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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Conducteur aux facultés affaiblies
Conducteur dont la capacité de conduire est affaiblie
Conducteur dont les facultés sont affaiblies
Conducteur en état d'ébriété
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Loi sur l'ombudsman du crédit
Lopin de terrain
Mauvais voyages
Paranoïa
Parcelle
Parcelle attenante
Parcelle contiguë
Parcelle d'un bien-fonds
Parcelle de terrain
Parcelle de terrain dont le front donne sur...
Parcelliser
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Terrain

Traduction de «aux parcelles dont » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


parcelle attenante | parcelle contiguë

adjoining parcel


lopin de terrain | parcelle de terrain | parcelle d'un bien-fonds | terrain

parcel of land




Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


parcelle de terrain dont le front donne sur...

emplacement fronting on street...


conducteur aux facultés affaiblies [ conducteur dont les facultés sont affaiblies | conducteur dont la capacité de conduire est affaiblie | conducteur en état d'ébriété ]

impaired driver


Loi sur l'ombudsman du crédit [ Loi établissant le poste d'ombudsman du crédit dont la mission est de faire valoir les intérêts des consommateurs et des petites entreprises en matière de crédit, d'enquêter et faire rapport sur l'octroi du crédit aux consommateurs et aux petites entrepri ]

Credit Ombudsman Act [ An Act to establish the office of Credit Ombudsman to be an advocate for the interests of consumers and small business in credit matters and to investigate and report on the provision by financial institutions on consumer and small business credit by comm ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
les caractéristiques essentielles, les règles techniques, y compris pour la mise à jour des parcelles de référence, des marges de tolérance appropriées tenant compte de la configuration et de l'état de la parcelle et y compris les règles sur l'inclusion des particularités topographiques adjacentes à une parcelle, et les exigences de qualité de base applicables au système d'identification des parcelles agricoles visé à l'article 70 et au système d'identification des bénéficiaires visé à l'article 73.

the basic features, technical rules, including, for the update of reference parcels, appropriate tolerance margins taking into account the outline and condition of the parcel, and including rules on the inclusion of landscape features located adjacent to a parcel, and quality requirements for the identification system for agricultural parcels provided for in Article 70 and for the identification of the beneficiaries as provided for in Article 73.


Toutefois, lorsque l'homogénéité entre les parcelles viticoles le permet, les informations peuvent porter sur un ensemble constitué de plusieurs parcelles contigües ou de partie(s) de parcelle(s) contigüe(s) pour autant que l'identification de chaque parcelle demeure garantie.

However, when possible because of the uniform nature of the vineyard parcels, the information may relate to a set of several adjacent parcels or part(s) of adjacent parcel(s) provided that identification of each parcel is still guaranteed.


"parcelle agricole", une surface continue de terres déclarée par un agriculteur, sur laquelle un seul groupe de cultures est cultivé; cependant, dans le cas où une déclaration séparée d'utilisation concernant une surface faisant partie d'un groupe de cultures est requise dans le cadre du règlement (UE) no 1307/2013, cette utilisation spécifique limite également, le cas échéant, la parcelle agricole; les États membres peuvent fixer des critères supplémentaires pour délimiter davantage une parcelle agricole.

"agricultural parcel" means a continuous area of land, declared by one farmer, which does not cover more than one single crop group; however, where a separate declaration of the use of an area within a crop group is required in the context of Regulation (EU) No 1307/2013, that specific use shall if necessary further limit the agricultural parcel; Member States may lay down additional criteria for further delimitation of an agricultural parcel.


les caractéristiques essentielles, les règles techniques, y compris, pour la mise à jour des parcelles de référence, des marges de tolérance appropriées tenant compte de la configuration et de l'état de la parcelle et y compris les règles sur l'inclusion des particularités topographiques adjacentes à une parcelle, et les exigences de qualité de base applicables au système d'identification des parcelles agricoles visé à l'article 71 et au système d'identification des bénéficiaires visé à l'article 74;

In order to ensure a correct distribution of the funds resulting from the aid applications provided for in Article 73 to the entitled beneficiaries and to allow for verification of the fulfilment by them of the obligations related thereto, the Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 111 concerning: (a) the basic features, technical rules, including, for the update of reference parcels, appropriate tolerance margins taking into account the outline and condition of the parcel, and including rules ...[+++]


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(a) les caractéristiques essentielles, les règles techniques, y compris, pour la mise à jour des parcelles de référence, des marges de tolérance appropriées tenant compte de la configuration et de l'état de la parcelle et y compris les règles sur l'inclusion des particularités topographiques adjacentes à une parcelle, et les exigences de qualité de base applicables au système d'identification des parcelles agricoles visé à l'article 71 et au système d'identification des bénéficiaires visé à l'article 74;

(a) the basic features, technical rules, including, for the update of reference parcels, appropriate tolerance margins taking into account the outline and condition of the parcel, and including rules on the inclusion of landscape features located adjacent to a parcel, and quality requirements for the identification system for agricultural parcels provided for in Article 71 and for the identification of the beneficiaries as provided for in Article 74;


a)►C1 les caractéristiques essentielles, les règles techniques, y compris pour la mise à jour des parcelles de référence, des marges de tolérance appropriées tenant compte de la configuration et de l'état de la parcelle et y compris des règles sur l'inclusion des particularités topographiques adjacentes à une parcelle, ◄ et les exigences de qualité de base applicables au système d'identification des parcelles agricoles visé à l'article 70 et au système d'identification des bénéficiaires visé à l'article 73.

(a)the basic features, technical rules, including, for the update of reference parcels, appropriate tolerance margins taking into account the outline and condition of the parcel, and including rules on the inclusion of landscape features located adjacent to a parcel, and quality requirements for the identification system for agricultural parcels provided for in Article 70 and for the identification of the beneficiaries as provided for in Article 73.


(a) "parcelle agricole": une surface continue de terres déclarée par un agriculteur, sur laquelle un seul groupe de cultures est cultivé; cependant, dans le cas où une déclaration séparée d'utilisation concernant une surface faisant partie d'un groupe de cultures est requise dans le cadre du règlement (UE) xxx/xxx [PD], cette utilisation spécifique limite également, le cas échéant, la parcelle agricole; les États membres peuvent fixer des critères supplémentaires pour délimiter davantage une parcelle agricole;

(a) "agricultural parcel" means a continuous area of land, declared by one farmer, which does not cover more than one single crop group; however, where a separate declaration of the use of an area within a crop group is required in the context of Regulation (EU) xxx/xxx[DP], that specific use shall if necessary further limit the agricultural parcel; Member States may lay down additional criteria for further delimitation of an agricultural parcel;


1 bis. Par dérogation au paragraphe 1 , point a), les États membres peuvent décider que les parcelles agricoles d'une superficie inférieure ou égale à 0,1 ha, pour lesquelles une demande de paiement n'est pas présentée, ne doivent pas être déclarées pour autant que leur superficie totale ne dépasse pas 1 ha, et/ou qu'un agriculteur qui ne demande pas un paiement direct à la surface n'est pas tenu de déclarer ses parcelles agricoles si la superficie totale de ces parcelles ne dépasse pas 1 ha .

By way of derogation from point (a) of paragraph 1, Member States may decide that agricultural parcels of an area of up to 0,1 ha on which an application for payment is not made, do not need to be declared, provided the sum of such parcels does not exceed 1 ha, and/or that a farmer who does not apply for any area-based direct payment does not have to declare his agricultural parcels in the case where the total area does not exceed 1 ha.


«parcelle agricole»: une surface continue de terres déclarée par un agriculteur, sur laquelle un seul groupe de cultures est cultivé; cependant, dans le cas où une déclaration séparée d'utilisation concernant une surface faisant partie d'un groupe de cultures est requise dans le cadre du règlement (UE) xxx/xxx [PD], cette utilisation spécifique limite également, le cas échéant, la parcelle agricole; les États membres peuvent fixer des critères supplémentaires pour délimiter davantage une parcelle agricole;

(a) ‘agricultural parcel’ means a continuous area of land, declared by one farmer, which does not cover more than one single crop group; however, where a separate declaration of the use of an area within a crop group is required in the context of Regulation (EU) xxx/xxx[DP], that specific use shall if necessary further limit the agricultural parcel; Member States may lay down additional criteria for further delimitation of an agricultural parcel;


1. Le système d'identification des parcelles agricoles visé à l'article 20 du règlement (CE) no 1782/2003 fonctionne au niveau des parcelles de référence, telles que la parcelle cadastrale ou l'îlot de culture, ce qui garantit l'identification unique de chaque parcelle de référence.

1. The identification system for agricultural parcels referred to in Article 20 of Regulation (EC) No 1782/2003 shall operate at reference parcel level such as cadastral parcel, or production block which shall ensure unique identification of each reference parcel.




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aux parcelles dont ->

Date index: 2025-01-18
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