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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Borderline
Convention HNS
Convention SNPD
Delirium tremens
Dommage aux biens
Dommage causé aux choses
Dommage corporel
Dommage matériel
Dommage physique
Dommages causés par les crues
Dommages dus aux crues
Dégât matériel
Dégâts dus aux crues
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Estimateur de dommages aux véhicules automobiles
Estimatrice de dommages aux véhicules automobiles
Explosive
Hallucinose
Inspecteur de dommages attribuables aux inondations
Inspecteur de dommages causés par les inondations
Inspectrice de dommages attribuables aux inondations
Inspectrice de dommages causés par les inondations
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Paranoïa
Passible de dommages-intérêts
Personnalité agressive
Préjudice physique
Psychose SAI
Responsable des dommages
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
Tenu aux dommages-intérêts
éventuellement

Traduction de «aux dommages lorsque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


inspecteur de dommages causés par les inondations [ inspectrice de dommages causés par les inondations | inspecteur de dommages attribuables aux inondations | inspectrice de dommages attribuables aux inondations ]

flood damage inspector


Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par une tendance nette à agir de façon impulsive et sans considération pour les conséquences possibles, une humeur imprévisible et capricieuse, une tendance aux explosions émotionnelles et une difficulté à contrôler les comportements impulsifs, une tendance à adopter un comportement querelleur et à entrer en conflit avec les autres, particulièrement lorsque les actes impulsifs sont contrariés ou empêchés. Deux types peuvent être distingués: le type impulsif, caractérisé principalement ...[+++]

Definition: Personality disorder characterized by a definite tendency to act impulsively and without consideration of the consequences; the mood is unpredictable and capricious. There is a liability to outbursts of emotion and an incapacity to control the behavioural explosions. There is a tendency to quarrelsome behaviour and to conflicts with others, especially when impulsive acts are thwarted or censored. Two types may be distinguished: the impulsive type, characterized predominantly by emotional instability and lack of impulse control, and the borderline type, characterized in addition by disturbances in self-image, aims, and intern ...[+++]


Convention HNS | Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses | Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses | convention internationale sur la responsabillité et l'indemnisation pour les dommages liés au t ...[+++]

HNS Convention | International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Substances by Sea | International convention on liability and compensation for damage in connection with the carriage of hazardous and noxious substances by sea, 1996 | International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Sub ...[+++]


dommage aux biens | dommage corporel | dommage physique | préjudice physique

physical damage


estimateur de dommages aux véhicules automobiles [ estimatrice de dommages aux véhicules automobiles | évaluateur de dégâts matériels aux véhicules automobiles | évaluatrice de dégâts matériels aux véhicules automobiles ]

automobile damage repair estimator


dommages dus aux crues | dommages causés par les crues | dégâts dus aux crues

flood damage | flood-related damage | flood losses


responsable des dommages [ tenu aux dommages-intérêts | passible de dommages-intérêts ]

liable for damages


dommage matériel (1) | dommage causé aux choses (2) | dégât matériel (3)

property damage; material damage
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cette directive impose aux autorités de suivre une procédure visant à éviter les dommages importants et, si ce n’est pas possible, à compenser ces dommages lorsque certaines conditions sont réunies.

This Directive requires the authorities to follow a procedure which aims at avoiding damage and if not possible, compensate for such damage when certain conditions are met.


Le principe de responsabilité s'applique aux dommages environnementaux et aux menaces imminentes de tels dommages lorsqu'ils résultent d'activités professionnelles, dès lors qu'il est possible d'établir un lien de causalité entre le dommage et l'activité en question.

The principle of liability applies to environmental damage and imminent threat of damage resulting from occupational activities, where it is possible to establish a causal link between the damage and the activity in question.


1. Les États membres prévoient qu’une clause contractuelle ou une pratique relative à la date ou au délai de paiement, au taux d’intérêt pour retard de paiement ou à l’indemnisation pour les frais de recouvrement, ne soit pas applicable, ou donne lieu à une action en réparation du dommage lorsqu’elle constitue un abus manifeste à l’égard du créancier.

1. Member States shall provide that a contractual term or a practice relating to the date or period for payment, the rate of interest for late payment or the compensation for recovery costs is either unenforceable or gives rise to a claim for damages if it is grossly unfair to the creditor.


- aux dommages lorsque plus de trente ans se sont écoulés depuis l'émission, événement ou incident ayant donné lieu à ceux-ci.

- damage, if more than 30 years have passed since the emission, event or incident, resulting in the damage, occurred.


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aux dommages lorsque plus de trente ans se sont écoulés depuis l'émission, événement ou incident ayant donné lieu à ceux-ci.

damage, if more than 30 years have passed since the emission, event or incident, resulting in the damage, occurred.


- aux dommages lorsque plus de trente ans se sont écoulés depuis l'émission, événement ou incident ayant donné lieu à ceux-ci.

- damage, if more than 30 years have passed since the emission, event or incident, resulting in the damage, occurred.


Le principe de responsabilité s'applique aux dommages environnementaux et aux menaces imminentes de tels dommages lorsqu'ils résultent d'activités professionnelles, dès lors qu'il est possible d'établir un lien de causalité entre le dommage et l'activité en question.

The principle of liability applies to environmental damage and imminent threat of damage resulting from occupational activities, where it is possible to establish a causal link between the damage and the activity in question.


Or, cela est souvent presque impossible pour les victimes du dommage lorsque la cause et l'effet sont très décalés dans le temps et qu'on ne dispose pas de résultats d'essais appropriés sur les effets des substances.

This is often virtually impossible for injured parties if cause and effect occur far apart in time and if adequate test data on the effects of substances are not available.


Toutefois, les États membres peuvent exclure de l'intervention de ce fonds les personnes ayant de leur plein gré pris place dans le véhicule qui a causé le dommage lorsque le fonds peut prouver qu'elles savaient que le véhicule n'était pas assuré.

However, Member States may preclude such funds from intervening where persons have voluntarily entered the vehicle causing the injury if the fund can prove that they knew the vehicle was uninsured.


Toutefois, les États membres peuvent exclure de l'intervention de ce fonds les personnes ayant de leur plein gré pris place dans le véhicule qui a causé le dommage lorsque le fonds peut prouver qu'elles savaient que le véhicule n'était pas assuré.

However, Member States may preclude such funds from intervening where persons have voluntarily entered the vehicle causing the injury if the fund can prove that they knew the vehicle was uninsured.


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