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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Critère autre que le coût
Critère d'admissibilité aux prestations d'a.-e.
Critères d'admissibilité
Critères d'admissibilité en tant que membre du noyau
Critères d'admissibilité en tant que pêcheur du noyau
Critères d'admissibilité minimum
Critères d'éligibilité
Critères minimums d'admissibilité
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Facteurs d'admissibilité
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "autres critères d’admissibilité " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
critère d'admissibilité aux prestations d'assurance-emploi [ critère d'admissibilité aux prestations d'a.-e. ]

Employment Insurance benefit eligibility requirement [ EI benefit eligibility requirement ]


critères d'admissibilité | facteurs d'admissibilité | critères d'éligibilité

eligibility criteria | eligibility factors | qualifiers


critères minimums d'admissibilité [ critères d'admissibilité minimum ]

minimum eligibility criteria


critères d'admissibilité en tant que pêcheur du noyau [ critères d'admissibilité en tant que membre du noyau ]

core criteria


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Trouble envahissant du développement, qui diffère de l'autisme infantile par l'âge de survenue ou parce qu'il ne répond pas à l'ensemble des trois groupes de critères diagnostiques d'un autisme infantile. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un développement anormal ou altéré, se manifestant après l'âge de trois ans et ne présentant pas des manifestations pathologiques suffisantes dans un ou deux des trois domaines psychopathologiques nécessaires pour le diagnostic d'autisme (interactions sociales réciproques, communication, comportement restreint, stéréotypé et répétitif); il existe toutefois des anomalies caractéristiques dans ...[+++]

Definition: A type of pervasive developmental disorder that differs from childhood autism either in age of onset or in failing to fulfil all three sets of diagnostic criteria. This subcategory should be used when there is abnormal and impaired development that is present only after age three years, and a lack of sufficient demonstrable abnormalities in one or two of the three areas of psychopathology required for the diagnosis of autism (namely, reciprocal social interactions, communication, and restricted, stereotyped, repetitive beh ...[+++]


Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.


critère autre que le coût

non-cost criterion | quality criterion
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. souligne que, pour maximiser son impact sur la croissance, le développement, la cohésion et la création d'emplois, et pour relever les nouveaux défis sociaux et économiques à mesure qu'ils voient le jour, l'investissement soutenu par les fonds structurels et d'investissement européens devrait avoir lieu dans un cadre macro-économique sain; rappelle, cependant, que les dotations au titre des fonds structurels et d'investissement européens reposent sur des critères d'admissibilité spécifiques liés au niveau de développement des régions de l'Union et que, dès lors, les décisions de reprogrammation ou de suspension sur ...[+++]

2. Highlights the fact that, in order to maximise their impact on growth, development, cohesion and job creation and to address new social and economic challenges when they emerge, investment supported by ESI Funds should take place in a sound macroeconomic framework; recalls, however, that the allocations under the ESI Funds are based on specific eligibility criteria linked to the level of development of EU regions, and therefore decisions to either reprogramme or suspend based on other criteria may be inconsistent with the rational ...[+++]


À cet effet, et pour garantir un niveau de suivi harmonisé dans tous les États membres, il est nécessaire de décrire en détail les critères et procédures techniques applicables à la réalisation des contrôles administratifs et des contrôles sur place en ce qui concerne les critères d’admissibilité, les engagements et d’autres obligations définis pour les régimes de paiements directs, les mesures de développement rural et la conditionnalité.

To this end, and to ensure a harmonised level of monitoring in all Member States, it is necessary to set out in detail the criteria and technical procedures for carrying out administrative and on-the-spot checks in respect of the eligibility criteria, commitments and other obligations established for the direct payment schemes, rural development measures and cross-compliance.


pour les critères d’admissibilité, les engagements ou les autres obligations relatifs aux conditions d’octroi de l’aide ou du soutien visés à l’article 67, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1306/2013, tout non-respect de ces critères d’admissibilité, engagements ou autres obligations; ou

for eligibility criteria, commitments or other obligations relating to the conditions for the granting of the aid or support referred to in Article 67(2) of Regulation (EU) No 1306/2013, any non-respect of those eligibility criteria, commitments or other obligations; or


Non-conformité avec les critères d’admissibilité autres que la taille de la surface ou le nombre d’animaux, les engagements ou d’autres obligations

Non-compliance with the eligibility criteria other than the size of area or number of animals, commitments or other obligations


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Les États membres peuvent définir d'autres critères objectifs ainsi que des critères d'admissibilité non discriminatoires pour les jeunes agriculteurs qui demandent à bénéficier du paiement visé au paragraphe 1 du présent article, en ce qui concerne les qualifications et/ou les formations requises.

Member States may define further objective and non-discriminatory eligibility criteria for young farmers applying for the payment referred to in paragraph 1 of this Article as regards appropriate skills and/or training requirements.


1. Lorsqu'il est constaté qu'un bénéficiaire ne respecte pas les critères d'admissibilité, les engagements ou les autres obligations relatifs aux conditions d'octroi de l'aide ou du soutien prévus par la législation agricole sectorielle, l'aide n'est pas payée ou est retirée en totalité ou en partie et, le cas échéant, les droits au paiement correspondants visés à l'article 18 du règlement (UE) n° / [PD] ne sont pas alloués ou sont retirés .

Where it is found that a beneficiary does not comply with the eligibility criteria, commitments or other obligations relating to the conditions for the granting of the aid or support, as provided for in the sectoral agricultural legislation, the aid shall not be paid or shall be withdrawn in full or in part and, where relevant, the corresponding payment entitlements as referred to in Article 18 of Regulation (EU) No xxx/xxx[DP] shall not be allocated or shall be withdrawn .


Il convient de déléguer à la Commission, conformément à l’article 290 du traité, le pouvoir d’adopter des actes qui complètent ou modifient certains éléments non essentiels du présent règlement, à savoir compléter la liste de produits énoncée à l’annexe I du présent règlement; établir les restrictions et les dérogations concernant la provenance des aliments pour animaux dans le cas d’une appellation d’origine; établir des restrictions et des dérogations concernant l’abattage d’animaux vivants ou la provenance des matières premières; établir des règles limitant les informations contenues dans le cahier des charges du produit; définir les symboles de l’Union; établir des règles transitoires supplémentaires afin de protéger les droits et ...[+++]

In order to supplement or amend certain non-essential elements of this Regulation, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty should be delegated to the Commission in respect of supplementing the list of products set out in Annex I to this Regulation; establishing the restrictions and derogations with regard to the sourcing of feed in the case of a designation of origin; establishing restrictions and derogations with regard to the slaughtering of live animals or with regard to the sourcing of raw materials; laying down rules which limit the information contained in the product specification; establishing the ...[+++]


Les critères d'admissibilité à un marché public ou au bénéfice d'une mesure d'incitation peuvent fortement varier d'un État membre à l'autre.

The criteria for products to be eligible for public procurement or incentives can substantially differ from one Member State to the other.


Afin d'éviter toute distorsion du marché et bien que les critères d'admissibilité à un marché public ou au bénéfice d'une mesure d'incitation puissent fortement varier d'un État membre à l'autre, ils devraient respecter les objectifs stratégiques de l'Union européenne en matière d'efficacité énergétique.

In order to avoid distortion of the market, and although the criteria for products to be eligible for public procurement or incentives can substantially differ from one Member State to the other, they should comply with the strategic targets of the European Union regarding energy efficiency.


L'importance des régimes de prestations d'invalidité en tant que facteur réduisant objectivement la participation à l'emploi est accentuée par l'utilisation de critères d'admissibilité autres que des critères médicaux objectifs.

The importance of invalidity benefit schemes as a factor that objectively reduces participation in employment is compounded by the use of eligibility criteria other than objective medical criteria.


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