Traduction de «autres produits devant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

inciter les clients à acheter d’autres produits | inciter les clients à acheter des produits supplémentaires | vendre d’autres produits | vendre des produits supplémentaires
take opportunities to up-sell | upsell drinks and accompaniments | take opportunities to upsell | upsell products

matière première non énergétique [ produit autre que les combustibles | produit de base autre que les combustibles | produit de base hors combustibles | produit hors combustibles | produit primaire autre que les combustibles ]
non-fuel commodity

taxe sur la valeur ajoutée pour les cigarettes et autres produits de tabac | TVA pour les cigarettes et autres produits de tabac
value-added tax on tobacco products

Décret de remise à l'égard de marchandises devant être utilisées dans des cas d'urgence [ Décret concernant la remise des taxes imposées en vertu de la section III de la partie IX et en vertu de toute autre partie de la Loi sur la taxe d'accise sur les marchandises devant être utilisées dans des cas d'urgence ]
Goods for Emergency Use Remission Order [ Order Respecting the Remission of Taxes Imposed under Division III of Part IX and under any Other Part of the Excise Tax Act on Goods for Use in Cases of Emergency ]

exportation de produits autres que le pétrole [ exportation de produits autres que les combustibles | exportation de produits hors combustibles ]
non-fuel export

devant la persécution, droit de chercher asile et de bénéficier de l'asile en d'autres pays
right to seek and to enjoy in other countries asylum from persecution

renvoi devant une autre juridiction
change of venue

Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques du 8 novembre 1996 sur les précurseurs et autres produits chimiques utilisés pour la fabrication de stupéfiants et de substances psychotropes | Ordonnance de Swissmedic sur les précurseurs [ OPrec-Swissmedic ]
Ordinance of the Swiss Agency for Therapeutic Products of 8 November 1996 on Precursor Chemicals and Other Chemicals used in the Manufacture of Narcotics and Psychotropic Substances | Swissmedic Precursor Ordinance [ PrecO-Swissmedic ]

Conducteurs de machines à fabriquer du ciment, de la pierre et d’autres produits minéraux
Cement, stone and other mineral products machine operators

Ordonnance du 29 mai 1996 sur les précurseurs et autres produits chimiques utilisés pour la fabrication de stupéfiants et de substances psychotropes | Ordonnance sur les précurseurs [ OPrec ]
Ordinance of 29 May 1996 on Precursor Chemicals and Other Chemicals used in the Manufacture of Narcotics and Psychotropic Substances | Precursor Ordinance [ PrecO ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. Sans préjudice des obligations qui lui incombent en vertu de la convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) et compte tenu des normes internationales pertinentes, l'autorité compétente n'accepte un certificat phytosanitaire accompagnant des végétaux, produits végétaux ou autres objets devant être introduits sur le territoire de l'Union à partir d'un pays tiers que lorsque le contenu dudit certificat est conforme à l'annexe V, partie A. Lorsque les végétaux, produits végétaux ou autres objets doivent être introduits à partir d'un pays tiers dont ils ne sont pas originaires, l'autorité compétente n'accepte que les certificats phytosanitaires conformes à l'annexe V, partie A ou B.
1. Without prejudice to obligations under the International Plant Protection Convention (IPPC) and taking into account relevant international standards, the competent authority shall only accept a phytosanitary certificate accompanying plants, plant products or other objects to be introduced from a third country, if the content of that certificate complies with Part A of Annex V. Where the plants, plant products or other objects are to be introduced from a third country from which they do not originate, the competent authority shall only accept a phytosanitary certificate complying either with Part A or Part B of Annex V.

d) s’agissant du comportement visé à l’alinéa 74.01(1)a), de payer aux personnes auxquelles les produits visés par le comportement ont été vendus — sauf les grossistes, détaillants ou autres distributeurs, dans la mesure où ils ont revendu ou distribué les produits — une somme — ne pouvant excéder la somme totale payée au contrevenant pour ces produits — devant être répartie entre elles de la manière qu’il estime indiquée.
(d) in the case of conduct that is reviewable under paragraph 74.01(1)(a), to pay an amount, not exceeding the total of the amounts paid to the person for the products in respect of which the conduct was engaged in, to be distributed among the persons to whom the products were sold — except wholesalers, retailers or other distributors, to the extent that they have resold or distributed the products — in any manner that the court considers appropriate.

Aucun projet de loi constituant en corporation une compagnie de chemin de fer ou de canal, aucun projet de loi autorisant la construction d’embranchements ou de prolongements de lignes de chemin de fer ou de canaux existants, aucun projet de loi modifiant le tracé du chemin de fer ou de canal d’une compagnie déjà constituée en corporation ne doit être pris en considération par un comité législatif, tant qu’il n’aura pas été produit devant ledit comité, au moins une semaine avant la prise en considération du projet de loi, une carte ou un plan à l’échelle d’au moins un demi-pouce au mille, indiquant l’emplacement sur lequel il est proposé de construire les ouvrages projetés de même que les ouvrages analogues qui y ont déjà été construits ou autorisés, ou qui intéressent la région ou la partie de région devant être desservie par l’entreprise projetée. Cette carte ou ce plan doit porter la signature de l’ingénieur ou autre personne qui en est l’auteur.
No bill for the incorporation of a railway or canal company, or for authorizing the construction of branch lines or extensions of existing lines of railways or of canals, or for changing the route of the railway or of the canal of any company already incorporated, shall be considered by a legislative committee, until there has been filed with the committee, at least one week before the consideration of the bill, a map or plan drawn upon a scale of not less than half an inch to the mile, showing the location upon which it is intended to construct the proposed work, and showing also the lines of existing or authorized works of a similar character within, or in any way affecting the district, or any part thereof, which the proposed work is intended to serve; and such map or plan shall be signed by the engineer or other person making same.

Dès la mise en œuvre de l'accord de libre-échange, le Panama va immédiatement éliminer les droits de douane sur 95 p. 100 des produits non agricoles et 78 p. 100 des produits agricoles du Canada exportés dans ce pays, les droits sur les autres produits devant être supprimés graduellement sur une période de cinq à 15 ans.
Upon implementation of the FTA, Panama will immediately eliminate tariffs on 95 per cent of recent non-agricultural imports from Canada and 78 per cent of all agricultural imports. Most of the remaining tariffs will be eliminated over a period of 5 to 15 years.

Une fois l'accord mis en oeuvre, le Panama éliminera immédiatement les droits sur 89 % des produits non agricoles du Canada exportés dans ce pays, les droits sur les autres produits devant être supprimés graduellement sur une période de 5 à 15 ans.
Upon implementation of the free trade agreement, Panama will immediately lift tariffs on 89% of all non-agricultural imports from Canada with the remaining tariffs to be phased out between five and fifteen years. Tariffs would also be lifted on 89% of Canada's agricultural exports to Panama.

L’étiquetage des produits tels que l’arachide, les autres graines oléagineuses, les fruits à coques, les fruits séchés, le riz et le maïs vendus en tant qu’aliments devant être soumis à un tri ou à un autre type de traitement avant consommation humaine doit comporter la mention «Produit destiné à être obligatoirement soumis à un traitement de tri ou à d’autres méthodes physiques visant à réduire le niveau de contamination par les aflatoxines avant toute consommation humaine ou toute utilisation comme ingrédient de denrées alimentaires».
Labelling on groundnuts, other oilseeds, nuts, dried fruit, rice and maize sold as foods which have to be subjected to sorting or other physical treatment before human consumption must include the wording ‘Product shall be subjected to sorting or other physical treatment to reduce aflatoxin contamination before human consumption or use as an ingredient in foodstuffs’.

Les États membres prévoient la possibilité d’attaquer une décision refusant l’autorisation de tels produits devant les juridictions nationales ou d’autres instances d’appel.
Member States shall provide for the possibility of challenging a decision refusing the authorisation of such products before national courts or other instances of appeal.

Lorsqu'un document dont l'accès a été refusé par une institution communautaire a été produit devant le Tribunal dans le cadre d'un recours portant sur la légalité de ce refus, ce document n'est pas communiqué aux autres parties".
Where a document to which access has been denied by a Community institution has been produced before the Court of First Instance in proceedings relating to the legality of that denial, that document shall not be communicated to the other parties".

Compte tenu des obligations internationales existantes et de la préservation de la position compétitive des entreprises communautaires, il y a lieu de continuer d'exonérer les produits énergétiques fournis pour la navigation aérienne et la navigation maritime autre que la navigation de plaisance privée, les États membres devant avoir la possibilité de limiter ces exonérations.
Existing international obligations and the maintaining of the competitive position of Community companies make it advisable to continue the exemptions of energy products supplied for air navigation and sea navigation, other than for private pleasure purposes, while it should be possible for Member States to limit these exemptions.