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Bâtiment agricole
Bâtiment d'élevage
Bâtiment de ferme
Coordonnateur de liste d'attente
Coordonnatrice de liste d'attente
Créer des cartes de boissons et listes tarifaires
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Gestionnaire de FIA établi dans un pays tiers
Gestionnaire établi dans un pays tiers
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élaborer des menus de boissons et listes de prix
étable
étable sans paille
étable sur caillebotis
étable à lisier
établer

Vertaling van "aux listes établies " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
étable à lisier | étable sans paille | étable sur caillebotis

cowshed with grid | dry cattle house | dry lot


gestionnaire de FIA établi dans un pays tiers | gestionnaire de fonds d'investissement alternatifs établi dans un pays tiers | gestionnaire établi dans un pays tiers

non-EU AIFM




créer des cartes de boissons et listes tarifaires | élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires | créer des menus de boissons et listes de prix | élaborer des menus de boissons et listes de prix

compile menu for drinks | compile menu of drinks | compile drinks menu | compile drinks menu and price lists


coordonnateur de liste d'attente | coordonnateur de liste d'attente/coordonnatrice de liste d'attente | coordonnatrice de liste d'attente

surgical waiting list coordinator | waiting list manager | manager of waiting lists | waiting list coordinator


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


scrutin de liste [ scrutin plurinominal ]

list voting system [ plurinominal voting system ]




bâtiment agricole [ bâtiment d'élevage | bâtiment de ferme | étable | grange ]

agricultural building [ barn | byre | cattle-shed | cow-shed | farm building | [http ...]


Liste des marchandises pour animaux [ Liste des marchandises destinées aux animaux ]

Animal Goods List
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans l’intervalle, la Commission veillera à ce que la «liste paneuropéenne» en ligne soit régulièrement mise à jour, afin de refléter la version la plus récente des listes établies par les États membres.

In the meantime, the Commission will ensure that the online map is regularly updated, to reflect the latest situation with Member States' lists.


76. souligne que la concurrence en matière fiscale, loin d'avoir pour acteurs les seuls États membres (territoires dépendants ou associés compris), recouvre un ensemble de pratiques d'envergure internationale, qui s'appuient sur le transfert de bénéfices vers des juridictions sans réelle activité économique, qui cultivent une fiscalité réduite ou inexistante, ou le secret; déplore l'absence de toute démarche d'ensemble des États membres face à ces juridictions, non seulement en termes d'action ou de réaction communes face à leurs pratiques dommageables, mais encore, et ce malgré tous les efforts de la Commission en ce sens, en termes d'établissement d'une liste et de définition de critères pertinents régissant cette dernière; accorde, dès ...[+++]

76. Stresses that tax competition is far from being limited to the Member States, including their dependent or associated territories, and that most practices under consideration have an international dimension, through the shifting of profits to low- or no-tax or secrecy jurisdictions where, often, no substantial economic activity takes place; deplores the lack of a coordinated approach on the part of the Member States vis-à-vis all those jurisdictions, not only in terms of joint action or reaction against their harmful practices, but also, despite the Commission’s efforts, regarding their identification and the relevant criteria; strongly supports, therefore, the Commission’s 2012 proposal, which includes substantial criteria for ensuri ...[+++]


L'adoption de la liste de l'Union devrait se faire en tenant compte des habitudes alimentaires spécifiques des groupes de population concernés et prendre en considération et remplacer les listes établies par les directives 2006/141/CE et 2006/125/CE, et par le règlement (CE) n° 953/2009 de la Commission du 13 octobre 2009 relatif aux substances qui peuvent être ajoutées dans un but nutritionnel spécifique aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière, qui ne s'applique pas aux préparations tant liquides que solides pour nourrissons et enfants en bas âge. L'adoption et l'actualisation de la liste ...[+++]

The list should be adopted taking due account of the specific dietary habits of the groups of the population concerned and should take into account and replace the lists set out in Directives 2006/141/EC and 2006/125/EC, and Commission Regulation (EC) No 953/2009 of 13 October 2009 on substances that may be added for specific nutritional purposes in foods for particular nutritional uses, which does not apply to liquid or solid formula for infants and young children Given the fact that the adoption and updating of the list is a measure of general application to supplement or amend certain non-essential elements of this Regulation, the pow ...[+++]


L'adoption de la liste de l'Union en annexe impliquant l'application de critères définis par le présent règlement, il convient d'octroyer à la Commission les pouvoirs d'exécution y afférents. Ces pouvoirs sont exercés conformément au règlement (UE) n° 182/2011 du Parlement européen et du Conseil du 16 février 2011 établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l'exercice des compétences d'exécution par la Commission . devrait se faire en tenant compte des habitudes alimentaires spécifiques des groupes de population concernés et prendre en considération et remplacer les listes établies ...[+++]

The annexed list should be adopted taking due account of the specific dietary habits of the groups of the population concerned and should take into account and replace the lists set out in Directives 2006/141/EC and 2006/125/EC, and Commission Regulation (EC) No 953/2009 of 13 October 2009 on substances that may be added for specific nutritional purposes in foods for particular nutritional uses , which does not apply to liquid or solid formula for infants and young children. Given the fact that the adoption and updating of the list the Annex implies the is a measure of general application of criteria set out in this Regulation, implement ...[+++]


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3. Les autorités compétentes des pays tiers figurant sur des listes établies et mises à jour conformément à l'article 11 garantissent que les listes des établissements visés au paragraphe 1 sont établies, mises à jour et communiquées à la Commission.

3. The competent authorities of third countries appearing on lists drawn up and updated in accordance with Article 11 shall guarantee that lists of the establishments referred to in paragraph 1 are drawn up, kept up-to-date and communicated to the Commission.


3. Les listes établies conformément au présent article peuvent être combinées avec d'autres listes établies à des fins sanitaires ou de police sanitaire.

3. Lists drawn up in accordance with this Article may be combined with other lists drawn up for public and animal health purposes.


Dans la plupart des États membres, il existe des listes, établies par l'association nationale des assureurs sur la base de spécifications techniques, d'équipements de sécurité agréés (alarmes, dispositifs antivol et anti-incendie) qiu remplissent certains critères.

In most Member States, there are lists, drawn up by the national association of insurers on the basis of technical specifications, of approved safety equipment (alarms, anti-theft and anti-fire devices) which meet certain criteria.


Trois espèces sont supprimées des listes établies pour les TAC (requins d'eaux profondes, béryx et phycis); le compromis prévoit donc 8 espèces sous TAC au lieu des 11 prévues initialement.

Three species are deleted from the lists drawn up for the TACs (deep-sea sharks, alfonsino and forkbeards); the compromise therefore provides for 8 species with TACs instead of the 11 initially stipulated.


L'avis suggère d'étudier la possibilité d'élire un certain nombre de membres du Parlement sur des listes établies à l'échelle européenne.

The Opinion suggests exploring the election of a number of Members of Parliament on European-wide lists.


Le projet d'accord qui en résulte prévoit : - l'élimination immédiate de toute discrimination dans le secteur des alcools; - l'élimination de la presque totalité des discriminations d'accès aux listes et de distribution dans le secteur du vin; - l'élimination immédiate des marges discriminatoires du secteur du vin dans cinq provinces et une élimination étalée sur sept ans dans toutes les autres, sauf en ce qui concerne une proportion d'environ 1 % de vins canadiens entièrement obtenus à partir de raisin canadien, pour lesquels l'élimination progressive s'effectuera sur dix ans; - l'application du régime national (autrement dit, provincial) en ce qui concerne l'accès aux listes établies ...[+++]

The resulting draft agreement provides for : - immediate elimination of all discrimination in the spirits sector; - elimination of almost all listing and distribution discrimination in the wine sector; - elimination fo discriminatory mark-ups in the wine sector immediately in five provinces, and over seven years for all other provinces except for the +/- 1% of Canadian wine which is made wholly from Canadian grapes, where the phase-out will take ten years; - national treatment (which means provincial treatment) regarding access to beer listings; - a letter specifying a Canadian commitment to eliminate beer mark- ups when the province ...[+++]




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aux listes établies ->

Date index: 2021-04-09
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