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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Autre demande fondée sur des faits nouveaux
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Dépression anxieuse
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Nouvelle demande fondée sur des faits nouveaux
Paranoïa
Psychose SAI
Reprises effectuées sur un autre assureur
Reprises faites sur un autre assureur
Résiduel de la personnalité et du comportement
Transport fait par contrat

Traduction de «autres transports faits » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, ...[+++]

Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most f ...[+++]


autre demande fondée sur des faits nouveaux | nouvelle demande fondée sur des faits nouveaux

further application on the basis of new facts


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression ...[+++]

Definition: This category should be used when symptoms of anxiety and depression are both present, but neither is clearly predominant, and neither type of symptom is present to the extent that justifies a diagnosis if considered separately. When both anxiety and depressive symptoms are present and severe enough to justify individual diagnoses, both diagnoses should be recorded and this category should not be used. | Anxiety depression (mild or not persistent)


reprises effectuées sur un autre assureur [ reprises faites sur un autre assureur ]

transfers from another insurer


tout cas de soin prescrit ou dispensé par une personne qui se fait passer pour un médecin, une infirmière, un pharmacien ou tout autre professionnel de la santé autorisé

Any instance of care ordered by or provided by someone impersonating a physician, nurse, pharmacist, or other licensed healthcare provider


si l'une fait partie de la direction ou du conseil d'administration de l'entreprise de l'autre et réciproquement

if they are officers or directors of one another's businesses


...qu'un autre Etat membre fait un usage abusif des pouvoirs prévus à...

...that another Member State is making improper use of the powers provided for in...


Protocole de Montréal n°4 portant modification de la Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international signée à Varsovie le 12 octobre 1929 amendée par le Protocole fait à la Haye le 28 septembre 1955 (avec rése [ Protocole de Montréal No 4 portant modification de la Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international signée à Varsovie le 12 octob ...[+++]

Montreal Protocol No. 4 to amend the Convention for the unification of certain rules relating to international carriage by air signed at Warsaw on 12 October 1929 as amended by the Protocol done at the Hague on 28 Septembre 1955 (with reservation) [ Montreal Protocol No. 4 to Amend the Convention for the Unification of Certain Rules Relating to International Carriage by Air Signed at Warsaw on 12 October 1929 as Amended by the Protocol Done at the Hague on 28 September 1955 ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
20. invite la Commission à tenir compte des révélations actuelles lors de l'élaboration de nouvelles politiques dans le domaine du transport durable; lui demande d'adopter des mesures supplémentaires afin de renforcer la stratégie de l'Union visant à mettre en place des systèmes durables et économes en ressources pour le transport routier et les autres modes de transport; fait référence à la stratégie énoncée dans le Livre blanc de la Commission de 2011, "Feuille de route pour un espace européen unique des transports ...[+++]

20. Calls on the Commission to take the present revelations into account when formulating new policies in the field of sustainable transport; asks the Commission to take further action to strengthen the EU strategy for sustainable, resource-efficient systems for road and other modes of transport; refers to the approach set out in the 2011 Commission White Paper ‘Roadmap to a Single European Transport Area – Towards a competitive and resource efficient transport system’ and points out its potentially large contribution to effectively ...[+++]


28. invite la Commission à tenir compte des révélations actuelles lors de l'élaboration de nouvelles politiques dans le domaine du transport durable; lui demande d'adopter des mesures supplémentaires afin de renforcer la stratégie de l'Union visant à mettre en place des systèmes durables et économes en ressources pour le transport routier et les autres modes de transport; fait référence à la stratégie énoncée dans le Livre blanc de la Commission de 2011, "Feuille de route pour un espace européen unique des transports ...[+++]

28. Calls on the Commission to take the present revelations into account when formulating new policies in the field of sustainable transport; asks the Commission to take further action to strengthen the EU strategy for sustainable, resource-efficient systems for road and other modes of transport; refers to the approach set out in the 2011 Commission White Paper ‘Roadmap to a Single European Transport Area – Towards a competitive and resource efficient transport system’ and points out its potentially large contribution to effectively ...[+++]


28. invite la Commission à tenir compte des révélations actuelles lors de l'élaboration de nouvelles politiques dans le domaine du transport durable; lui demande d'adopter des mesures supplémentaires afin de renforcer la stratégie de l'Union visant à mettre en place des systèmes durables et économes en ressources pour le transport routier et les autres modes de transport; fait référence à la stratégie énoncée dans le Livre blanc de la Commission de 2011, "Feuille de route pour un espace européen unique des transports ...[+++]

28. Calls on the Commission to take the present revelations into account when formulating new policies in the field of sustainable transport; asks the Commission to take further action to strengthen the EU strategy for sustainable, resource-efficient systems for road and other modes of transport; refers to the approach set out in the 2011 Commission White Paper ‘Roadmap to a Single European Transport Area – Towards a competitive and resource efficient transport system’ and points out its potentially large contribution to effectively ...[+++]


20. invite la Commission à tenir compte des révélations actuelles lors de l'élaboration de nouvelles politiques dans le domaine du transport durable; demande à la Commission d'adopter des mesures supplémentaires afin de renforcer la stratégie de l'Union visant à mettre en place des systèmes durables et économes en ressources pour le transport routier et les autres modes de transport; fait référence à la stratégie énoncée dans le livre blanc de la Commission de 2011 "Feuille de route pour un espace européen unique des transports ...[+++]

20. Calls on the Commission to take the present revelations into account when formulating new policies in the field of sustainable transport; asks the Commission to take further action to strengthen the EU strategy for sustainable, resource-efficient systems for road and other modes of transport; refers to the approach set out in the 2011 Commission White Paper ‘Roadmap to a Single European Transport Area – Towards a competitive and resource efficient transport system’ and points out its potentially large contribution to effectively ...[+++]


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Et considérant que le 7e jour de juillet 1902, avant qu’il eût été statué sur lesdits deux derniers appels, il avait été convenu entre les avocats-conseils du Dominion du Canada et de la province d’Ontario, respectivement, à titre de politique et de convenance, et sans, par là, porter atteinte aux droits constitutionnels ou légaux de l’un ou l’autre desdits gouvernements, que le gouvernement du Dominion du Canada aurait plein pouvoir et autorité de vendre, donner à bail toutes terres faisant partie d’une réserve abandonnée dans la suite par les sauvages, et d’en conférer un titre de pleine ou moindre propriété, et que ces ventes, baux ou autres transports faits jusque-là ...[+++]

And Whereas on the 7th day of July, 1902, before the determination of the last two of the said appeals, it had been agreed between counsel for the Governments of the Dominion of Canada and the Province of Ontario, respectively, that, as a matter of policy and convenience, and without thereby affecting the constitutional or legal rights of either of the said Governments, the Government of the Dominion of Canada should have full power and authority to sell, lease and convey title in fee simple or for any less estate to any lands forming part of any Reserve thereafter surrendered by the Indians, and that any such sales, leases or other conveyances as had theretofore been made by the said Government should be confirmed by the Province of Ontari ...[+++]


C'est autre chose, dont notre réseau de transport fait partie.

It is other things, and our transportation system is a part.


2. attire l'attention sur la situation complexe et inéquitable qui règne dans le transport de personnes: si le transport intérieur de personnes fait l'objet d'une taxation dans la quasi-totalité des États membres, il existe des exemptions, des taux zéro et des taux différents selon le mode de transport et l'État membre; fait observer que les transports internationaux maritimes et aériens, y compris les liaisons transfrontalières intracommunautaires, sont exemptés de la TVA dans tous les États membres, tandis que la situation varie se ...[+++]

2. Draws attention to the complex and unfair situation regarding passenger transport: although domestic passenger transport is taxed in almost all Member States, there are exemptions, zero rates and different rates depending on the mode of transport and the Member State; points out that international maritime and air transport, which includes intra-EU cross-border transport, is exempt from VAT in all Member States, whereas the sit ...[+++]


Il est évident qu'à l'heure actuelle l'industrie des transports fait largement appel à l'information; comme tous les autres secteurs, elle est axée sur le savoir.

Certainly, the transportation industry today is one that is information-intensive; it's a knowledge industry as much as any other.


Comme nous l'avons dit l'autre jour, le paragraphe 47(4) - cela intéressera le sénateur Prud'homme - prévoit que le ministre, c'est-à-dire le ministre des Transports, «fait déposer le décret devant chaque Chambre du Parlement dans les sept premiers jours de séance suivant sa prise».

As we mentioned the other day, section 47 (4) - and, Senator Prud'homme will be interested in this - provides that the minister, who, in this instance, is the Minister of Transport, " shall cause any order made under this section to be laid before both Houses of Parliament within seven sitting days after the order is made" .


De temps à autre, le Bureau de la sécurité des transports fait le point sur la marche de l'enquête.

Every once in a while, the Transportation Safety Board gives an update on where they are with this investigation.




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autres transports faits ->

Date index: 2024-11-06
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