; la nécessité d'offrir aux investisseurs une large gamme d'investissements entrant en concurrence ainsi qu'un niveau d'information et de protection adapté à leur situati ...[+++]

In exercising its implementing powers, the Commission should respect the following principles: the need to ensure confidence in financial markets among investors by promoting high standards of transparency in those markets; the need to provide investors with a wide range of competing investments and a level of disclosure and protection tailored to their circumstances; the need to ensure that independent regulatory authorities enforce the rules consistently, especially as regards the fight against economic crime; the need for high levels of transparency and consultation with all market participants and with the European Parliament and ...[+++]


Au cours de sa réunion du 1er octobre 1996, elle a décidé d'inclure dans son rapport les pétitions suivantes:

At the meeting of 1 October 1996 it decided to include in its report the following petitions:


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