Traduction de «autres recommandations encore » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

encore une fois [ là encore | voilà un autre | voilà une autre ]
again

rabais,remises,ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus
discount to benefit from and debit notes to be received

Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particulier un trouble émotionnel (F93.-) ou un trouble des conduites (F91.-). | Encoprésie:fonctionnelle | psychogène | Incontinence fécale d'origine non organique
Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic disorder, or it may form part of a wider disorder, especially an emotional disorder (F93.-) or a conduct disorder (F91.-). | Functional encopresis Incontinence of faeces of nonorganic origin Psychogenic encopresis

Recommandation du Conseil de coopération douanière du 16 juin 1982 concernant l'établissement des déclarations de marchandises par ordinateur ou par d'autres machines à imprimer automatiques
Recommendation of the Customs Cooperation Council of 16 June 1982 concerning the production of goods declarations by means of computer or other automatic printers

Recommandation concernant la climatisation des locaux de l'équipage et de certains autres lieux à bord des navires
Recommendation concerning Air Conditioning of Crew Accommodation and Certain Other Spaces on Board Ship

Les quatre amigos et d'autres encore : vers une zone de libre-échange des Amériques
The Four Amigos and Beyond: Towards a Free Trade Area of the Americas

Directives et recommandations concernant Le rôle de la science et de la technique dans le contexte de la sécurité internationale du désarmement et d'autres questions connexes
Guidelines and recommendations on the role of science and technology in the context of international security, disarmament and other related fields

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Dans ce contexte, la Commission a également pris en compte d'autres éléments pertinents, tels que les recommandations formulées à cet égard par les experts internationaux, dont il ressort notamment que, pour être efficace et applicable dans la pratique, le règlement sur l'enlèvement des nageoires devrait obliger les navires à débarquer les requins avec leurs ailerons encore attachés, ou encore les réponses reçues dans le cadre de la consultation ouverte lancée par la Commission sur le projet de plan d'action communautaire.
In this context, the Commission has also taken into account other relevant elements such as the recommendations of international experts on this issue, according to which an effective and practical "finning" Regulation should make it compulsory to land sharks with fins attached, as well as the responses to the open consultation launched by the Commission on the draft Community Plan of Action.

D'autres rapports ont été demandés et élaborés pour d'autres donateurs[11]. La Commission examine actuellement leurs conclusions et recommandations en vue de simplifier encore et d’accélérer la mise en œuvre du CSA dans les limites du cadre réglementaire existant.
Other reports have been commissioned, drafted and carried out for other donors.[11] The Commission is currently in the process of examining their conclusions and recommendations with a view to further simplifying and accelerating the implementation of the SFA in the context of the existing regulatory framework.

La Commission considère que si certaines des questions soulevées dans sa dernière recommandation ont été résolues, d'autres, importantes, doivent encore l'être et de nouvelles préoccupations sont apparues entre-temps.
The Commission considers that whereas some of the issues raised in its last Recommendation have been addressed, important issues remain unresolved, and new concerns have arisen in the meantime.

La Commission considère que si certaines des questions abordées dans sa recommandation du 27 juillet 2016 ont été résolues, d'autres, importantes, doivent encore l'être et de nouvelles préoccupations sont apparues entre-temps.
The Commission considers that whereas some of the issues addressed in its recommendation of 27 July 2016 have been addressed, important issues remain unresolved, and new concerns have arisen in the meantime.

Comme le rythme de l'évolution des marchés, escomptée ou prévisible, qui sous-tend cette constatation au niveau de l'Union peut varier d'un État membre à l'autre, des circonstances nationales spécifiques peuvent amener une autorité réglementaire nationale à conclure que le marché 1 de la recommandation 2007/879/CE ou d'autres marchés de détail liés au marché 2 de ladite recommandation ne sont pas encore effectivement concurrentiels dans une perspective d'avenir en l'absence de mesures correctrices appropriées et proportionnées au niveau de gros.
As there may be a degree of variation across Member States in the pace of the expected or foreseeable market developments which underlie this finding at Union level, specific national circumstances may justify that a national regulatory authority could find that market 1 of Recommendation 2007/879/EC or other retail markets related to market 2 of Recommendation 2007/879/EC are not yet effectively competitive from a forward-looking perspective absent appropriate and proportionate wholesale remedies.

Les autres marchés figurant dans la recommandation 2007/879/CE justifient encore une réglementation ex ante même si les limites des marchés 4, 5 et 6 sont redéfinies.
The remaining markets of Recommendation 2007/879/EC still warrant ex ante regulation, although the boundaries of markets 4, 5 and 6 of Recommendation 2007/879/EC are redefined.

de se fonder sur les principes exposés dans la présente recommandation pour introduire ou adapter des lignes directrices et des instruments législatifs nationaux concernant la gestion de la propriété intellectuelle et le transfert de connaissances par les organismes de recherche publics, ainsi que pour conclure des accords de coopération en matière de recherche avec des pays tiers, ou pour prendre toute autre mesure visant à promouvoir le transfert de connaissances, ou encore pour établir de nouvelles politiques ou de nouveaux régimes de financement en la matière, dans le respect des règles en matière d’aides d’État;
use the principles outlined in this Recommendation as a basis for introducing or adapting national guidelines and legislation concerning the management of intellectual property and knowledge transfer by public research organisations, as well as for concluding agreements concerning research cooperation with third countries, or for any other measures to promote knowledge transfer, or when creating new related policies or funding schemes, while observing State aid rules;

Cependant, afin, d’une part, de le cibler plus efficacement sur la première expansion transfrontalière d’entreprises qui n’ont pas encore atteint une taille leur permettant de supporter les coûts supplémentaires générés par l’application de dispositions fiscales d’autres États membres qui ne leur sont pas familières et, d’autre part, de limiter rigoureusement les coûts et risques potentiels pour les administrations fiscales, les États membres pourraient, s’ils le souhaitent, décider de n’inclure dans le système pilote que les petites entreprises répondant à la définition de la recommandation 2003/361/CE de la Commission.
However, ,in order, on the one hand, to target the pilot scheme more effectively at the first expansion cross-border of enterprises which have not yet reached a size which would allow them to support the additional costs caused by the application of the unfamiliar tax laws of another Member State and, on the other hand, to put a strict limit on the potential costs and risk for tax administrations, Member States could, if they so wished, include only small companies as defined in Commission recommendation 2003/361/EC in the pilot scheme.

Il se compose, entre autres [44], de mesures législatives obligatoires (ex : directive « télévision sans frontières [45]»), de mécanismes de financement (ex : programme Media + [46], initiative « i2i Audiovisuel [47] »), ou encore d'instruments non obligatoires (ex : Recommandation de 1998 du Conseil sur la protection des mineurs et de la dignité humaine [48]).
It consists, inter alia [44], of binding legislative measures (e.g., the "television without frontiers" Directive [45]), funding mechanisms (e.g., the Media + [46] programme, the "i2i Audiovisual" [47] initiative) and non-binding instruments (e.g., the 1998 Council Recommendation on the protection of minors and human dignity [48]).