Traduction de «aux avantages explicites » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

avantages comparés | loi des avantages comparés | loi des avantages relatifs | principe des avantages comparés
comparative advantage | comparative cost

avantages accessoires | avantages du personnel | avantages sociaux
employee benefits

avantage au premier | avantage au premier entrant | avantage du pionnier
first mover advantage | FMA [Abbr.]

avantage accessoire [ avantage en nature ]
fringe benefit [ benefits in kind ]

agent aux avantages sociaux [ agente aux avantages sociaux ]
benefits officer

avantage sur le plan des coûts [ avantage en matière de coûts | avantage par rapport aux coûts | avantage du point de vue des coûts | avantage à l'égard des coûts | avantage en termes de coûts ]
cost advantage

régime d'avantages sociaux flexible [ régime d'avantages sociaux adaptés aux besoins des employés | régime d'avantages sociaux personnalisé ]
flexible benefit plan [ flexible benefits plan | flexible benefits package ]

rendre des processus artistiques explicites
develop the explicit artistic processes | make explicit artistic processes | explain the artistic creation process | make artistic processes explicit

privilège [ avantage | prérogative parlementaire ]
privilege [ parliamentary prerogative | parliamentary privilege ]

tarif préférentiel [ avantage tarifaire | concession tarifaire | préférence tarifaire ]
tariff preference [ preferential tariff | tariff advantage | tariff concession ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lorsque le droit d'un État membre ne prévoit pas de seuil explicite à partir duquel un préjudice ou un avantage est réputé considérable pour l'application de la peine maximale, l'État membre devrait s'assurer que ses juridictions prennent dûment en compte le montant du préjudice ou de l'avantage afin de déterminer les sanctions applicables aux actes de fraude et aux autres infractions pénales portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union.
Where a Member State's law does not provide for an explicit threshold for considerable damage or advantage as a basis for a maximum penalty, the Member State should ensure that the amount of damage or advantage is taken into account by its courts in the determination of sanctions for fraud and other criminal offences affecting the Union's financial interests.

Il est nécessaire de faire apparaître plus explicitement dans le texte du code des douanes de l'Union que les opérateurs économiques agréés doivent bénéficier d'avantages.
It needs to be stated more clearly in the Union Customs Code that authorised economic operators will be given more favourable treatment.

Toutefois, certains moyens (comme l'enlèvement, la fraude, la tromperie, l'offre ou l'acceptation de paiements ou d'avantages ou l'abus d'autorité) ne figurent pas explicitement dans la définition retenue par un certain nombre d'États membresLes États membres abordent de diverses manières la question de la situation de vulnérabilité, que la directive définit à son article 2, paragraphe 2, comme étant une situation dans laquelle la personne concernée n’a pas d’autre choix véritable ou acceptable que de se soumettre à cet abus.
However certain means (abduction, fraud, deception, giving or receiving payments or benefits or abuse of power) are not explicitly included in the definition by a number of Member StatesMember States address in diverse ways the position of vulnerability, which the Directive defines in Article 2(2) as a situation in which the person concerned has no real or acceptable alternative but to submit to the abuse involved.

Il est possible de tirer des avantages en matière de certitude juridique et de transparence en adaptant le règlement de sorte qu'il prévoie explicitement que l'AESM puisse aider la Commission et les États membres au sein d'organismes régionaux dans la lutte contre la pollution marine (par exemple, les conventions d'Helsinki et de Barcelone).
Adjusting the Regulation to make explicit that EMSA can assist the Commission and Member States in regional bodies responding to marine pollution (e.g. the Helsinki and Barcelona Conventions) offers benefits in terms of legal certainty and transparency.

5. rappelle que l’article 23 de la Charte dispose que «L’égalité entre les hommes et les femmes doit être assurée dans tous les domaines, y compris en matière d’emploi, de travail et de rémunération». et que «Le principe de l’égalité n’empêche pas le maintien ou l’adoption de mesures prévoyant des avantages spécifiques en faveur du sexe sous-représenté». souligne que ces mesures ne constituent en aucune manière une atteinte aux droits d’autres groupes sous-représentés, comme les enfants (article 24), les personnes âgées (article 25) et les personnes handicapées (article 26); souligne également que l’article 21 de la Charte interdit explicitement toute discrimination fondée notamment sur les caractéristiques génétiques ou l’orientation sexuelle;
5. Recalls that Article 23 of the Charter states that ‘Equality between men and women must be ensured in all areas, including employment, work and pay. The principle of equality shall not prevent the maintenance or adoption of measures providing for specific advantages in favour of the under-represented sex’; stresses that this in no way undermines the rights of other under-represented groups such as children (Article 24), the elderly (Article 25) and persons with disabilities (Article 26); additionally highlights the fact that Article 21 of the Charter clearly states the prohibition of any discrimination against others, such as persons with genetic features, or discrimination based on sexual orientation;

Les analyses coûts-avantages n'ont pas été présentées explicitement dans l'évaluation d'impact, mais des considérations qualitatives relatives aux coûts et aux avantages figurent dans la discussion sur les conséquences susmentionnées.
Cost-benefit analyses have not been presented explicitly in the IA, but qualitative cost-benefit considerations are mentioned in the discussion of the above-mentioned impacts.

Les scénarios irréalisables en raison de considérations techniques ou financières, de réglementations nationales ou de contraintes de temps peuvent être exclus rapidement de l'analyse coûts-avantages si un examen minutieux, explicite et bien documenté confirme que cela est justifié.
Scenarios that are not feasible due to technical reasons, financial reasons, national regulation or time constraints may be excluded at an early stage of the cost-benefit analysis if justified based on careful, explicit and well-documented considerations.

Elle examinera explicitement les avantages et les inconvénients d'une structure fondée sur une agence exécutive et d'une structure fondée sur l'article 171 du traité.
The review will explicitly look at the advantages and disadvantages of a structure based on an Executive Agency, and a structure based on Article 171 of the Treaty.

Leurs promoteurs doivent expliciter plus en détail leurs idées, ainsi que la faisabilité juridique et pratique et les avantages de ces instruments optionnels.
Its promoters need to explain their ideas and the legal and practical feasibility and advantages of such optional instruments in more detail.

Parfois, cette Assemblée donne l’impression de vouloir oublier les conclusions du Conseil de Luxembourg du mois d’octobre 1997 sur la politique des accords de pêche avec les pays tiers, où les avantages socio-économiques que la Communauté en retire étaient explicitement reconnus, tant en ce qui concerne l’approvisionnement en matières premières qu’en matière d'emploi, et qui constituent - et continueront de constituer - un élément essentiel de la politique commune de la pêche.
The Commission sometimes gives the impression that it wants to forget the conclusions of the Luxembourg Council of October 1997 on the policy of fisheries agreements with third countries, which explicitly recognised the socio-economic advantages of those agreements for the Community, both in terms of the supply of raw materials and employment, and which are – and will continue to be – an essential element of the common fisheries policy.