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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Clignotant
Delirium tremens
Descendance en ligne directe
Directive
Directive Services de médias audiovisuels
Directive communautaire
Directive d'exécution
Directive d'exécution de la Commission
Directive d'exécution du Conseil
Directive de la Commission
Directive du Conseil
Directive du Parlement européen et du Conseil
Directive télévision sans frontières
Démence alcoolique SAI
Feu clignotant
Feux indicateurs de direction
Hallucinose
Hérédité en ligne directe
Ind. direct.
Indicateur de changement de direction
Indicateur de direction
Jalousie
Mauvais voyages
Mesure nationale d'exécution
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Signalisation
Succession en ligne directe
Succession héréditaire en ligne directe
Transmission héréditaire en ligne directe
Transposition de directives CE
Transposition de directives européennes
Transposition du droit communautaire

Vertaling van "aux directives abrogées " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


enseignement, directives et counseling relatifs aux soins infirmiers ou aux soins de santé complémentaires

Nursing care/supplementary health teaching, guidance, and counseling


enseignement, directives et counseling relatifs aux précautions relatives aux risques d'infection

Infection precautions education, guidance, counseling


directive (UE) [ directive communautaire | directive de la Commission | directive du Conseil | directive du Parlement européen et du Conseil ]

directive (EU) [ Commission Directive | Community directive | Council Directive | European Parliament and Council directive ]


exposition aux rayonnements ionisants directs d'une explosion nucléaire

Exposure to direct ionising radiation from nuclear explosion


descendance en ligne directe | hérédité en ligne directe | succession en ligne directe | succession héréditaire en ligne directe | transmission héréditaire en ligne directe

lineal descent


directive Services de médias audiovisuels | directive télévision sans frontières | Directive du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels (directive Services de médias audiovisuels ) | Directive du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à l'exercice d'activités de radiodiffusion télévisuelle

Audiovisual Media Services Directive | Council Directive 89/552/EEC on the coordination of certain provisions laid down by law, regulation or administrative action in Member States concerning the pursuit of television broadcasting activities | Directive 89/552/EEC of 3 October 1989 of the European Parliament and of the Council on the coordination of certain provisions laid down by law, regulation or administrative action in Member States concerning the provision of audiovisual media services (Audiovisual Media Services Directive) | Directive on television without frontiers | Television without Frontiers Directive


directive d'exécution [ directive d'exécution de la Commission | directive d'exécution du Conseil ]

implementing directive [ Commission implementing directive | Council implementing directive ]


clignotant | feu clignotant | feux indicateurs de direction | indicateur de changement de direction | indicateur de direction | signalisation | ind. direct. [Abbr.]

flasher


mesure nationale d'exécution [ transposition de directives CE | transposition de directives européennes | transposition du droit communautaire ]

national implementing measure [ implementation of EC Directives | transposition of European directives ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La directive 98/34/CE, telle que modifiée par les actes visés à l'annexe III, partie A, de la présente directive est abrogée, sans préjudice des obligations des États membres en ce qui concerne les délais de transposition en droit interne des directives indiqués à l'annexe III, partie B, de la directive abrogée et à l'annexe III, partie B, de la présente directive.

Directive 98/34/EC, as amended by the acts listed in Part A of Annex III to this Directive, is repealed, without prejudice to the obligations of the Member States relating to the time limits for the transposition into national law of the Directives set out in Part B of Annex III to the repealed Directive and in Part B of Annex III to this Directive.


La directive 98/34/CE, telle que modifiée par les actes visés à l'annexe III, partie A, est abrogée, sans préjudice des obligations des États membres en ce qui concerne les délais de transposition en droit interne des directives indiqués à l'annexe III, partie B, de la directive abrogée et à l'annexe III, partie B, de la présente directive.

Directive 98/34/EC, as amended by the acts listed in Annex III, Part A, is repealed, without prejudice to the obligations of the Member States relating to the time-limits for the transposition into national law of the Directives set out in Annex III, Part B of the repealed Directive and in Annex III, Part B of this Directive.


La directive 1999/45/CE, telle que modifiée par les actes visés à l’annexe VIII, partie A, est abrogée, sans préjudice des obligations des États membres en ce qui concerne les délais de transposition en droit national des directives indiqués à l’annexe VIII, partie B, de la directive abrogée et à l'annexe VIII, partie B, de la présente directive.

Directive 1999/45/EC, as amended by the Acts listed in Part A of Annex VIII, is repealed, without prejudice to the obligations of the Member States relating to the time-limits for transposition into national law of the Directives set out in Part B of Annex VIII to the repealed Directive and in Part B of Annex VIII to this Directive.


Les références aux directives abrogées s’entendent comme faites à la présente directive et sont à lire selon le tableau de correspondance figurant à l’annexe II.

References to the repealed Directives shall be construed as references to this Directive and shall be read in accordance with the correlation table set out in Annex II.


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Qui plus est, la mise à jour de l'annexe est nécessaire car la directive 87/102/CEE a été abrogée par la directive 2008/48/CE relative aux contrats de crédit aux consommateurs, sans qu'il soit expressément indiqué que les références à la directive abrogée doivent être interprétées comme références à la nouvelle directive.

More importantly, the update of the Annex is necessary as Directive 87/102/EEC has been repealed by Directive 2008/48/EC on credit agreements for consumers, without expressly stating that references to the repealed Directive are to be construed as references to the new Directive.


La directive 2002/96/CE, telle que modifiée par les directives visées à l'annexe VI, partie A, est abrogée à compter du .*, à l'exception de son article 5, paragraphe 5, qui est abrogé à compter du 31 décembre 2011 , sans préjudice des obligations des États membres en ce qui concerne les délais de transposition en droit national et d'application des directives indiqués à l'annexe VI, partie B. Les références faites aux directives abrogées s'entendent comme faites à la présente directive et sont à lire selon le tableau de correspondance figurant à l'annexe VII.

Directive 2002/96/EC as amended by the Directives listed in Part A of Annex VI is repealed with effect from .*, except for Article 5(5) thereof, which is repealed with effect from 31 December 2011, without prejudice to the obligations of the Member States relating to the time-limits for transposition into national law and application of the Directives set out in Part B of Annex VI. References to the repealed Directives shall be construed as references to this Directive and shall be read in accordance with the correlation table in Annex VII.


La directive 2002/96/CE, telle que modifiée par les directives visées à l'annexe VI, partie A, est abrogée à compter du .*, à l'exception de son article 5, paragraphe 5, qui est abrogé à compter du 31 décembre 2011 , sans préjudice des obligations des États membres en ce qui concerne les délais de transposition en droit national et d'application des directives indiqués à l'annexe VI, partie B. Les références faites aux directives abrogées s'entendent comme faites à la présente directive et sont à lire selon le tableau de correspondance figurant à l'annexe VII.

Directive 2002/96/EC as amended by the Directives listed in Part A of Annex VI is repealed with effect from .*, except for Article 5(5) thereof, which is repealed with effect from 31 December 2011, without prejudice to the obligations of the Member States relating to the time-limits for transposition into national law and application of the Directives set out in Part B of Annex VI. References to the repealed Directives shall be construed as references to this Directive and shall be read in accordance with the correlation table in Annex VII.


Les références faites aux directives abrogées et à la décision abrogée s’entendent comme faites au présent règlement et sont à lire selon le tableau de correspondance figurant à l’annexe IX.

References to the repealed Directives and to the repealed Decision shall be construed as references to this Regulation and shall be read in accordance with the correlation table in Annex IX.


Elles contiennent également une mention précisant que les références faites, dans les dispositions législatives, réglementaires et administratives en vigueur, à la directive abrogée par la présente directive s’entendent comme faites à la présente directive. Les modalités de cette référence et sa formulation sont arrêtées par les États membres.

They shall also include a statement that references in existing laws, regulations and administrative provisions to the Directive repealed by this Directive shall be construed as references to this Directive.


La directive 96/01/CE, abrogée implicitement par la directive 1999/96/CE, visait à accorder aux moteurs Diesel de faible puissance destinés à équiper des véhicules utilitaires une dérogation à la valeur limite applicable à partir du 1er octobre 1995 telle que prescrite dans la directive 91/542/CEE (directive abrogée).

Directive 96/01/EC, repealed implicitly by Directive 1999/96/EC, which granted small diesel engines for use in commercial vehicles a derogation from the limit value applicable from 1 October 1995, as prescribed in Directive 91/542/EEC (Directive repealed).


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