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Abus d'une substance psycho-active
Accord de Kigali
Adapté aux différences culturelles
Adapté à la culture
Adapté à la réalité culturelle
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Amende
Amende de l'UE
Amendement calcaire
Amendement calcique
Amendement de Kigali
Amendement de Kigali au Protocole de Montréal
Amendement du sol
Amendement minéral basique
Amendement sur les HFC
Approprié à la culture
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Fertilisation
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Ouvert aux différences culturelles
Paiement d'une astreinte de l'UE
Paranoïa
Politique de l'UE en matière d'amendes
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sanction
Sanction communautaire
Sanction pécuniaire
Sanction pécuniaire de l'UE
Sans différence
Sans différence d'immersion
Sans différence de tirant d'eau
Sensibilisation au pluralisme culturel
Sensibilisation aux différences culturelles
Sensibilisation aux différences interculturelles
Sensibilisation aux disparités culturelles
Sensibilisation aux disparités interculturelles
Sensibilisation transculturelle
Tenant compte des différences culturelles
à tirant d'eau égal
épandage

Traduction de «aux différents amendements » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]

sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]


amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique

liming material


accord de Kigali | amendement de Kigali | amendement de Kigali au Protocole de Montréal | amendement sur les HFC

Kigali Amendment | Kigali Amendment to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer


sensibilisation transculturelle [ sensibilisation aux différences culturelles | sensibilisation aux disparités culturelles | sensibilisation au pluralisme culturel | sensibilisation aux différences interculturelles | sensibilisation aux disparités interculturelles ]

cross-cultural awareness [ cross-cultural sensitivity ]


à tirant d'eau égal | sans différence | sans différence de tirant d'eau | sans différence d'immersion

on even keel


tenant compte des différences culturelles [ adapté aux différences culturelles | adapté à la réalité culturelle | ouvert aux différences culturelles | adapté à la culture | approprié à la culture ]

culturally sensitive


système éducatif attentif aux différences de traitement entre les sexes [ système éducatif attentif aux différences entre les sexes | système éducatif qui tient compte des différences entre les sexes ]

gender-sensitive educational system


amendement du sol [ épandage | fertilisation ]

soil conditioning [ fertilisation | land application ]


amende [ sanction pécuniaire ]

fine [ pecuniary sanction ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Différences entre le présent règlement et les normes internationales reprises aux annexes 11 (13e édition, jusqu’à l’amendement 47-B inclus) et 3 (17e édition, jusqu’à l’amendement 75 inclus) à la convention relative à l’aviation civile internationale.

Differences between this Regulation and the International Standards contained in Annexes 11 (13th edition, up to and including Amendment 47-B) and 3 (17th edition, up to and including Amendment 75) to the Convention on International Civil Aviation.


Différences entre le présent règlement et les normes internationales contenues dans l’annexe 2 (10e édition, jusqu’à l’amendement 42 inclus) à la convention relative à l’aviation civile internationale

Differences between this Regulation and the International Standards contained in Annex 2 (10th edition, up to and including Amendment 42) to the Convention on International Civil Aviation


Le montant maximal de l'amende que la BCE peut infliger à une entreprise en cas d'infraction à un de ses règlements ou à une de ses décisions dans le domaine de la surveillance ne devrait pas être différent du montant maximal de l'amende que la BCE peut infliger à une entreprise en cas d'infraction à une disposition directement applicable du droit de l'Union, afin de garantir un traitement cohérent des infractions de même gravité.

The upper limit of a fine that the ECB may impose on an undertaking for failure to comply with an ECB regulation or decision in the supervisory field should not differ from the upper limit of a fine that the ECB may impose on an undertaking for a breach of directly applicable Union law, in order to ensure consistency in the treatment of equally serious infringements.


le nom, l'adresse et les coordonnées de l'autorité compétente chargée de l'évaluation de la sanction et/ou de l'amende administrative et, s'il est différent, de l'organisme compétent auprès duquel des informations complémentaires peuvent être obtenues concernant la sanction et/ou l'amende et les possibilités de contestation de l'obligation de paiement ou de la décision qui inflige celle-ci.

the name, address and other contact details regarding the competent authority responsible for the assessment of the administrative penalty and/or fine, and, if different, the competent body where further information can be obtained concerning the penalty and/or fine or the possibilities for contesting the payment obligation or decision imposing it.


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Pour ce qui est de la position de la Commission sur les différents amendements, la Commission peut accepter totalement un grand nombre d’amendements, par exemple les amendements 5, 18, 21, et peut accepter partiellement les amendements 7, 11, 15, 16 et 17.

Regarding the Commission’s position on the different amendments, the Commission can fully accept a large number of amendments, for example, 5, 18, 21, and partially accept amendments 7, 11, 15, 16 and 17.


L’amendement regroupe les différents amendements présentés aux paragraphes de l’article 22 concernant la confidentialité et le secret professionnel.

This compromise amendment puts together the different amendments presented to the different paragraphs of Article 22 on confidentiality and professional secrecy.


Cet amendement vise à regrouper les propositions formulées dans les différents amendements relatifs à cet article afin de prévoir des dispositions claires et rigoureuses en ce qui concerne l’indépendance du contrôleur par rapport à l’entité contrôlée, notamment les entités de contrôle.

This compromise amendment aims to put together the proposals made with the different amendments to this article in order to set out clear and strict requirements for the auditor's independence from the entity being audited, including membership based auditing entities.


- Monsieur le Président, différents amendements méritaient la considération, mais tout amendement aurait conduit à une procédure de conciliation qui aurait risqué assurément une remise en cause fondamentale et aurait par ailleurs assuré des retards non moins importants.

– (FR) Mr President, various amendments were worthy of consideration, but any amendment would have resulted in a conciliation procedure which would definitely have entailed the risk of a fundamental reassessment and would also have meant equally serious delays.


Je voudrais en outre souligner la qualité du rapport dont nous débattons aujourd'hui et je voudrais aborder les problèmes les plus importants à mes yeux qui sont apparus au fil des différents amendements présentés et des interventions des différents députés, que je voudrais sincèrement remercier pour leurs explications et leurs points de vue.

I would also like to highlight the quality of the report which we are debating today and I would like to talk about what I see as the most significant problems raised in the various amendments that have been tabled and the interventions of the various Members. My sincere thanks for all your comments and points of view.


7. Tout amendement réputé accepté concernant l'annexe générale ou les annexes spécifiques et chapitres de celles-ci entre en vigueur soit six mois après la date à laquelle il a été réputé accepté, soit, lorsque l'amendement recommandé est assorti d'un délai d'entrée en vigueur différent, à l'expiration de ce délai suivant la date à laquelle il a été réputé accepté.

7. Any amendment to the General Annex or the specific annexes deemed to be accepted shall enter into force either six months after the date on which it was deemed to be accepted or, if a different period is specified in the recommended amendment, on the expiry of that period after the date on which the amendment was deemed to be accepted.




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aux différents amendements ->

Date index: 2022-08-17
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