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D'autre part admissible
Date limite de vente
Durée de conservation
Durée de stockage
Durée de vie en conditions autres qu'opérationnelles
Durée de vie en magasin
Ordonnance sur les salaires des cadres
Par ailleurs admissible
Qui remplit les autres conditions d'admissibilité
Qui satisfait aux autres conditions d'admissibilité

Vertaling van "autres conditions seront " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
d'autre part admissible [ par ailleurs admissible | qui satisfait aux autres conditions d'admissibilité | qui remplit les autres conditions d'admissibilité ]

otherwise admissible


Définition: Utilisation d'objets inanimés comme stimulus de l'excitation et de la satisfaction sexuelle. De nombreux fétiches sont des prolongements du corps, comme des vêtements ou des chaussures. D'autres exemples courants concernent une texture particulière comme le caoutchouc, le plastique ou le cuir. Les objets fétiches varient dans leur importance d'un individu à l'autre. Dans certains cas, ils servent simplement à renforcer l'excitation sexuelle, atteinte par ailleurs dans des conditions ...[+++]

Definition: Reliance on some non-living object as a stimulus for sexual arousal and sexual gratification. Many fetishes are extensions of the human body, such as articles of clothing or footwear. Other common examples are characterized by some particular texture such as rubber, plastic or leather. Fetish objects vary in their importance to the individual. In some cases they simply serve to enhance sexual excitement achieved in ordinary ways (e.g. having the partner wear a particular garment).


Autres difficultés liées au logement et aux conditions économiques

Other problems related to housing and economic circumstances


régime commun de traitements, indemnités et autres conditions d'emploi

common system of salaries, allowances and other conditions of service


Loi fédérale sur la rémunération et sur d'autres conditions contractuelles convenues avec les cadres et les membres des organes dirigeants d'entreprises et d'établissements de la Confédération

Federal Act of 20 June 2003 on the Remuneration and Other Contractual Conditions of Senior Staff and Management Officers of Federal Enterprises and Institutions | Management Salaries Act


Ordonnance du 19 décembre 2003 sur la rémunération et sur d'autres conditions contractuelles convenues avec les cadres du plus haut niveau hiérarchique et les membres des organes dirigeants des entreprises et des établissements de la Confédération | Ordonnance sur les salaires des cadres

Ordinance of 19 December 2003 on the Remuneration and Other Contractual Conditions of Senior Staff and Management Officers of Federal Enterprises and Institutions | Management Salaries Ordinance [ ManSO ]


Loi fédérale du 20 juin 2003 sur la rémunération et sur d'autres conditions contractuelles convenues avec les cadres du plus haut niveau hiérarchique et les membres des organes dirigeants des entreprises et établissements de la Confédération

Federal Act of 20 June 2003 on the Remuneration and Other Contractual Conditions of Senior Staff and Management Officers of Federal Enterprises and Institutions | Management Salaries Act


Conditions d'acceptation des cadeaux, marques d'hospitalité et autres avantages

Acceptance of Gifts, Hospitality and Other Benefits


Loi modifiant le Code criminel, la Loi réglementant certaines drogues et autres substances et la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition

An Act to amend the Criminal Code, the Controlled Drugs and Substances Act and the Corrections and Conditional Release Act


date limite de vente | durée de conservation | durée de stockage | durée de vie en conditions autres qu'opérationnelles | durée de vie en magasin

shelf life | shelf-life
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Du fait des obligations de transparence imposées par la directive, les banques seront en effet tenues d'améliorer leurs procédures de traitement des virements afin de pouvoir effectivement fournir à la clientèle les conditions proposées, ce qui stimulera la concurrence en permettant de comparer les frais, les délais et les autres conditions d'opération.

The Directive's transparency provisions require banks to improve their processing of transfers so that they effectively fulfil the conditions offered to customers, and will stimulate competition by allowing comparisons of fees, timing and other conditions.


37. demande que la mission EUCAP Nestor soit coordonnée avec d'autres initiatives relatives à la sécurité maritime comme MARSIC et MASE, financées respectivement par l'Instrument de stabilité et le Fonds européen de développement; recommande l'extension de la mission EUCAP Nestor à d'autres pays dès que les conditions seront remplies;

37. Demands that the EUCAP Nestor mission be coordinated with other initiatives relating to maritime security, such as MARSIC and MASE, which are financed by the Instrument for Stability and the European Development Fund, respectively; recommends the extension of the EUCAP Nestor mission to other countries as soon as they meet the necessary conditions;


Les médicaments et si nécessaire les produits de soins médicaux seront stockés séparément d’autres produits susceptibles de les dégrader et dans des conditions les protégeant de toute détérioration par la lumière, l’humidité et la température et d’autres facteurs externes.

Medicinal products and, if necessary, healthcare products should be stored separately from other products likely to alter them and should be protected from the harmful effects of light, temperature, moisture and other external factors.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32010R1031 - EN - Règlement (UE) n ° 1031/2010 de la Commission du 12 novembre 2010 relatif au calendrier, à la gestion et aux autres aspects de la mise aux enchères des quotas d’émission de gaz à effet de serre conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans la Communauté Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE // RÈGLEMENT (UE) N - 1031/2010 DE LA COMMISSION // (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) // Quotas mis aux enchères avant 2013 et produits au moyen des ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32010R1031 - EN - Commission Regulation (EU) No 1031/2010 of 12 November 2010 on the timing, administration and other aspects of auctioning of greenhouse gas emission allowances pursuant to Directive 2003/87/EC of the European Parliament and of the Council establishing a scheme for greenhouse gas emission allowances trading within the Community Text with EEA relevance // COMMISSION REGULATION (EU) No 1031/2010 // (Text with EEA relevance) // Allowances auctioned prior to 2013 and the auctioned product through which they shall be auctioned referred to in Article 10(1) // List of the elements referred to in Article 20(3) // Auction platforms other than those appointed pursuant to Article  ...[+++]


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Certaines sont déjà en cours, tandis que d’autres seront lancées, dès que les conditions serontunies.

Some are already in progress, while others will be launched when the conditions are ripe.


Certaines sont déjà en cours, tandis que d’autres seront lancées, dès que les conditions serontunies.

Some are already in progress, while others will be launched when the conditions are ripe.


Dans les conditions qui seront déterminées en application de l'article 322, les crédits, autres que ceux relatifs aux dépenses de personnel, qui seront inutilisés à la fin de l'exercice budgétaire pourront faire l'objet d'un report qui sera limité au seul exercice suivant.

In accordance with conditions to be laid down pursuant to Article 322, any appropriations, other than those relating to staff expenditure, that are unexpended at the end of the financial year may be carried forward to the next financial year only.


"réitère sa volonté de participer à la reconstruction de l'Afghanistan et se déclare prêt à utiliser la marge disponible sous le plafond de la rubrique 4, réservée à cette fin, à la condition que la Commission démontre que les crédits déjà inscrits sur les lignes budgétaires consacrées à l'Asie et à l'aide humanitaire sont convenablement dépensés, en se réservant d'évaluer l'apport des autres donateurs au regard des engagements pris à la conférence ministérielle de Tokyo (janvier 2002), et que les nouveaux crédits peuvent être dépensés efficacement en faveur du peuple afghan; attend de la Commission qu'elle présente un budget rectificat ...[+++]

‘Reiterates its will to support the reconstruction of Afghanistan and is ready to use the margin of heading 4, reserved for this purpose, on condition that the Commission can demonstrate that appropriations already entered under the budget lines for Asia and for humanitarian aid are spent properly, with the right being reserved to assess the contributions of other donors on the basis of the commitments given at the ministerial meeting in Tokyo (January 2002), and that the new appropriations can be spent in an efficient way to help the Afghan people; expects the Commission to present a supplementary and amending budget w ...[+++]


13. réitère sa volonté de participer à la reconstruction de l'Afghanistan et se déclare prêt à utiliser la marge disponible sous le plafond de la rubrique 4, réservée à cette fin, à la condition que la Commission démontre que les crédits déjà inscrits sur les lignes budgétaires consacrées à l'Asie et à l'aide humanitaire sont convenablement dépensés, en se réservant d'évaluer l'apport des autres donateurs au regard des engagements pris à la conférence ministérielle de Tokyo (janvier 2002) et que les nouveaux crédits peuvent être dépensés efficacement en faveur du peuple afghan; attend de la Commission qu'elle présente un budget rectific ...[+++]

13. Reiterates its will to support the reconstruction of Afghanistan and is ready to use the margin of heading 4, reserved for this purpose, on condition that the Commission can demonstrate that appropriations already entered under the budget lines for Asia and for humanitarian aid are spent properly, with the right being reserved to assess the contributions of other donors on the basis of the commitments given at the ministerial meeting in Tokyo (January 2002), and that the new appropriations can be spent in an efficient way to help the Afghan people; expects the Commission to present a supplementary and amending budget w ...[+++]


- considérer positivement la candidature iraquienne à l'OMC une fois que les conditions nécessaires seront remplies, conformément à la position adoptée par l'UE à l'égard des candidatures d'autres pays, y compris dans la région, et encourager sa participation à d'autres enceintes internationales.

- Consider Iraq's future membership of the WTO in a positive light, once the necessary conditions are met in line with the EU position on applications from other countries, including in the region and encourage its participation in other international fora




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autres conditions seront ->

Date index: 2024-01-10
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