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DEL
Programme de mise en valeur d'autres sources d'énergie
Prouver
Prouver la négligence
Prouver par une autre source
Prouver sa cause
Prouver ses prétentions
établir
établir le bien-fondé d'une demande
établir par prépondérance de la preuve

Vertaling van "autres sources disponibles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Autres organisations d'aide non disponibles et non accessibles

Unavailability and inaccessibility of other helping agencies


Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classe ...[+++]

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.


la quotité disponible, les réserves et les autres restrictions à la liberté de disposer à cause de mort

the disposable part of the estate, indefeasible interests and other restrictions on dispositions of property upon death


Contact avec des sources de chaleur et des substances brûlantes, autres et sans précision

Contact with other and unspecified heat and hot substances


sources lumineuses autres que les lampes à incandescence [DEL]

non-filament light sources


établir | établir le bien-fondé d'une demande | établir par prépondérance de la preuve | prouver | prouver la négligence | prouver par une autre source | prouver sa cause | prouver ses prétentions

prove


Atelier national sur la tuberculose : VIH et autres sources de préoccupation nouvelles

National Workshop on Tuberculosis: VIH and Other Emerging Issues


Comment retenir l'impôt sur les revenus de pension ou d'autres sources et établir le feuillet T4A et le formulaire Sommaire - 2007

Deducting Income Tax on Pension and Other Income, and Filing the T4A Slip and Summary Form - 2007


Programme de mise en valeur d'autres sources d'énergie

Alternate Energy Development Program
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Afin d'éviter la duplication d'infrastructures, d'empêcher les déplacements d'investissements privés et d'améliorer le renforcement des capacités de façon à créer de nouveaux débouchés pour les investissements et de promouvoir la mise en œuvre de mesures de réduction des coûts, des mesures devraient être prises pour mieux coordonner les aides de l'Union en faveur du haut débit au titre du MIE et de toutes les autres sources disponibles, notamment via les plans nationaux de mise en œuvre du haut débit.

In order to avoid duplication of infrastructure, prevent the displacement of private investment and enhance capacity-building with a view to creating new investment opportunities and promoting the implementation of cost-reduction measures, actions should be taken to improve coordination of Union support to broadband from the CEF and broadband support from all other available sources, including through national broadband plans.


La coordination de l'aide de l’Union octroyée au titre du présent règlement avec le soutien de toutes les autres sources disponibles, tout en évitant la duplication des infrastructures et la délocalisation des investissements privés.

Coordination of Union support under this Regulation with the support from all other available sources, while avoiding duplication of infrastructure and preventing the displacement of private investments.


Afin d'éviter la duplication d'infrastructures, d'empêcher les déplacements d'investissements privés et d'améliorer le renforcement des capacités de façon à créer de nouveaux débouchés pour les investissements et de promouvoir la mise en œuvre de mesures de réduction des coûts, des mesures devraient être prises pour mieux coordonner les aides de l'Union en faveur du haut débit au titre du mécanisme et de toutes les autres sources disponibles, notamment via les plans nationaux de mise en œuvre du haut débit.

In order to avoid duplication of infrastructure, prevent the displacement of private investment and enhance capacity-building to create new investment opportunities and to promote the implementation of cost-reduction measures, actions should be taken to improve coordination of Union support to broadband from the CEF and broadband support from all other available sources, including through national broadband plans.


Zsolt Németh, président en exercice du Conseil – (EN) Monsieur le Président, en ce qui concerne le montant global de l’APD, je voudrais souligner que, depuis 2002, lorsque le Conseil s’est engagé, lors de la conférence de Monterrey, il a réitéré la nécessité de mobiliser toutes les autres sources disponibles de financement du développement – les ressources domestiques primaires complétées par des instruments de financement innovants – ainsi que l’appui des pays développés, du secteur privé et des économies émergentes.

Zsolt Németh, President-in-Office of the Council. – Mr President, concerning the sum total of the ODA, I would like to underline that, since 2002 when establishing its commitment for the Monterey conference, the Council has reiterated the need to mobilise all other available sources of financing for development – primarily domestic resources complemented by viable innovative financing mechanisms – and support from developed countries, the private sector and emerging economies.


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données disponibles (c'est-à-dire incluses dans les modèles établis pour les pays ou disponibles en consultant une autre source) mais pas encore validées, ou devant être mises à jour

data available (i.e. included in country templates or through other available source) but not yet validated, or needs updating.


4. S'il existe des éléments de preuve suggérant que des informations pertinentes sur les titulaires de droits sont disponibles dans d'autres pays, des sources d'informations disponibles dans ces autres pays sont également consultées.

4. If there is evidence to suggest that relevant information on rightholders is to be found in other countries, sources of information available in those other countries shall also be consulted.


Des sources d'information disponibles dans d'autres pays devraient également être consultées s'il existe des éléments de preuve suggérant que des informations pertinentes sur les titulaires de droits sont disponibles dans ces autres pays.

Sources of information available in other countries should also be consulted if there is evidence to suggest that relevant information on rightholders is to be found in those other countries.


23. souligne que, depuis le lancement, il y a quelques années, de la grande réforme "De nouveaux atouts", au moins trois nouveaux projets importants ont été mis sur pied ou sont en cours de réalisation pour fournir une information aussi exhaustive et pertinente que possible par rapport au travail parlementaire; attire l'attention sur les services de politique des commissions, le service d'études de la bibliothèque et un système de gestion de la connaissance destinés à faciliter l'accès à ces sources et à des nombreuses autres; signale aussi différentes autres sources disponibles au Parlement, par exemple l'Observatoire législatif; se ...[+++]

23. Stresses that since the major reform of "Raising the Game" launched some years ago, at least three new significant projects have been or are being established in order to provide information as complete and relevant as possible in relation to parliamentary work; notes the policy departments of committees, the analytical service of the library, and a knowledge management system in order to facilitate access to these and to many other sources available; also notes a number of other sources in the Parliament, such as, for example, ...[+++]


Cette conclusion repose sur l’expérience de la coopération avec les autorités nationales acquise par la Commission, sur le retour d’information reçu des CEC[126] et d’autres parties prenantes, et sur d’autres sources disponibles (notamment les rapports sur l’application du règlement CPC)[127].

This conclusion is based on the Commission’s experience in cooperating with national authorities, on the feedback received from the ECCs[126] and other stakeholders, and other available sources (in particular the Reports on the application of the CPC Regulation).[127]


1. Sur la base des informations recueillies conformément aux articles 5 et 8 de la directive 2000/60/CE ou d'autres données disponibles, et en vertu du règlement (CE) n° 166/2006, les États membres dressent un inventaire, y compris des cartes, le cas échéant, des émissions, rejets et pertes et de leurs sources, de toutes les sources originelles de substances prioritaires (à la fois les sources ponctuelles et diffuses de pollution) et de tous les polluants visés à l'annexe II ou à la partie A de l'annexe I pour chaque bassin hydrograph ...[+++]

1. On the basis of the information collected in accordance with Articles 5 and 8 of Directive 2000/60/EC or other available data, and under Regulation (EC) No 166/2006, Member States shall establish an inventory, including maps where applicable, of emissions, discharges and losses and of their sources of priority substances (both point and diffuse sources of pollution) and pollutants listed in Annex II or in Part A of Annex I for each river basin or its part within their territory, including their concentrations in sediment and biota .




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Date index: 2022-01-18
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