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Traduction de «autres informations supplémentaires » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classe ...[+++]

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.


inciter les clients à acheter d’autres produits | inciter les clients à acheter des produits supplémentaires | vendre d’autres produits | vendre des produits supplémentaires

take opportunities to up-sell | upsell drinks and accompaniments | take opportunities to upsell | upsell products


Loi sur le financement des soins de santé ainsi que du développement de la petite enfance et d'autres services sociaux au Canada [ Loi concernant l'octroi d'une aide financière supplémentaire pour les services de santé, les appareils médicaux et les techniques de communication et d'information en matière de santé, le développement de la petite enfance et d'autres services sociaux et ]

Canada Health Care, Early Childhood Development and Other Social Services Funding Act [ An Act respecting the provision of increased funding for health care services, medical equipment, health information and communications technologies, early childhood development and other social services and to amend the Federal-Provincial Fiscal Arrangem ]


les états mentionnés, sans autre précision, comme cause de mortalité, de morbidité ou de soins supplémentaires du fœtus ou du nouveau-né

the listed conditions, without further specification, as causes of mortality, morbidity or additional care, in fetus or newborn


informations supplémentaires | information supplémentaire | supplément d'informations | états financiers supplémentaires

supplementary information | supplementary financial statements


les états mentionnés, sans autre précision, comme cause de mortalité, de morbidité ou de soins supplémentaires du nouveau-né

the listed conditions, without further specification, as the cause of mortality, morbidity or additional care, in newborn


Groupe des opérations d'information des Forces canadiennes [ GOIFC | Réseau radio supplémentaire | Réseau radio supplémentaire des Forces canadiennes ]

Canadian Forces Information Operations Group [ CFIOG | Supplementary Radio System | Canadian Forces Supplementary Radio System | Special Radio System ]


donnée supplémentaire | information supplémentaire

supplementary information


Autres formes de réglementation: Renseignements supplémentaires

Alternative Forms of Regulation: Additional Information


recherche sur la valeur informative ajoutée | recherche sur le contenu informatif supplémentaire

incremental information content study
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4. Dans les cas où la Commission exige des vérifications supplémentaires en raison d’une communication d’informations incomplètes ou imprécises ou en raison de discordances, de divergences d’interprétation ou de toute autre incohérence en ce qui concerne une déclaration de dépenses pour une période de référence, résultant notamment de l’incapacité à communiquer les informations requises en vertu du règlement (UE) no 1305/2013 et des actes de la Commission adoptés au titre ...[+++]

4. Where the Commission requires further verifications due to incomplete or unclear information provided or disagreements, differences of interpretation or any other inconsistency relating to a declaration of expenditure for a reference period, resulting in particular from the failure to communicate the information required under Regulation (EU) No 1305/2013 and Commission acts adopted under that Regulation, or in view of serious indications that expenditure included in the declaration of expenditure may be affected by an irregularity ...[+++]


71. demande à la Commission de mettre en œuvre, à l'appui d'autres politiques de l'UE, une politique de normalisation européenne modernisée et étendue pour les technologies de l'information, qui devrait, entre autres, garantir l'interopérabilité, la sécurité juridique et l'application de mesures appropriées de sauvegarde, tout en réduisant à un minimum les charges supplémentaires pour les entreprises, les risques pour les utilisate ...[+++]

71. Calls on the Commission, in order to support other EU policies, to implement a modernised and extended EU standardisation policy for information technology, which should, inter alia, ensure interoperability, legal certainty and the application of appropriate safeguards, while minimising additional burdens for business, risks for users and obstacles to the free movement of information technology;


Le présent article n’empêche pas que des informations statistiques confidentielles collectées à d’autres fins que le respect des obligations de déclaration statistique à la BCE ou pour répondre à des besoins supplémentaires soient utilisées à ces autres fins ou pour répondre à ces besoins supplémentaires».

This Article shall not prevent confidential statistical information collected for purposes other than, or in addition to, meeting the ECB’s statistical reporting requirements from being used to meet those other purposes’.


3. Le fournisseur peut faire figurer les informations supplémentaires dans la section des informations supplémentaires sur l’étiquette autres que celles qui sont visées aux paragraphes 1 et 2, à condition que ces informations ne gênent pas l’identification des éléments d’étiquetage visés à l’article 17, paragraphe 1, points a) à g), et qu’elles fournissent des détails supplémentaires et ne contredisent pas ou ne mettent pas en dout ...[+++]

3. The supplier may include supplemental information in the section for supplemental information on the label other than that referred to in paragraphs 1 and 2, provided that that information does not make it more difficult to identify the label elements referred to in Article 17(1) (a) to (g) and that it provides further details and does not contradict or cast doubt on the validity of the information specified by those elements.


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Si une demande d’informations supplémentaires concernant un signalement déterminé parvient au Bureau Sirene d’un État autre que l’État membre signalant, le premier informe le second de la demande d’informations, pour lui permettre de prendre une décision dans le strict respect des règles applicables, notamment celles relatives à la protection des données.

If a request for supplementary information related to a particular alert is received by the SIRENE Bureau of a State other than that issuing the alert, the former shall inform the latter of the request for information in order to allow the issuing Member State to take decision in full compliance with the applicable rules, including the rules on data protection.


(22) Il est bon que la présente décision-cadre s'applique aux données à caractère personnel traitées dans le cadre du système d'information Schengen de deuxième génération et à l'échange d'informations supplémentaires qui y est lié conformément à la décision JAI/2006 .. sur l'établissement, le fonctionnement et l'utilisation du système d'information Schengen de deuxième génération et dans le cadre du système d'information sur les visas conformément à la décision JAI/2006/.du .sur l'accès en consultation au système d'information sur les visas VIS par les autorités des États membres compétentes en matière de sécurité intérieure et par l'Of ...[+++]

(22) It is appropriate that this Framework Decision applies to the personal data which are processed in the framework of the second generation of the Schengen Information System and the related exchange of supplementary information pursuant to Decision 2006/./JHA on the establishment, operation and use of the second generation Schengen information system and in the context of the Visa Information System pursuant to Council Decision 2006/./JHA of.on access for consultation purposes to the Visa Information System (VIS) by the authorities ...[+++]


(22) Il est bon que la présente décision-cadre s'applique aux données à caractère personnel traitées dans le cadre du système d'information Schengen de deuxième génération et à l'échange d'informations supplémentaires qui y est lié conformément à la décision JAI/2006 .. sur l'établissement, le fonctionnement et l'utilisation du système d'information Schengen de deuxième génération et dans le cadre du système d'information sur les visas conformément à la décision JAI/2006/.du .sur l'accès en consultation au système d'information sur les visas VIS par les autorités des États membres compétentes en matière de sécurité intérieure et par l'Of ...[+++]

(22) It is appropriate that this Framework Decision applies to the personal data which are processed in the framework of the second generation of the Schengen Information System and the related exchange of supplementary information pursuant to Decision 2006/./JHA on the establishment, operation and use of the second generation Schengen information system and in the context of the Visa Information System pursuant to Council Decision 2006/./JHA of.on access for consultation purposes to the Visa Information System (VIS) by the authorities ...[+++]


Le(s) déclarant(s) collecte(nt) également toutes les autres informations disponibles sur la substance, y compris des données obtenues par d'autres moyens (par exemple, R(Q)SA, références croisées à partir d'autres substances, essais in vitro, données épidémiologiques) qui peuvent contribuer à identifier la présence ou l'absence de propriétés dangereuses de la substance et, dans certains cas, remplacer les résultats des expériences animales, ainsi que des informations sur l'exposition, l'utilisation et les mesures de gestion des risque ...[+++]

The registrant(s) should also collect all other available information on the substance. This should include alternative data (e.g. from (Q)SARs, read-across from other substances, in-vitro testing, epidemiological data) which may assist in identifying the presence or absence of hazardous properties of the substance and which can in certain cases replace the results of animal tests. In addition, information on exposure, use and risk management measures in accordance with Article 11 and Annex V should be collected. Considering all this ...[+++]


Il lui importait surtout d'obtenir des informations sur les mesures par lesquelles le Land de Rhénanie-du-Nord-Westphalie (ci-après dénommé "le Land") fait en sorte de participer d'une manière raisonnable aux bénéfices supplémentaires susceptibles d'être réalisés par la WestLB suite à son augmentation de capital; des informations sur les répercussions du caractère illiquide du capital transféré, du fait que l'influence du Land sur la WestLB n'a pas augmenté, et du caractère préférentiel de la rémunération fixe, ai ...[+++]

This information related mainly to the measures taken by the Land of North Rhine-Westphalia (hereinafter the Land) to ensure its proper participation in the additional profits which WestLB can generate on the basis of the capital transferred, the effects of the inadequate liquidity content of the transferred capital, the effects of the fact that the Land's influence on WestLB had not increased, the effects of the preferential nature of the fixed remuneration and of any other aspects determining the appropriate level of remuneration, the level of Wfa capital available to underpin WestLB's commerci ...[+++]


(8) considérant que, sans préjudice des autres exigences de la législation communautaire sur l'étiquetage des denrées alimentaires, il convient de fixer des exigences spécifiques supplémentaires en matière d'étiquetage; que ces exigences doivent faire l'objet de dispositions précises pour assurer que le consommateur dispose de l'information nécessaire; qu'il convient d'assurer l'information de groupes déterminés de la population ...[+++]

(8) Whereas, without prejudice to the other requirements in Community legislation relating to the labelling of foodstuffs, additional specific requirements on labelling should be laid down; whereas these requirements must be subject to precise provisions in order to ensure that the necessary information is available to the consumer; whereas defined population groups associated with well established practices regarding food should be informed when the presence in a novel food of material which is not present in the existing equivalent foodstuff gives rise to ethical concerns as regards those groups; whereas foods and food ingredients w ...[+++]




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autres informations supplémentaires ->

Date index: 2023-12-11
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