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Abus d'une substance psycho-active
Accord de Kigali
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Amende de l'UE
Amendement calcaire
Amendement calcique
Amendement de Kigali
Amendement de Kigali au Protocole de Montréal
Amendement minéral basique
Amendement sur les HFC
Ce dont vous ne voulez plus peut plaire à d'autres
Code IUN pas du CT
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paiement d'une astreinte de l'UE
Paranoïa
Partisan du raccordement
Partisan du raccordement des monnaies
Pays dont la monnaie est rattachée à une autre
Politique de l'UE en matière d'amendes
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sanction
Sanction communautaire
Sanction pécuniaire de l'UE

Vertaling van "autres amendements dont " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Protocole d'amendement à la Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques

Protocol of Amendment to the European Convention for the Protection of Vertebrate Animals used for Experimental and Other Scientific Purposes


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


partisan du raccordement des monnaies [ partisan du raccordement | pays dont la monnaie est liée à une autre unité monétaire | pays dont la monnaie est rattachée à une autre ]

pegger


ce dont vous ne voulez plus peut plaire à d'autres [ ce dont vous ne voulez plus peut faire le bonheur de quelqu'un d'autre ]

one person's junk is someone else's treasure [ your trash may be someone else's treasure ]


accord de Kigali | amendement de Kigali | amendement de Kigali au Protocole de Montréal | amendement sur les HFC

Kigali Amendment | Kigali Amendment to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer


amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique

liming material


sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]

sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]


code IUN désignant l'unité pour laquelle le CT ne représente pas l'employeur officiel [ code IUN désignant l'unité dont les membres ont un organisme autre que le CT comme employeur officiel | code IUN désignant l'unité dont les membres ont un employeur distinct comme employeur officiel | code IUN pas du CT ]

non TB BUD code [ non-TB BUD code number | separate employer BUD code ]


Autres maladies précisées dont le mode de transmission est essentiellement sexuel

Other specified predominantly sexually transmitted diseases


Autres maladies dont le mode de transmission est essentiellement sexuel

Other predominantly sexually transmitted diseases
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Mme Karen Kraft Sloan: Je crois qu'il est important d'examiner les autres amendements dont nous sommes saisis et qui se rattachent en fait à d'autres discussions que nous avons eues. Dans ce cas, cependant, nous parlons de «protection suffisante», alors que les autres amendements envisagent une protection équivalente.

Mrs. Karen Kraft Sloan: I think it's important to consider the other amendments that are in front of us and that actually relate to other discussions we've had, because in this situation we're dealing with sufficient protection, whereas in the other amendments we're looking at equivalent protection.


Sauf erreur, le résultat du vote sur cet amendement s'appliquera aussi aux amendements NDP-9, à la page 31, NDP-10, à la page 32, NDP-12, à la page 34, et NDP-13, à la page 36 (L'amendement est rejeté [Voir les Procès-verbaux]) L'amendement est rejeté, comme tous les autres amendements dont j'ai fait mention plus tôt.

I believe our vote on this amendment will also apply to NDP-9 on page 31, NDP-10 on page 32, NDP-12 on page 34, and NDP-13 on page 36 (Amendment negatived [See Minutes of Proceedings]) This amendment is defeated, as are all the other amendments I mentioned earlier.


Un tel souci, assurer la compatibilité de ces normes avec les caractéristiques spécifiques d'un semblable nouveau type de contrat entre, d'une part, une institution, le Parlement européen, et, d'autre part, un assistant qui a été choisi par le député en personne pour lui servir d'auxiliaire au cours de son mandat, a inspiré bon nombre des amendements du rapport. Il s'agit des amendements aux considérant 3, 4, 6, 8 et, en particulier, 9 (où il est dit que le rapport singulier entre assistant et député se pose comme critère pour l'insertion de cette catégorie de contrats dans le ré ...[+++]

This concern to ensure that these rules are compatible with the specific characteristics of what is a new type of contract between a European institution (Parliament) and assistants chosen by individual Members to assist them during their terms of office formed the basis for a number of the amendments set out in the report, namely: the amendments to Recitals 3, 4, 6, 8 and, in particular, 9 (where it is pointed out that the special relationship between assistant and Member needs to be taken into account for the purpose of incorporatin ...[+++]


Autres points: Divers amendements à des dispositions techniques, qui ont eu l'appui du Parlement en première lecture, ont été redéposés, comme, entre autres, les techniques obligatoires de modélisation (amendements 16 et 17), l'application harmonisée des critères de sélection des points de prélèvement (amendement 22), la diffusion de l'information auprès de l'ensemble des parties intéressées (amendements 37 et 39), et la date impartie aux États membres pour se conformer à la directive (amendement 44).

Other: Various amendments on technical provisions, endorsed by the European Parliament in first reading, have been retabled such as on mandatory modelling techniques (amendments 16 and 17); on the uniform application of the criteria for selecting sampling points (amendment 22); the diffusion of information to all stakeholders (amendments 37 and 39) and the date for Member States to comply with the directive (amendment 44) among other provisions.


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L'honorable Fernand Robichaud (leader adjoint du gouvernement): Honorables sénateurs, le sénateur LeBreton est en train de proposer un deuxième amendement, alors que nous sommes à discuter d'un autre amendement dont nous devrions disposer, ceci afin de lui permettre de proposer son amendement de la façon dont nous procédons habituellement.

Hon. Fernand Robichaud (Deputy Leader of the Government): Honourable senators, Senator LeBreton is proposing a second amendment, while we are discussing another we should dispose of first. I am pointing this out so that she may propose her amendment according to our usual procedure.


Par la suite, le Comité des finances nationales, en étudiant le projet de loi S-23, modifiant la Loi sur les douanes et d'autres lois en conséquence, a adopté 11 amendements, dont deux amendements ont été adoptés à l'étape de la troisième lecture en Chambre.

After that, the National Finance Committee examined Bill S-23, to amend the Customs Act and to make related amendments to other Acts, and adopted 11 amendments, two of these at third reading in the Senate.


Comme l'ont signalé d'autres députés néo-démocrates, nous appuyons certes l'amendement dont nous sommes saisis et d'autres amendements qui nous sont proposés à cette étape-ci, mais nous contestons le projet de loi si les amendements proposés ne sont pas massivement adoptés.

As we have heard from other of my colleagues in the New Democratic Party, we certainly support the amendment before us and other amendments that we are dealing with at this stage, but oppose the bill without some major acceptance of the amendments being proposed.


(f) d'autres amendements visent l'instauration d'un système d'évaluation du réseau (amendements 22 et 57); d'autres encore prévoient que la Commission désignera un point de contact (amendements 40 et 45); l'amendement 39 arrête les modalités de fonctionnement du réseau et les amendements 48 et 50 définissent les lieux de réunion du réseau et la nature de celles-ci.

(f) other amendments foresee the establishment of a system to assess the network (22 and 57); others provide that the Commission designate a contact point (40 and 45); Amendment 39 lays down the operational arrangements for the network; and Amendments 48 and 50 lay down the network's meeting places and types of meeting.


Autrement dit, le paragraphe que présente l'amendement 17, au lieu d'être situé à la fin du considérant, viendrait après "autre activité professionnelle", de sorte que l'amendement dirait : "La présente directive ne devrait pas s'appliquer aux personnes ayant une autre activité professionnelle, par exemple les experts fiscaux ou comptables, qui donnent des conseils en matière de couverture d'assurance à titre occasionnel dans le cadre de cette autre activité professionnell ...[+++]

So instead of being at the end of the recital, the paragraph proposed in Amendment No 17 would be after “other professional activity”, so that the amendment would read: “This Directive should not be applied to persons who conduct another professional activity, for example, a tax expert or accountant who advises on insurance incidentally as part of that other professional activity", and here the paragraph proposed in the Amendment would be included, "or to those simply providing general information on insurance products”.


Quant aux deux autres amendements, les amendements 2 et 18, nous pouvons les accepter seulement partiellement, pour la raison que certains aspects montrent un agressivité sans motif à l'égard d'autres pays - amendement 2 - ou bien parce que la référence à l'obligation pour la Commission de fournir plus de ressources dans le cas de l'institution d'un catalogue commun des variétés - amendement 18 - n'est pas nécessaire.

With reference to the other two amendments, Amendments Nos 2 and 18, we can only partially accept them for the reason that certain aspects are unjustifiably aggressive towards other countries – Amendment 2 – or because the reference to the Commission’s obligation to provide greater resources should a common catalogue of varieties be compiled – Amendment No 18 – is superfluous.




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autres amendements dont ->

Date index: 2023-08-10
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