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Abus d'une substance psycho-active
Accidents de bateau au cours d'activités de loisirs
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Arrosage par rigoles de niveau
Aéroglisseur Scooter des mers
Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI
Clause suivant le bien-fonds
Clauses de flexibilité
Covenant rattaché au bien-fonds
Crises épileptiques dues aux facteurs suivants alcool
DE-OEMB
Delirium tremens
Dispositions d'aménagement
Dispositions dites de souplesse
Dispositions en matière de flexibilité
Dispositions relatives aux dépassements
Dispositions relatives aux marges de dépassement
Dispositions relatives à la flexibilité
Démence alcoolique SAI
Engagement rattaché au bien-fonds
Engagement suivant le bien-fonds
Epilepsie partielle continue
Ferry-boat Paquebot
Hallucinose
Irrigation par contournage
Irrigation par rigoles suivant les courbes de niveau
Jalousie
Kojevnikov
Marges de flexibilité
Mauvais voyages
Modifications hormonales
Médicaments
Ont convenu des dispositions suivantes
Paranoïa
Planche de surf Planche à voile
Privation de sommeil
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Stress
Yacht

Traduction de «aux dispositions suivantes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
est abrogé(e) et remplacé(e) par la disposition suivante

is hereby repealed and shall be replaced by the following provision


ont convenu des dispositions suivantes

have agreed as follows


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


arrosage par rigoles de niveau | irrigation par contournage | irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau | irrigation par rigoles suivant les courbes de niveau | méthode d'irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau

contour ditch irrigation | contour-furrow method | cross-contour-furrow irrigation


Crises épileptiques dues aux facteurs suivants:alcool | médicaments | modifications hormonales | privation de sommeil | stress | Epilepsie partielle continue [Kojevnikov]

Epilepsia partialis continua [Kozhevnikof] Epileptic seizures related to:alcohol | drugs | hormonal changes | sleep deprivation | stress


accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur Planche de surf Planche à voile .9 Embarcation non précisée Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI | Ferry-boat Paquebot | Aéroglisseur Scooter des mers | Yacht | Planche de surf Planche à voile | Bateau SAI Emba ...[+++]

watercraft accidents in the course of recreational activities | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories V90-V94: Code Title .0 Merchant ship .1 Passenger ship Ferry-boat Liner .2 Fishing boat .3 Other powered watercraft Hovercraft (on open water) Jet skis .4 Sailboat Yacht .5 Canoe or kayak .6 Inflatable craft (nonpowered) .7 Water-skis .8 Other unpowered watercraft Surf-board Windsurfer .9 Unspecified watercraft Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS | Ferry-boat Liner | Hovercraft (on open water) Jet skis | Yacht | Surf-board Windsurfer | Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS


dispositions relatives à la flexibilité [ clauses de flexibilité | dispositions d'aménagement | dispositions dites de souplesse | dispositions en matière de flexibilité | dispositions relatives aux dépassements | dispositions relatives aux marges de dépassement | marges de flexibilité ]

flexibility provisions


clause suivant le bien-fonds | covenant rattaché au bien-fonds | engagement rattaché au bien-fonds | engagement suivant le bien-fonds

covenant running with the land


commis préposé aux cas traités suivant le mode alternatif de règlement des litiges [ commis préposée aux cas traités suivant le mode alternatif de règlement des litiges ]

alternative dispute resolution case clerk


Dispositions d'exécution du 9 janvier 2009 de l'ordonnance sur les prescriptions relatives aux gaz d'échappement des moteurs de bateaux dans les eaux suisses [ DE-OEMB ]

Implementing Provisions of 9 January 2009 for the Ordinance on Exhaust Emissions from Ship Engines on Swiss Waterways [ IP-SEO ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Aux fins de gérer les situations de recherche et de sauvetage qui peuvent survenir pendant une opération en mer, le plan opérationnel contient au moins, conformément aux dispositions pertinentes du droit international, y compris en matière de recherche et de sauvetage, les dispositions suivantes:

2. For the purpose of dealing with search and rescue situations that may occur during a sea operation, the operational plan shall contain, in accordance with relevant international law, including that on search and rescue, at least the following provisions:


4. Si l'autorité compétente d'un État membre ou, le cas échéant, la Commission décide de rejeter une demande d'autorisation, présentée en vertu du paragraphe 3, d'un produit biocide déjà mis à disposition sur le marché, ou décide de ne pas accorder une autorisation ou d'imposer des conditions d'autorisation rendant nécessaire la modification de ce produit, les dispositions suivantes s'appliquent:

4. Where a Member State's competent authority, or where relevant, the Commission, decides to reject an application submitted in accordance with paragraph 3 for authorisation of a biocidal product already made available on the market, or decides not to grant an authorisation or to impose conditions for the authorisation making it necessary to change such a product, the following shall apply:


10.3. Pour les dispositifs fabriqués à partir d'autres substances biologiques non viables, les dispositions suivantes s'appliquent.

10.3. For devices manufactured utilising other non-viable biological substances the following applies:


Outre les dispositions de l'article 52 du traité sur l'Union européenne relatives au champ d'application territoriale des traités, les dispositions suivantes s'appliquent:

In addition to the provisions of Article 52 of the Treaty on European Union relating to the territorial scope of the Treaties, the following provisions shall apply:


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2. La Commission assume ses responsabilités d'exécution du budget général de l'Union européenne selon les dispositions suivantes:

2. The Commission shall exercise its responsibility for implementing the general budget of the European Union in the following ways:


Le comité de suivi s'assure de l'efficacité et de la qualité de la mise en œuvre du programme opérationnel, conformément aux dispositions suivantes:

The monitoring committee shall satisfy itself as to the effectiveness and quality of the implementation of the operational programme, in accordance with the following provisions:


Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes, à l'exception des dispositions suivantes de l'annexe:

This Regulation shall enter into force on the twentieth day following that of its publication in the Official Journal of the European Communities, except for the following provisions of the Annex:


Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes, à l'exception des dispositions suivantes de l'annexe:

This Regulation shall enter into force on the twentieth day following that of its publication in the Official Journal of the European Communities, except for the following provisions of the Annex:


Sans préjudice des dispositions spécifiques de la législation communautaire relatives au contrôle et à l'éradication des maladies des animaux, les dispositions suivantes s'appliquent aux médicaments vétérinaires immunologiques.

Without prejudice to the specific requirements laid down by Community legislation for the control and eradication of animal desease, the following requirements shall apply to immunological veterinary medicinal products.


H. prenant acte du fait que les Quinze ont finalement décidé par le traité d'Amsterdam de s'attaquer à la source des problèmes en prévoyant des adaptations de portée constitutionnelle; convaincu que, par ces dispositions, l"Union, d'une part, répond aux exigences de certaines Cours constitutionnelles quant à sa capacité à assurer le respect des droits fondamentaux selon les principe de l'État de droit et, d'autre part, confirme sa vocation à agir à côté des États membres pour l'affirmation de principes économiques, mais aussi politiques et civils; notant qu'il s'agit en particulier des dispositions ...[+++]

H. noting that the Fifteen finally decided, by means of the Treaty of Amsterdam, to tackle the root of the problems by making constitutional changes; whereas, by means of these provisions, the Union is on the one hand responding to the demands of certain constitutional courts as to its capacity to ensure respect for fundamental rights according to the principle of the rule of law and on the other confirming its mission to act alongside the Member States in affirming not only economic but also political and civil principles; noting that this applies in particular to the following provisions:


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