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IAD
Insémination artificielle avec donneur
Insémination artificielle avec sperme de donneur
Insémination artificielle par donneur
Lever la séance sans mise aux voix
Lever la séance sans que la question soit mise aux voix
Règle de l'élément provenant du pays donneur
Soins donnés aux donneurs de soins
Soins donnés aux intervenants
Veiller à ce que le site soit adapté aux artistes

Vertaling van "aux donneurs soit " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Trouble caractérisé par des impossibilités répétées à résister aux impulsions de vol d'objets. Les objets ne sont pas volés pour leur utilité immédiate ou leur valeur monétaire; le sujet peut, au contraire, soit les jeter, soit les donner, soit encore les entasser. Ce comportement s'accompagne habituellement d'un état de tension croissante avant l'acte et d'un sentiment de satisfaction pendant et immédiatement après la réalisation de celui-ci.

Definition: Disorder characterized by repeated failure to resist impulses to steal objects that are not acquired for personal use or monetary gain. The objects may instead be discarded, given away, or hoarded. This behaviour is usually accompanied by an increasing sense of tension before, and a sense of gratification during and immediately after, the act.


toute obligation d'ordre mobilier,soit ex lege,soit ex contractu,soit ex delicto

all obligations concerning movable property,whether statutory,contractual or non-contractual


insémination artificielle avec donneur | insémination artificielle avec sperme de donneur | insémination artificielle par donneur | IAD [Abbr.]

artificial insemination by donor | AID [Abbr.]


Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.


Définition: Trouble répondant aux critères d'un tic, caractérisé par la présence soit de tics moteurs soit de tics vocaux, mais pas des deux à la fois. Il peut s'agir d'un tic isolé ou, plus fréquemment, de tics multiples, persistant pendant plus d'un an.

Definition: Meets the general criteria for a tic disorder, in which there are motor or vocal tics (but not both), that may be either single or multiple (but usually multiple), and last for more than a year.


exercer des fonctions soit à temps partiel soit à temps complet

performance of full-time or part-time duties


disposition relative aux éléments provenant du pays donneur [ règle de l'élément provenant du pays donneur ]

donor content rule [ donor content country rule ]


lever la séance sans que la question soit mise aux voix [ lever la séance sans mise aux voix ]

adjourn without the question being put [ adjourn without question put ]


soins donnés aux intervenants [ soins donnés aux donneurs de soins ]

care for the caregivers


veiller à ce que le site soit adapté aux artistes

combine performers with venues | match performers and venues | match performers with venues | match venues with performers
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(2) Dans le cas où le donneur est un couple, il doit y avoir compatibilité des consentements des époux ou conjoints de fait pour que le consentement du donneur soit conforme aux exigences de la présente partie.

(2) If the donor is a couple, the consent of each spouse or common-law partner must be compatible in order for the consent of the donor to comply with the requirements of this Part.


Sauf lorsque quelques entreprises seulement possèdent ou sont capables d’obtenir les actifs nécessaires pour prendre une licence, il est peu probable qu’en imposant des obligations de non-concurrence à ses preneurs, le donneur soit en mesure d’empêcher des concurrents d’avoir accès à des preneurs efficients.

Unless only few undertakings possess or are able to obtain the assets required to take a licence, it is unlikely that by imposing non-compete obligations on its licensees the licensor is able to deny competitors access to efficient licensees.


Que le donneur soit ou non propriétaire des droits sur la technologie, l’utilisation de cette dernière par le preneur et toute autre partie dépend de l’obtention d’une licence en tout état de cause et la concurrence ne serait donc généralement pas affectée (65).

Whether or not the licensor has the ownership of the technology rights, the use of the technology by the licensee and any other party is dependent on obtaining a licence in any event, and competition would thus generally not be affected (65).


au micro-organisme donneur (pour autant que le micro-organisme donneur soit utilisé au cours de l'opération);

the donor micro-organism (as long as the donor micro-organism is used during the operation);


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Dans de tels cas, les donneurs ont seulement besoin, pour pénétrer sur le marché, d'avoir accès à un ou plusieurs preneurs ayant une capacité de production appropriée, et sauf lorsque quelques entreprises seulement possèdent ou sont capables d'obtenir les actifs nécessaires pour prendre une licence, il est peu probable qu'en imposant des obligations de non-concurrence à ses preneurs, le donneur soit en mesure d'empêcher des concurr ...[+++]

To enter the market in the latter case licensors only need access to one or more licensee(s) that have suitable production capacity and unless only few undertakings possess or are able to obtain the assets required to take a licence, it is unlikely that by imposing non-compete obligations on its licensees the licensor is able to deny competitors access to efficient licensees.


Ils veillent à ce que ce système d'identification des donneurs soit conçu et choisi en conformité avec l'objectif visant à ne pas collecter, traiter ou utiliser de données à caractère personnel ou à en collecter, traiter ou utiliser le moins possible.

Member States shall ensure that this donor identification system are designed and selected in accordance with the aim of collecting, processing or using no personal data or as little personal data as possible.


Il y a donc lieu d'encourager et de soutenir le développement de réseaux de banques et de registres de donneurs afin que tout patient nécessitant une greffe soit assuré d'obtenir un échantillon adéquat et de trouver rapidement un donneur compatible.

The development of networks and registries to make sure that any patient needing transplantation will find a suitable sample and will find rapidly a matching donor should also be encouraged and supported.


Toutefois, en l'absence d'un accord spécifique portant sur le délai, la proposition de directive attribue à l'établissement du donneur d'ordre la responsabilité de faire en sorte que le virement soit achevé dans un délai de cinq jours ouvrables et à l'établissement du bénéficiaire, celle de veiller à ce que le montant du virement soit à la disposition de ce dernier dans un délai d'un jour ouvrable (soit au total six jours ouvrables).

However, in the absence of a specific agreement on the time scale, the proposed Directive would put the onus on the originator's bank to ensure that the transfer was completed within five working days and put the onus on the beneficiary's bank to ensure that the money was at the disposal of the beneficiary within one working day (i.e. a total six working days in all).


La Communaute en concertation avec les autres donneurs est intervenue activement soit en ce qui concerne la livraison d'aliments, de produits nutritionnels et de medicaments, soit en operant sur le terrain afin que les aides puissent parvenir aux populations touchees par la famine.

The Community, together with other donors, has played an active role, delivering food aid, nutritionally enriched products and medicines and organizing on the spot operations to get the aid to the famine victims.


GLOSSAIRE SPG : Selon ce contexte, ce sigle désigne soit le système de préférences généralisées (instauré par la CNUCED), soit le schéma de préférences généralisées (appliqué par chaque pays donneur de préférences).

GLOSSARY GSP: Depending on the context, this can signify either the Generalized System of Preferences (established by the UNCTAD) or the Generalized Scheme of Preferences (as implemented by each donor country).




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aux donneurs soit ->

Date index: 2022-07-03
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