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Abus d'une substance psycho-active
Adopter d'autres cultures
Agente de finition main et de conditionnement
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Nettoyeur de moquettes et autres textiles
Nettoyeuse de moquettes et autres textiles
Paranoïa
Passer à d'autres cultures
Pouvaient compter sur les capitaux de ...
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Se convertir à d'autres cultures
Statut

Vertaling van "autres pouvaient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dont les titres pouvaient être souscrits par les résidents français sans passer par la devise-titre

...to which French residents could subscribe without having to purchase investment currency


pouvaient compter sur les capitaux de ...

had behind it the capitals of


Si les boîtes pouvaient parler : la collection Tony Hyman

Story Boxes: The Tony Hyman Collection


nettoyeur de moquettes et autres textiles | nettoyeur de moquettes et autres textiles/nettoyeuse de moquettes et autres textiles | nettoyeuse de moquettes et autres textiles

carpet and drapery cleaner | carpet cleaner | drapery and carpet cleaner | drapery cleaner


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou de toute autre loi fédérale [ sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou des dispositions de toute autre loi fédérale | sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou sous réserve de toute autre loi fédérale ]

except as provided in this or any other Act of Parliament [ subject to this Act or any other Act of Parliament ]


adopter d'autres cultures | passer à d'autres cultures | se convertir à d'autres cultures

switch over to substitute crops


agent de finition main et de conditionnement/agente de finition main et de conditionnement | opératrice de finition sur articles en cuir et autres matériaux souples | agente de finition main et de conditionnement | opérateur de finition sur articles en cuir et autres matériaux souples/opératrice de finition sur articles en cuir et autres matériaux souples

leather goods packing worker | packing attendant | leather goods packing operator | packing worker


statut | statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union | statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union européenne | statut des fonctionnaires des Communautés européennes et régime applicable aux autres agents de ces Communautés

Staff Regulations | Staff Regulations of officials of the European Communities and the Conditions of Employment of other servants of the European Communities | Staff Regulations of Officials of the European Union and the Conditions of Employment of Other Servants of the European Union | Staff Regulations of Officials of the European Union and the Conditions of Employment of other servants of the Union


agent de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels | agente de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels | responsable de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels

rental service supervisor in other machinery, equipment and tangible goods | rental specialist in other machinery, equipment and tangible goods | rental service representative in other machinery, equipment and tangible goods | rental service worker in other machinery, equipment and tangible goods
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Selon le cas, les États membres pouvaient avoir une procédure d'autorisation unique pour tous les types de projets, ils pouvaient en avoir deux ou plus (beaucoup plus, dans certains cas) ou ils pouvaient avoir un système à deux degrés dans lequel certains aspects du projet étaient autorisés au titre d'une législation donnée (par exemple la législation relative à l'utilisation des sols et à l'aménagement du territoire) alors que d'autres aspects du même projet étaient traités au titre d'une autre législation (par exemple une législatio ...[+++]

In some cases, Member States make use of a single licensing procedure for all project types, some make use of two or more (many more in some cases), while others have a two stage system whereby some aspects of a project are authorised under one set of legislation (e.g. land use planning), and other aspects are dealt with under another (e.g. environmental licensing).


Au contraire, ils pouvaient continuer à pêcher d’autres espèces cibles et continuaient donc à capturer les espèces pour lesquelles les quotas étaient déjà épuisés, alors même qu’ils ne pouvaient pas juridiquement débarquer ces captures.

Instead, they were able to continue fishing for other target species and, as a result, they continued to catch the species for which quotas were already exhausted, even though they could not legally land these catches.


Dans l'arrêt Commission contre Irlande (C-392/96 ), la CJCE a jugé que les seuils ne pouvaient pas ne reposer que sur la dimension ou d'autres caractéristiques du seul projet et qu'ils devaient également reposer sur sa localisation et d'autres facteurs environnementaux.

In C-392/96 Commission v Ireland the ECJ ruled that thresholds could not be based on the size or other physical characteristics of a project alone and that they had to be based upon locational and other environmental factors.


Premièrement, le Portugal n'a pas pu démontrer qu’il était impossible d’obtenir la couverture d'assurance privée sur le marché. Deuxièmement, le régime excluait les entreprises qui ne pouvaient souscrire à la couverture de base auprès d’un assureur privé, alors qu’il s’agit justement des entreprises les plus touchées par la crise financière et celles qui ont le plus besoin d’aide. Troisièmement, proposer une prime inférieure au prix du marché allait au-delà des mesures nécessaires pour remédier à la perturbation du marché et faussait la concurrence entre les entreprises qui bénéficiaient de la couverture au titre du régime et celles qui ...[+++]

First, Portugal failed to prove that private insurance cover was indeed unavailable in the market. Secondly, the scheme excluded companies that could not obtain base cover from a private insurer, whereas these were precisely the companies most hit by the financial crisis and supposedly more in need of the support. Thirdly, offering a premium that was below market price went beyond what was necessary to remedy the disturbance in the market, and distorted competition between those that obtained cover under the scheme and those that relied only on the market or, even worse, could not obtain it at all. Finally, the measure helped to preserve the market positions of the private credit insurers and, thus, benefitted the credit insurance sector by ...[+++]


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Aux points 79 et 78 respectivement des arrêts T‑109/08 et T‑110/08, le Tribunal a jugé que les deux appréciations factuelles de la chambre de recours de l’OHMI, non contestées en tant que telles par Freixenet et tirées, d’une part, du fait qu’aucune bouteille n’était vendue sans étiquette ni mention équivalente et, d’autre part, du fait que Freixenet elle-même utilisait la marque FREIXENET sur les bouteilles dont elle demandait l’enregistrement en tant que marques, permettaient de confirmer l’idée tirée de l’expérience pratique, selon laquelle la couleur et le matage du verre de la bouteille ne pouvaient ...[+++]

At paragraphs 79 and 78 of the judgments in T-109/08 and T-110/08 respectively, the Court held that the assessments by the Board of Appeal, not disputed as such by Freixenet and based, on the one hand, on the fact that no bottle was sold without a label or equivalent and, on the other, on the fact that Freixenet itself used the mark FREIXENET on the bottles for which it sought registration as marks, confirmed the idea drawn from practical experience, namely that the colour and matting of the glass of the bottle could not ‘function as a trade mark’ for sparkling wine as regards the relevant public.


Les deux délégations ont pris acte de ce que, en vertu de l'article 10, paragraphe 7, les transporteurs aériens de chaque partie qui disposent de l'autorisation adéquate pouvaient offrir des services de partage de code, sous réserve des obligations qui s'appliquent sans discrimination à tous les transporteurs aériens, à destination et en provenance de tous les points sur le territoire de l'autre partie, à partir desquels un autre transporteur aérien propose des services aériens internationaux sur des vols directs, avec escales, intrac ...[+++]

Both delegations recognised that, under paragraph 7 of Article 10, the airlines of each Party holding the appropriate authority may hold out code-share services, subject to terms and conditions that apply on a non-discriminatory basis to all airlines, to and from all points in the territory of the other Party, at which any other airline holds out international air transportation on direct, indirect, online, or interline flights, provided that such code-share services:


À cette fin, la Commission a analysé dans quelle mesure les agriculteurs et autres fournisseurs de porcs et de bétail pouvaient livrer ces porcs et ce bétail à d'autres abattoirs dans le sud de l'Allemagne et en Autriche.

To do so, the Commission has investigated to what extent farmers and other suppliers of pigs and cattle can supply pigs and cattle to other slaughterhouses in Southern Germany and Austria.


D'autre part, rien dans les cahiers de charges ne permettait de conclure que les soumissionnaires pouvaient présenter des propositions concernant d'autres travaux en dehors des deux tronçons cités.

What is more, nothing in the specifications led one to conclude that tenderers could submit proposals relating to work other than the two sections referred to.


La Commission a conclu que les règles sportives et de sécurité de la FIA ne pouvaient être examinées séparément de ses règles relatives à la retransmission des épreuves et de ses accords commerciaux conclus avec les sociétés de M. Ecclestone (à savoir la FOA pour l'exploitation des droits de retransmission des courses de Formule 1 et l'ISC pour d'autres championnats internationaux).

The Commission concluded that the FIA's safety and sporting rules could not be examined in isolation from its broadcasting rules and its commercial agreements with Mr Ecclestone's companies (i.e. FOA for the exploitation of the broadcasting rights of Formula One and ISC for some other international motor racing championships).


Les autres délégations ainsi que la Commission ont indiqué qu'elles ne pouvaient marquer leur accord sur ce point, et qu'elles pouvaient accepter tout au plus la prise en compte de critères à caractère consultatif.

The other delegations and the Commission could not agree to that, but could only accept the inclusion of criteria of an advisory nature.




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autres pouvaient ->

Date index: 2021-01-27
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