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Charges d'exploitation bancaire
Coût du fret international et autres frais
Dépens et autres frais de
Dépens et faux frais de
Frais d'exploitation
Frais de bureau et autres frais généraux
Frais de gestion et de bureau
Frais de transfert d'une carte à une autre
Frais de transfert de carte à carte
Frais et dépens de
Frais généraux et de bureau
IFTFCC

Vertaling van "autres frais seraient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
charges d'exploitation bancaire | frais de bureau et autres frais généraux | frais de gestion et de bureau | frais d'exploitation | frais généraux et de bureau

administration and office expenses | business and office expenses | business and office overheads | general and office expenses | operating expenses | operating general expenses


coût du fret dans le transport international et autres frais | coût du fret international et autres frais | IFTFCC

IFTFCC | international transport freight costs and other charges message


frais de vente, dépenses administratives et autres frais généraux | frais de vente, frais généraux et dépenses administratives

selling, general and administrative costs | selling, general and administrative expenses | SG&A costs [Abbr.] | SGA expenses [Abbr.]


dépens et faux frais de [ dépens et autres frais de | frais et dépens de ]

costs of and incidental to


frais de transfert de carte à carte [ frais de transfert d'une carte à une autre ]

card-to-card transfer fee


Régime de retraite de la fonction publique et autres frais

Employee Pensions and Other Costs
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Deuxièmement, la question — et j'ai obtenu la réponse — est que la partie correspondant aux frais consulaires est visée par la Loi sur le MAECI et que, si cette loi devait être changée, ces frais seraient également visés par la Loi sur les frais d'utilisation, mais cela s'effectuerait à un autre moment et selon un autre processus.

Second, the question — and I have gotten the answer — is that the consular fee portion is subject to the DFAIT Act, and should the changes be coming there, they are also subject to the User Fees Act, but it is at a different time and a different process.


L'an dernier, le ministre des Finances, l'honorable Paul Martin, a annoncé que d'autres frais seraient admissibles à des exemptions fiscales.

Last year Minister Paul Martin announced that ancillary fees would be eligible for tax exemption.


Aux termes du contrat, les époux Kásler ont pris acte que, outre le montant du prêt, les intérêts y afférents, les frais de gestion ainsi que le montant des intérêts moratoires et des autres frais seraient également fixés en CHF.

According to the terms of the contract, Mr and Mrs Kásler took formal note of the fact that, in addition to the loan, the related interest, the administration fees and default interest and other charges would also be determined in CHF.


Toutefois, l'intention n'est pas d'exiger que l'entreprise compare les résultats qui seraient obtenus pour son client sur la base de sa politique d'exécution et de ses propres commissions et frais, avec ceux qui pourraient être obtenus pour le même client par une autre entreprise d'investissement sur la base d'une politique d'exécution différente ou d'une autre structure des commissions et des frais.

However, it is not intended to require a firm to compare the results that would be achieved for its client on the basis of its own execution policy and its own commissions and fees, with results that might be achieved for the same client by any other investment firm on the basis of a different execution policy or a different structure of commissions or fees.


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Aussi faut-il, d’une part, rejeter toute tentative de réduire le nombre de ses membres au prétexte d’une réduction des frais de représentation et, d’autre part, défendre sa nature plurielle à défaut de laquelle certains principes de cette assemblée seraient bafoués et certains de ses objectifs fondamentaux sérieusement compromis.

Therefore, any attempt to reduce this representativeness on the grounds of cost cutting must be rejected, while defending the assembly’s plural nature, without which some of its principles would be seriously distorted and some of its basic objectives seriously compromised.


En d'autres termes, les États membres auraient la possibilité de prévoir des obligations supplémentaires en matière de publication mais seraient tenus de faire en sorte que ces obligations n'entraînent pas de frais supplémentaires.

In other words, the Member States would be free to provide for additional publication obligations but they would have to respect the restriction on imposing any additional fees.


Il faut s’assurer que l’on n’impose pas aux consommateurs des frais ou d’autres types de sanctions pour les services offerts, en particulier lorsque les personnes les plus durement frappées seraient celles qui sont financièrement faibles, celles dont les comptes sont peu fournis et les transactions, peu nombreuses, ou simplement celles qui possèdent un compte en banque.

We must ensure that fees or any other types of penalty are not charged to customers for any services, particularly where the people hardest hit would be those who are financially weak, those with accounts with limited funds and transactions or simply those who hold bank accounts.


Lorsque la Commission a introduit sa proposition de directive sur le renforcement de la sécurité dans les tunnels, j’étais d’une part ravi que celle-ci soit fondamentalement conforme au troisième programme d’action pour le renforcement de la sécurité routière, que nous avions salué, mais j’étais d’autre part troublé et préoccupé par la perspective d’une hausse considérable de la bureaucratie et des frais élevés qui en résultent et qui, semble-t-il, seraient pris en c ...[+++]

When the Commission launched its draft directive on the improvement of safety in tunnels, I was, on the one hand, glad that it is fundamentally in accordance with the third action programme to improve road safety, which we had welcomed, but I was also concerned and disturbed by the prospect of an enormous increase in bureaucracy and of the high costs resulting from it, which, it appeared, would devolve upon the Member States.


Pour l'Ontario et les autres provinces, je crois comprendre que les frais seraient établis au même niveau que ceux qui sont indemnisés par le régime public.

My understanding of Ontario and other provinces is that their fees would be fixed at the same levels as the public system compensates for.


Le sénateur Massicotte : Les frais seraient de 80 cents dans un cas et de 12 cents dans l'autre.

Senator Massicotte: That would cost you 80 cents, for example, and the other one is 12 cents.




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autres frais seraient ->

Date index: 2023-10-25
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