Vertaling van "autre élément pertinent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Chronologie de l'Unesco 1945-1987 : faits et événements dans l'histoire de l'Organisation accompagnée de références aux sources documentaires aux Archives de l'Unesco avec en complément, éléments pertinents d'information en annexes no 1-21
A Chronology of Unesco 1945-1987: facts and events in Unesco's history with references to documentary sources in the Unesco Archives and supplementary information in the annexes 1-21

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.
Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.

éléments de preuve pertinents | moyens de preuve pertinents
relevant evidence

entre autres | entre autres éléments
among other things | inter alia

simple affirmation, non étayée par des éléments de preuve pertinents
simple assertion, unsubstantiated by relevant evidence

élément de preuve pertinent [ élément de preuve important ]
important evidence

cumul des autres éléments du résultat étendu [ cumul des autres éléments du résultat global ]
accumulated other comprehensive income

autres éléments du résultat étendu | autres éléments du résultat global
other comprehensive income | OCI

Carences en autres éléments nutritionnels
Deficiency of other nutrient elements

Carence en autres éléments nutritionnels précisés
Deficiency of other specified nutrient elements

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1 bis. L'autorité compétente, prenant en considération tous les éléments pertinents, veille, avec les États membres, à ce que toutes les entreprises qui font la promotion de matériel de sécurité ainsi que celles qui organisent des salons ou d'autres manifestations à l'occasion desquels ce matériel est présenté soient sensibilisées au fait que ledit matériel pourrait servir à infliger la torture ou d'autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, que la promotion de ce matériel pourrait être interdite et que les autorisations y afférentes pourraient être supprimées.
1a. The competent authority, taking into account all relevant evidence, shall , along with Member States, ensure that all companies marketing security equipment and those organising trade fairs and other events where such equipment is marketed, are made aware of the fact that such equipment could be used for torture and other cruel, degrading or inhuman treatment or punishment and that marketing such equipment may become prohibited and authorisations relating to it may be withdrawn.

—un tableau illustrant la relation entre les engagements agroenvironnementaux et climatiques et les pratiques agricoles habituelles et les éléments pertinents du niveau de référence (éléments de référence), c’est-à-dire les bonnes conditions agricoles et environnementales et les exigences réglementaires en matière de gestion, les exigences minimales relatives aux engrais et aux pesticides, d’autres exigences nationales/régionales, et activités minimales.
—a table illustrating the relation between agri-environment-climate commitments and relevant usual farming practices and the relevant elements of the reference level (baseline elements), i.e. good agricultural and environmental conditions and statutory management requirements, minimum requirements for fertilisers and pesticides, other relevant national/regional requirements, and minimum activities.

3. Dans les cas visés aux paragraphes 1 et 2, la requête aux fins de prise en charge par un autre État membre est présentée à l’aide d’un formulaire type et comprend les éléments de preuve ou indices tels qu’ils figurent dans les deux listes mentionnées à l’article 22, paragraphe 3, et/ou les autres éléments pertinents tirés de la déclaration du demandeur qui permettent aux autorités de l’État membre requis de vérifier s’il est responsable au regard des critères définis dans le présent règlement.
3. In the cases referred to in paragraphs 1 and 2, the request that charge be taken by another Member State shall be made using a standard form and including proof or circumstantial evidence as described in the two lists mentioned in Article 22(3) and/or relevant elements from the applicant’s statement, enabling the authorities of the requested Member State to check whether it is responsible on the basis of the criteria laid down in this Regulation.

4. Avez-vous des intérêts commerciaux ou financiers ou d’autres engagements susceptibles d’entrer en conflit avec vos fonctions futures et existe-t-il d’autres éléments pertinents, personnels ou autres, dont le Parlement doit tenir compte dans le contexte de l’examen de votre candidature?
4. Do you have any business or financial holdings or any other commitments which might conflict you with your prospective duties, and are there any other relevant personal or other factors that need to be taken account of by the Parliament when considering your nomination?

tous les éléments pertinents à la disposition du demandeur ont été présentés et une explication satisfaisante a été fournie quant à l’absence d’autres éléments probants.
all relevant elements at the applicant’s disposal have been submitted, and a satisfactory explanation has been given regarding any lack of other relevant elements.

5. Avez-vous des intérêts commerciaux ou financiers ou d'autres engagements susceptibles d'entrer en conflit avec vos fonctions futures et existe-t-il d'autres éléments pertinents, personnels ou autres, dont le Parlement doit tenir compte dans le contexte de l'examen de votre candidature?
5. Do you have any business or financial holdings or any other commitments which might conflict you with your prospective duties, and are there any other relevant personal or other factors that need to be taken account of by the Parliament when considering your nomination?

4. Avez-vous des intérêts commerciaux ou financiers ou d'autres engagements susceptibles d'entrer en conflit avec vos fonctions futures et existe-t-il d'autres éléments pertinents, personnels ou autres, dont le Parlement doit tenir compte dans le contexte de l'examen de votre candidature?
4. Do you have any business or financial holdings or any other commitments which might conflict you with your prospective duties, and are there any other relevant personal or other factors that need to be taken account of by the Parliament when considering your nomination?

Un État peut déclarer que ses tribunaux peuvent refuser de reconnaître ou d’exécuter un jugement rendu par un tribunal d’un autre État contractant lorsque les parties avaient leur résidence dans l’État requis et que les relations entre les parties, ainsi que tous les autres éléments pertinents du litige, autres que le lieu du tribunal élu, étaient liés uniquement à l’État requis.
A State may declare that its courts may refuse to recognise or enforce a judgment given by a court of another Contracting State if the parties were resident in the requested State, and the relationship of the parties and all other elements relevant to the dispute, other than the location of the chosen court, were connected only with the requested State.

tous les éléments pertinents à la disposition du demandeur ont été présentés et une explication satisfaisante a été fournie quant à l'absence d'autres éléments probants.
all relevant elements, at the applicant's disposal, have been submitted, and a satisfactory explanation regarding any lack of other relevant elements has been given.

4. Avez-vous des intérêts commerciaux ou financiers ou d'autres engagements susceptibles d'entrer en conflit avec vos fonctions futures et existe-t-il d'autres éléments pertinents, personnels ou autres, dont le Parlement doit tenir compte dans le contexte de l'examen de votre candidature?
4. Do you have any business or financial holdings or any other commitments which might conflict with your prospective duties, and are there any other relevant personal or other factors that need to be taken account of by the Parliament when considering your nomination?