Vertaling van "autres objets susceptibles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

objet susceptible d'être breveté [ objet brevetable ]
patentable subject matter

Contient du plomb. Ne pas utiliser sur les objets susceptibles d’être mâchés ou sucés par des enfants. Attention! Contient du plomb.
Contains lead. Should not be used on surfaces liable to be chewed or sucked by children. Warning! Contains lead.

Définition: Utilisation d'objets inanimés comme stimulus de l'excitation et de la satisfaction sexuelle. De nombreux fétiches sont des prolongements du corps, comme des vêtements ou des chaussures. D'autres exemples courants concernent une texture particulière comme le caoutchouc, le plastique ou le cuir. Les objets fétiches varient dans leur importance d'un individu à l'autre. Dans certains cas, ils servent simplement à renforcer l'excitation sexuelle, atteinte par ailleurs dans des conditions normales (par exemple le fait d'avoir un partenaire qui porte un vêtement particulier).
Definition: Reliance on some non-living object as a stimulus for sexual arousal and sexual gratification. Many fetishes are extensions of the human body, such as articles of clothing or footwear. Other common examples are characterized by some particular texture such as rubber, plastic or leather. Fetish objects vary in their importance to the individual. In some cases they simply serve to enhance sexual excitement achieved in ordinary ways (e.g. having the partner wear a particular garment).

cette notification n'était pas susceptible de faire l'objet d'un recours
this notification was not actionable

les demandes de marque communautaire antérieures, qui sont susceptibles d'être opposées à l'enregistrement de la marque communautaire faisant l'objet de la demande
the earlier Community trade mark applications which may be invoked against the registration of the Community trade mark applied for

Présence dans le sang d'autres substances susceptibles d'entraîner une dépendance
Finding of other drugs of addictive potential in blood

terme susceptible de générer d'autres termes
term likely to generate other terms

cas susceptible de faire l'objet de revendications
cause for claim

décision incidente susceptible de recours | décision incidente pouvant faire l'objet d'un recours
contestable interim ruling

Occupant d'un train ou d'un véhicule ferroviaire blessé dans une collision avec un autre objet
Occupant of railway train or railway vehicle injured in collision with other object

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

...ux, produits végétaux et autres objets susceptibles de présenter des risques phytosanitaires nouvellement identifiés ou d'autres risques phytosanitaires soupçonnés; adopter des décisions relatives aux mesures provisoires prises par les États membres concernant un danger imminent; dresser la liste des végétaux, produits végétaux et autres objets dont l'introduction dans certaines zones protégées est interdite; dresser la liste des végétaux, produits végétaux et autres objets faisant l'objet d'exigences particulières, et établir les exigences particulières applicables à leur introduction et à leur circulation dans certaines zones protégées; et établir des règles concernant les exigences applicables aux stations de quarantaine et aux structures de confinement, ainsi qu'à la libération de végétaux, produits végétaux et autres objets placés dans ces stations et installations. ...
...hytosanitary risks; adopting decisions on temporary measures taken by Member States concerning imminent danger; listing of plants, plant products and other objects which are prohibited from being introduced into certain protected zones; listing the plants, plant products and other objects subject to special requirements, and the special requirements concerned for their introduction into, and movement within, certain protected zones; and laying down rules concerning the requirements for quarantine stations and confinement facilities, and the release of plants, plant products and other objects from those stations and facilities. ...

La Commission devrait adopter des actes d'exécution immédiatement applicables lorsque, dans des cas dûment justifiés liés aux mesures qui doivent être prises contre certains organismes de quarantaine de l'Union ou contre des organismes nuisibles qui ne figurent pas sur la liste des organismes de quarantaine de l'Union, à l'interdiction d'introduction de certains végétaux, produits végétaux et autres objets sur le territoire de l'Union ou dans une zone protégée ou à la mise en place d'exigences spécifiques applicables à cette introduction et aux mesures provisoires concernant les végétaux, produits végétaux et autres objets susceptibles de présenter des risques phytosanitaires nouvellement identifiés ou d'autres risques phytosanitaires soupçonnés, des raisons d'urgence impérieuses le requièrent.
The Commission should adopt immediately applicable implementing acts where, in duly justified cases relating to measures to be adopted against specific Union quarantine pests or pests not listed as Union quarantine pests, to the prohibition of introduction of certain plants, plant products and other objects into the Union territory or a protected zone or to subjecting such introduction to specific requirements and to temporary measures concerning plants, plant products and other objects likely to pose newly identified pest risks or other suspected phytosanitary risks, imperative grounds of urgency so require.

Mesures provisoires concernant les végétaux, produits végétaux et autres objets susceptibles de présenter des risques phytosanitaires nouvellement identifiés ou d'autres risques phytosanitaires soupçonnés
Temporary measures concerning plants, plant products and other objects likely to pose newly identified pest risks or other suspected phytosanitary risks

b)des substances, des matériels ou des autres objets susceptibles d’influencer les caractéristiques ou la santé des animaux et des biens et de leur conformité avec les exigences applicables, à tous les stades de la production, de la transformation, de la distribution et de l’utilisation.
(b)substances, materials or other objects which may influence the characteristics or health of animals and goods and their compliance with applicable requirements, at any stage of production, processing, distribution and use.

11. Il est interdit d’apporter dans les trains, gares ou autres propriétés de la Compagnie des objets susceptibles de gêner ou d’incommoder les autres voyageurs ou d’endommager leurs biens ou ceux de la Compagnie.
11. No person shall take into a car, train, station or other property of the Company any article which may cause inconvenience or annoyance to other persons or damage to the property of the Company or that of other persons.

12. Sauf permission accordée par une autorité ou un employé de la compagnie dûment habilité à cet effet, et aux conditions que cette autorité aura fixées, nul ne doit amener dans une gare ou dans une voiture ou wagon de chemin de fer des chiens, des oiseaux, des reptiles ou d’autres animaux, ni des articles ou objets susceptibles de gêner ou d’incommoder les autres voyageurs ou de causer des dégâts matériels.
12. Except by permission of an officer or employee of the company duly authorized in that regard and under such conditions as such officer or such employee shall impose, no person shall take any dog, bird, reptile or other animal or any article or thing which is liable to cause inconvenience or annoyance to any passenger or damage to property into any station or into any car or vehicle upon the railway.

12.12 Le port de vêtements amples, de cheveux longs, de pendentifs, de bijoux ou autres objets susceptibles de présenter un risque pour la santé ou la sécurité de l’employé dans le lieu de travail est interdit, à moins d’être attachés, couverts ou autrement retenus de façon à prévenir tout risque.
12.12 Loose clothing, long hair, dangling accessories, jewellery or other similar items that are likely to be hazardous to the health or safety of an employee in a work place shall not be worn unless they are so tied, covered or otherwise secured as to prevent the hazard.

En 2010, la France et le Danemark ont pris des mesures pour restreindre l’utilisation du BPA : la première s’est limitée aux biberons, tandis que le second a étendu son action aux autres objets susceptibles d’entrer en contact avec des denrées alimentaires et destinés aux enfants.
In 2010, France and Denmark had taken national measures to restrict the use of Bisphenol A. France focussed on baby bottles only, while Denmark targeted also other food contact materials intended for children.

Il serait toujours illégal de cultiver la marijuana, et les peines minimales obligatoires continueraient de s'appliquer aux personnes prises à cultiver un nombre donné de plants, en présence de circonstances aggravantes comme la présentation d'un danger pour la santé et la sécurité publiques, l'utilisation de trappes, dispositifs ou autres objets susceptibles de causer des lésions corporelles ou la mort, ou encore la mise à contribution de mineurs.
It would still be an offence to cultivate marijuana and mandatory minimums would remain for those caught cultivating that number of plants if there had been aggravating factors, such as danger to public health or safety; the use of traps, devices or other objects likely to cause death or bodily harm to individuals; or the involvement of minors.

Font obligatoirement l'objet d'un essai limite supérieur et inférieur les agents conservateurs et d'un essai limite supérieur tout autre composant de l'excipient susceptible d'avoir une action défavorable sur les fonctions organiques; l'excipient fait obligatoirement l'objet d'un essai limite supérieur et inférieur s'il est susceptible d'avoir une action sur la biodisponibilité d'une substance active, à moins que la biodisponibilité ne soit garantie par d'autres essais appropriés.
An upper and lower limit test shall be obligatory in respect of preserving agents and an upper limit test for any other excipient component liable to affect adversely physiological functions; an upper and lower limit test shall be obligatory in respect of the excipient if it is liable to affect the bio-availability of an active substance, unless bio-availability is guaranteed by other appropriate tests.