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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bottière
DAPHNE
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Fabricant de chaussures sur mesure
Fabricante de chaussures sur mesure
Hallucinose
Heure consacrée aux affaires émanant des députés
Heure consacrée aux initiatives parlementaire
Heure réservée aux affaires émanant des députés
Jalousie
Jour consacré aux mesures d'initiative parlementaire
Jour réservé aux affaires émanant des députés
Jour réservé aux mesures d'initiative parlementaire
LF-CLaH
Ldét
Loi sur les travailleurs détachés
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Temps réservé aux affaires émanant du gouvernement
Temps réservé aux mesures d'initiative gouvernementale
Temps réservé aux mesures d'initiatives ministérielles

Vertaling van "aux mesures d’initiative " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
temps réservé aux affaires émanant du gouvernement [ temps réservé aux mesures d'initiatives ministérielles | temps réservé aux mesures d'initiative gouvernementale ]

government time


heure consacrée aux initiatives parlementaire [ heure consacrée aux affaires émanant des députés | heure réservée aux affaires émanant des députés | heure réservée à l'étude des mesures d'initiative parlementaire ]

private members' hour


jour réservé aux mesures d'initiative parlementaire [ jour réservé aux affaires émanant des députés ]

private members' day


jour consacré aux mesures d'initiative parlementaire

private members' day


Loi fédérale du 8 octobre 1999 sur les conditions minimales de travail et de salaire applicables aux travailleurs détachés en Suisse et sur les mesures d 'accompagnement | Loi sur les travailleurs détachés [ Ldét ]

Federal Act of 8 October 1999 on the minimum employment and salary conditions for workers posted to Switzerland and accompanying measures | Federal Act on Workers posted to Switzerland [ PWA ]


Initiative Violence à l'école - Mesures visant à lutter contre la violence en milieu scolaire

Initiative Violence at school - acting to stem the problem of violence in schools


Initiative Daphné - Mesures visant à combattre la violence exercée envers les enfants, les adolescents et les femmes | DAPHNE [Abbr.]

DAPHNE Initiative - Measures for combating violence against children, young people and women | DAPHNE [Abbr.]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


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Loi fédérale du 22 juin 2001 relative à la Convention de La Haye sur l'adoption et aux mesures de protection de l'enfant en cas d'adoption internationale [ LF-CLaH ]

Federal Act of 22 June 2001 on the Hague Convention on Adoption and on Measures to Protect Children in International Adoption Cases [ HCAA ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
«Le caractère “abordable” des SIEG: Définition, mesure, enjeux, initiatives européennes»

Affordability of SGEIs: Definition, measurement, challenges, European initiatives


Le 20 octobre 2010, le Parlement européen a adopté sa résolution sur la crise financière, économique et sociale: recommandations concernant les mesures et initiatives à prendre, reposant sur le rapport à mi-parcours de la commission CRIS adopté en commission le 29 septembre 2010.

On 20 October 2010 the European Parliament adopted its resolution on the Financial, Economic and Social Crisis: Recommendations concerning the measures and initiatives to be taken based on the mid-term report of the CRIS Committee adopted in Committee on 29 September 2010.


sur la crise financière, économique et sociale: recommandations concernant les mesures et initiatives à prendre

on the financial, economic and social crisis: recommendations concerning the measures and initiatives to be taken


La commission spéciale pourra émettre des recommandations concernant les mesures ou initiatives à prendre, en étroite collaboration avec les commissions permanentes.

The special committee may make recommendations regarding the measures and initiatives to be taken, in close collaboration with the standing committees.


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Crise financière, économique et sociale: recommandations concernant les mesures et initiatives à prendre Rapport: Pervenche Berès (A7-0267/2010) Rapport sur la crise financière, économique et sociale: recommandations concernant les mesures et initiatives à prendre (rapport à mi-parcours) [2009/2182(INI)] Commission spéciale sur la crise financière, économique et sociale

Financial, economic and social crisis: recommendations concerning the measures and initiatives to be taken Report: Pervenche Berès (A7-0267/2010) Report on the financial, economic and social crisis: recommendations concerning measures and initiatives to be taken (mid-term report) [2009/2182(INI)] Special Committee on the Financial, Economic and Social Crisis


sur la crise financière, économique et sociale: recommandations concernant les mesures et initiatives à prendre (rapport à mi-parcours)

on the financial, economic and social crisis: recommendations concerning measures and initiatives to be taken (mid-term report)


Les PFN constituent également un cadre de référence pour assurer le suivi des progrès réalisés dans la mise en oeuvre des mesures et initiatives communautaires qui concernent les forêts, ainsi que pour évaluer et mesurer la valeur ajoutée des actions communautaires ciblées qui sont menées dans ce domaine.

NFPs also provide a reference framework for monitoring progress in implementing forest-related Community measures and initiatives, and in measuring and assessing the added value of specific Community actions in this area.


(2) Dans sa résolution du 10 juin 1997(5) sur le livre vert de la Commission, le Parlement européen a exprimé son soutien à ce document, demandé que des mesures et initiatives spécifiques soient prévues dans le cadre d'une directive sur la réduction du bruit dans l'environnement et constaté l'absence de données fiables et comparables sur la situation des diverses sources de bruit.

(2) In its Resolution of 10 June 1997(5) on the Commission Green Paper, the European Parliament expressed its support for that Green Paper, urged that specific measures and initiatives should be laid down in a Directive on the reduction of environmental noise, and noted the lack of reliable, comparable data regarding the situation of the various noise sources.


Quelles mesures et initiatives ont été prises, par les pouvoirs publics ou par les opérateurs, pour augmenter la sensibilisation du public aux numéros verts - Ces mesures et initiatives ont-elles été jugées efficaces -

What measures and initiatives have been taken, either by public authorities or by operators, to raise public awareness of hotlines- Are these measures and initiatives judged to have been effective-


Des nombreuses mesures et initiatives ont été prises dans les domaines vétérinaire et phytosanitaire.

Many initiatives and measures have been taken within the veterinary and phytosanitary sectors.




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aux mesures d’initiative ->

Date index: 2025-05-25
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