Vertaling van "aux bénéfices seront " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

bénéfice de cours | bénéfice sur le change | bénéfice sur le change devises | bénéfice sur les cours | bénéfice sur les cours valeurs | plus-value de change | profit de change
exchange profit | rate gain

contribution sur les bénéfices excessifs | impôt sur les bénéfices exedentaires | impôt sur les excédents de bénéfices | impôt sur les surplus de bénéfices
excess profits tax

bénéfice [ bénéfice industriel et commercial | bénéfice non commercial | profit ]
profit

régime de participation des employés aux bénéfices [ RPEB | régime de participation aux bénéfices | régime d'intéressement | plan d'intéressement | programme d'intéressement | programme d'intéressement aux bénéfices | régime de participation aux résultats ]
employees profit sharing plan [ EPSP | profit-sharing plan | profit-sharing scheme | gain-sharing program | gain-sharing plan ]

régime de pension avec participation aux bénéfices [ régime de retraite avec participation aux bénéfices | régime de retraite à participation aux bénéfices ]
profit sharing pension plan

droit à la répartition du bénéfice | droit à une quote-part des bénéfices | droit de participation aux bénéfices | droit de participation aux distributions
entitlement to share in the profits | right to share in profits

impôt sur les bénéfices [ impôt sur les bénéfices non commerciaux ]
tax on profits of self-employment [ tax on non-commercial profits ]

Choix fait en vertu du paragraphe 147(10.1) concernant un paiement unique tiré d'un régime de participation différée aux bénéfices [ Choix en vertu du paragraphe 147(10.1) à l'égard d'un paiement unique tiré d'un régime de participation différée aux bénéfices ]
Election under subsection 147(10.1) in Respect of a Single Payment Received from a Deferred Profit Sharing Plan

régime de pension avec participation aux bénéfices | régime de retraite avec participation aux bénéfices
profit-sharing pension plan

impôt sur les sociétés [ impôt des personnes morales | impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux ]
corporation tax [ corporate income tax | profits tax | Corporate income tax(STW) | Profit taxation(STW) | excess profits tax(UNBIS) ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En augmentant la productivité du travail et en créant des débouchés commerciaux pour les technologies et les services environnementaux, la nouvelle politique en matière de qualité de l'air donnera à l'économie de l'UE une impulsion dont les bénéfices seront du même ordre de grandeur que les coûts engendrés par les mesures de lutte contre la pollution.
The new air policy will provide a stimulus to the economy through enhanced labour productivity and markets for environmental techology and services which is of the order of the pollution control costs.

Au niveau mondial, l'entité issue de la concentration vendra deux fois plus de bière et réalisera des bénéfices quatre fois plus élevés que Heineken, l'actuel numéro trois. Par rapport à Carlsberg, l'actuel numéro quatre, ses ventes seront cinq fois supérieures et ses bénéfices seront multipliés par douze.
At global level the merged entity will sell twice as much beer and earn four times more profit than Heineken, currently the third largest brewer, and five times more beer and 12 times more profit than Carlsberg, currently the fourth largest brewer.

Les flux de paiement liés au droit de participation aux bénéfices seront garantis de la façon suivante: l'Autriche a) recevra en garantie une participation dans VBWB de 25 % plus une part (minorité de blocage) et b) aura le droit de mandater la moitié des membres du conseil d'administration.
The cash flow corresponding to the profit participation right will be further ensured by the fact that Austria will receive (a) a shareholding in VBWB of 25 % and one share (a blocking minority) as collateral and (b) the right to appoint a half of supervisory board members of VBWB.

Elles indiquent également que plus tôt les taux de mortalité par pêche seront ramenés au niveau du FRMD, plus tôt la flotte de l’Union verra ses bénéfices augmenter.
They also suggest that the sooner fishing mortality rates are reduced to FMSY, the sooner the EU fleet will see its profits rise.

a) pour éviter une surcompensation de l'exploitant de Paks II, les éventuels bénéfices réalisés par Paks II seront utilisés soit pour rembourser la Hongrie pour son investissement, soit pour couvrir les coûts normaux d'exploitation de Paks II. Les bénéfices ne peuvent être utilisés pour réinvestir dans la construction ou l'acquisition de capacités de production supplémentaires;
a) To avoid overcompensation of the operator of Paks II, any potential profits earned by Paks II will either be used to pay backHungary for its investment or to cover normal costs for the operation of Paks II. Profits cannot be used to reinvest in the construction or acquisition of additional generation capacity.

Contrairement au fonctionnement du système actuel, qui exige des autorités qu'elles mènent à bien des analyses coût-bénéfice, le producteur ou l'utilisateur de la substance seront tenus de fournir des informations tendant à prouver que les bénéfices découlant de l'utilisation continue d'une substance l'emportent sur les effets nocifs potentiels de cette substance sur la santé humaine et sur l'environnement.
In contrast to the current system, which requires authorities to carry out cost/benefit analyses, the producer or user of the substance should be obliged to provide information substantiating any claim that the benefits from the continued use of a substance outweighs the potential adverse effects on human health and the environment.

1. La présente convention s'applique lorsque, aux fins de l'imposition, les bénéfices qui sont inclus dans les bénéfices d'une entreprise d'un État contractant sont ou seront probablement inclus également dans les bénéfices d'une entreprise d'un autre État contractant du fait que les principes énoncés à l'article 4 et appliqués soit directement, soit dans des dispositions correspondantes de la législation de l'État concerné, ne sont pas respectés.
1. This Convention shall apply where, for the purposes of taxation, profits which are included in the profits of an enterprise of a Contracting State are also included or are also likely to be included in the profits of an enterprise of another Contracting State on the grounds that the principles set out in Article 4 and applied either directly or in corresponding provisions of the law of the State concerned have not been observed.

Les bénéfices du GEIE seront considérés comme bénéfices des membres et répartis entre eux conformément à la clause prévue à cette fin dans le contrat ou, à défaut d'une telle clause, par parts égales.
It is not intended that the grouping should make profits for itself. The profits of an EEIG will be deemed to be the profits of its members and will be apportioned either according to the relevant clause in the contract or, failing such a clause, in equal shares.

Les bénéfices du GEIE seront considérés comme bénéfices des membres et répartis entre eux conformément à la clause prévue à cette fin dans le contrat ou, à défaut d'une telle clause, par parts égales.
The profits of an EEIG will be deemed to be the profits of its members and will be apportioned either according to the relevant clause in the contract or, failing such a clause, in equal shares.