Traduction de «aux espèces inscrites » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

espèce inscrite
listed species

espèce envahissante [ EEE | espèce en expansion | espèce étrangère envahissante | espèce exotique envahissante | espèce invasive | espèce non indigène envahissante | espèce proliférante | plante exotique envahissante ]
invasive species [ expanding species | IAS | invasive alien species | invasive exotic plants | invasive non-native species ]

détenteur inscrit d'une valeur mobilière | détenteur inscrit, détentrice inscrite de valeur mobilière
registered security holder

action cotée | action inscrite à la cote officielle | action inscrite en bourse | titre coté | titre coté en bourse | titre inscrit à la cote | valeur cotée | valeur cotée en bourse | valeur mobilière admise à la cote officielle | valeur mobilière cotée en bourse
listed security | quoted security | security admitted to trading on a regulated market

détenteur inscrit | détenteur inscrit, détentrice inscrite
registered holder

non-inscrit [ groupe des non-inscrits ]
non-attached member [ group of independent members | group of non-attached members | independent member | non-affiliated group | non-affiliated member ]

Vous voulez savoir: quelques réponses aux questions les plus souvent posées sur les programmes et les services destinés aux Indiens inscrits du Canada: guide d'information destiné aux Indiens inscrits [ Vous voulez savoir ]
You wanted to know: some answers to the most often asked questions about programs and services for registered indians: an information guide for registered Indians [ You wanted to know ]

espèce protégée [ espèce en voie d'extinction | espèce menacée ]
protected species [ endangered species | Wildlife conservation(STW) ]

Indien inscrit soumis aux traités | Indienne inscrite soumise aux traités
treaty status Indian

erreur dans l'application du droit aux faits d'une espèce [ application erronée du droit aux faits d'une espèce ]
misapplication of the law to the facts in a case

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L'Union a élaboré en vue de la CoP17 une proposition de résolution pour veiller à ce que les trophées de chasse d'espèces inscrites à la CITES proviennent de sources légales et durables et à ce qu'une telle pratique soit bénéfique à des fins de conservation ainsi qu'aux communautés locales.
The EU has tabled a proposal at COP17 for a CITES Resolution to ensure that hunting trophies of CITES-listed species come from legal and sustainable sources and that such practices benefit conservation and local communities.

Les espèces inscrites sur cette liste ne peuvent pas être introduites sur le territoire de l’Union de manière intentionnelle.
Species on this list may not be intentionally brought into the EU’s territory.

Afin de permettre aux propriétaires non commerciaux d'animaux de compagnie appartenant aux espèces inscrites sur la liste de l'Union de conserver ces animaux jusqu'à la fin de la vie naturelle desdits animaux, il est nécessaire de prévoir des mesures transitoires, sous réserve que toutes les dispositions soient prises pour éviter la reproduction ou la fuite.
To enable non-commercial owners to keep their companion animals that belong to species included on the Union list until the end of the animal's natural life, it is necessary to provide transitional measures, on condition that all measures are put in place to avoid reproduction or escape.

3. Les animaux hybrides qui, dans leur ascendance récente, ont un spécimen au moins d’une espèce inscrite aux Annexes I ou II de la Convention sont soumis aux dispositions de la Convention au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes en tant que tel. Si l’ascendance récente comporte un animal au moins d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à cette annexe.
3. Hybrid animals that have in their recent lineage at least one specimen of species included in Appendix I or II to the Convention shall be subject to the provisions of the Convention just as if they were full species, even if the hybrid concerned is not specifically included in the Appendices to the Convention. If at least one of the animals in the recent lineage is of a species included in Appendix I to the Convention, the hybrids shall be treated as specimens of species included in that Appendix.

Il convient dès lors de considérer que les bois des espèces inscrites aux annexes A, B ou C du règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce sont issus d’une récolte légale pour autant qu’ils soient conformes audit règlement et à toute disposition d’application.
Therefore timber of species listed in Annex A, B or C to Council Regulation (EC) No 338/97 of 9 December 1996 on the protection of species of wild fauna and flora by regulating trade therein should be considered to have been legally harvested provided it complies with that Regulation and any implementing provisions.

Il y a également lieu de prendre en considération le fait que la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) oblige les parties à la CITES à n’accorder un permis CITES pour l’exportation que lorsque du bois d’une espèce inscrite aux annexes de la CITES a été récolté en conformité, notamment, avec la législation nationale applicable dans le pays d’exportation.
Account should also be taken of the fact that the Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora (CITES) places a requirement on parties to CITES only to grant a CITES permit for export when a CITES-listed species has been harvested, inter alia, in compliance with national legislation in the exporting country.

L'Union européenne poursuivra ses démarches afin que le nombre d'espèces inscrites dans le système multilatéral continue d'augmenter".
The EU will continue to strive for the inclusion of even more species in the multilateral system".

Beaucoup de projets LIFE-Nature visent des sites Natura 2000; d'autres tendent à protéger des espèces inscrites dans les directives "Oiseaux" et "Habitats".
Many LIFE-Nature projects target Natura 2000 sites; others aim to protect species listed in the Birds and Habitats Directives.

M. Forseth (New Westminster–Burnaby), appuyé par M. Strahl (Fraser Valley-Est), propose la motion n 42, — Que le projet de loi C–65, à l’article 32, soit modifié par substitution, à la ligne 12, page 16, de ce qui suit : « détruire sciemment la résidence d’une espèce inscrite » M. Marchi (ministre de l’Environnement), appuyé par M Stewart (ministre du Revenu national), propose la motion n 43, — Que le projet de loi C–65, à l’article 32, soit modifié par substitution, aux lignes 12 à 15, page 16, de ce qui suit : « détruire la résidence d’un ou de plusieurs individus d’une espèce inscrite comme espèce disparue du pays, menacée ou en voie de disparition».
Mr. Marchi (Minister of the Environment), seconded by Mrs. Stewart (Minister of National Revenue), moved Motion No. 43, — That Bill C–65, in Clause 32, be amended by replacing lines 10 to 12 on page 16 with the following: “residence of one or more individuals of a listed extirpated, endangered or threatened species”.

L’article 34 prévoit que les interdictions s’appliqueraient automatiquement aux espèces relevant de la compétence fédérale (espèces aquatiques et espèces d’oiseaux migrateurs) et à toutes les espèces inscrites se trouvant sur le territoire domanial.
Clause 34 would provide that the prohibitions would apply automatically to federal species (aquatic and migratory birds), and to all listed species on federal lands.