Traduction de «autre élément devrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.
Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.

entre autres | entre autres éléments
among other things | inter alia

autres éléments du résultat étendu [ autres éléments du résultat global ]
other comprehensive income

cumul des autres éléments du résultat étendu [ cumul des autres éléments du résultat global ]
accumulated other comprehensive income

autres éléments du résultat étendu | autres éléments du résultat global
other comprehensive income | OCI

autres actifs [ autres éléments d'actif | autres valeurs actives | actifs divers ]
other assets

Carence en autres éléments nutritionnels précisés
Deficiency of other specified nutrient elements

Carences en autres éléments nutritionnels
Deficiency of other nutrient elements

autres éléments de l'actif
other assets

Groupe d'étude sur les indicatifs des routes ATS, points géographiques et autres éléments de navigation
designators for air traffic services routes, geographical points and other navigational elements | designators for ATS routes, geographical points and other navigational elements | DARGNE [Abbr.]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La Commission devrait être habilitée à adopter les normes techniques de réglementation conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne et aux articles 10 à 14 du règlement (UE) no 1093/2010 et du règlement (UE) no 1095/2010 en ce qui concerne les éléments précis des mesures relatives à la discipline du règlement, la notification des règlements internalisés, les informations et les autres éléments que le DCT doit inclure dans sa demande d’agrément, les conditions dans lesquelles les autorités compétentes des DCT peuvent autoriser leur participation au capital de certaines entités juridiques, les informations que se communiquent mutuellement les autorités dans le cadre de la surveillance des DCT, les informations que le DCT demandeur fournit à l’AEMF dans sa demande de reconnaissance, les éléments des dispositifs de gouvernance applicables aux DCT, le format des enregistrements que doivent conserver les DCT, les risques dont les DCT doivent tenir compte lorsqu’ils réalisent une évaluation exhaustive des risques et l’évaluation par les autorités compétentes des motifs de refus des demandes d’accès, les éléments de la procédure applicable pour l’accès des participants et des émetteurs aux DCT, l’accès entre DCT et l’accès des autres infrastructures de marché aux DCT et inversement, le détail des mesures que doivent prendre les DCT pour maintenir l’intégrité des émissions, l’atténuation des risques opérationnels et d’investissement et des risques qui découlent des liens entre DCT, les détails des exigences de fonds propres applicables aux DCT, les détails de la demande d’agrément pour la fourniture de services accessoires de type bancaire, la surcharge en capital et les détails des exigences prudentielles relatives aux risques de crédit et de liquidité applicables aux DCT et aux établissements de crédit désignés qui sont autorisés à fournir des services accessoires de type bancaire.
The Commission should be empowered to adopt regulatory technical standards in accordance with Article 290 TFEU and with Articles 10 to 14 of Regulation (EU) No 1093/2010 and of Regulation (EU) No 1095/2010 with regard to the detailed elements of the settlement discipline measures; the reporting of internalised settlement; information and other elements to be included by a CSD in its application for authorisation; conditions under which the competent authorities of CSDs may approve their participations in the capital of certain legal entities, the information that different authorities shall supply each other when supervising CSDs; the information that the applicant CSD shall provide ESMA in its application for recognition; the elements of the governance arrangements for CSDs; the details of the records to be kept by CSDs; the risks to be taken into account by CSDs when carrying out a comprehensive risk assessment, and competent authorities assessing the reasons for refusal of requests for access; the elements of the procedure for access of participants and issuers to CSDs, access between CSDs and between CSDs and other market infrastructures; the details of the measures to be taken by CSDs so that the integrity of the issue is maintained; the mitigation of the operational and investment risks and of the risks derived from the CSD links; the details of the capital requirements for CSDs; the details of the application for authorisation to provide banking-type ancillary services; the capital surcharge and the prudential requirements on credit and liquidity risks for CSDs and designated credit institutions that are authorised to provide banking-type ancillary services.

Le réseau prioritaire devrait se distinguer par son interopérabilité totale (à savoir: mise en œuvre du système européen de gestion du trafic ferroviaire et de toutes les autres spécifications techniques dans le secteur ferroviaire, mise en œuvre de la politique «Ciel unique» et du plan directeur ATM, interopérabilité dans les autres secteurs concernés par les STI) et viser à remplir des normes de capacité convenues pour tous les éléments d’infrastructure concernés (actuellement, les orientations relatives au RTE-T ne contiennent de normes que pour le secteur des voies navigables intérieures). Devront aussi être prises en compte d'autres actions communautaires ayant un lien avec la conception des infrastructures, par exemple l'éventuelle introduction de véhicules routiers plus grands et plus lourds ou les autoroutes intelligentes.
This priority network should be distinguished by full interoperability (i.e. implementation of European Rail Traffic Management and all other Technical Specifications in the railway sector; implementation of the Single Sky policy and the ATM Master Plan; interoperability in other ITS sectors) and, furthermore, target agreed capacity standards for all infrastructure components involved (Currently, the TEN-T Guidelines only include target standards in the inland waterway sector.) Other Community action that interrelates with infrastructure design – such as the possible introduction of larger and heavier road vehicles or intelligent motorways – should also be taken into account.

(86)La directive 2001/24/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 avril 2001 concernant l'assainissement et la liquidation des établissements de crédit prévoit la reconnaissance et l'exécution mutuelles dans tous les États membres des décisions concernant l'assainissement ou la liquidation des établissements de crédit disposant de succursales dans les États membres autres que ceux dans lesquels leur siège social est établi. Elle garantit que tous les éléments d'actif et de passif de l'établissement de crédit, indépendamment du pays où ils se trouvent, font l'objet d'une seule et même procédure dans l'État membre d'origine et que les créanciers établis dans les autres États sont traités de la même manière que les créanciers de l'État membre d'origine; pour que les mesures de résolution soient efficaces, la directive 2001/24/CE devrait s'appliquer aussi en cas de procédure de résolution, que les instruments de résolution soient utilisés pour des établissements de crédit ou pour d'autres entités couvertes par le régime de résolution; la directive 2001/24/CE devrait donc être modifiée en conséquence.
(86)Directive 2001/24/EC of the European Parliament and of the Council of 4 April 2001 on the reorganisation and winding-up of credit institutions provides for the mutual recognition and enforcement in all Member States of decisions concerning the reorganization or winding up of credit institutions having branches in Member States other than those in which they have their head officesThat directive ensures that all assets and liabilities of the credit institution regardless of in which country they are situated, are dealt with in a single process in the home Member State and that creditors in the host States are treated in the same way as creditors in the home Member State.in order to achieve an effective resolutionDirective 2001/24/EC should apply also in the event of use of the resolution tools both when these instruments are applied to credit institutions and when they are applied to other entities covered by the resolution regime. Directive 2001/24/EC should therefore be amended accordingly

Il ne devrait pas être, en tant que tel, un titre exécutoire mais devrait avoir une force probante et il devrait être présumé attester fidèlement de l'existence d'éléments qui ont été établis en vertu de la loi applicable à la succession ou en vertu de toute autre loi applicable à des éléments spécifiques, tels que la validité au fond des dispositions à cause de mort.
It should not be an enforceable title in its own right but should have an evidentiary effect and should be presumed to demonstrate accurately elements which have been established under the law applicable to the succession or under any other law applicable to specific elements, such as the substantive validity of dispositions of property upon death.

23. considère qu'une série d'éléments devrait être au centre de la future définition de la cohésion territoriale, notamment le fait que la cohésion territoriale s'étend au-delà de la cohésion économique et sociale et que sa nature horizontale et son approche intégrée encouragent l'action sur les territoires et au-delà des frontières; croit que l'objectif de la cohésion territoriale est de réduire les disparités entre les États membres et les régions et de garantir le développement harmonieux et durable de zones géographiques présentant chacune leurs propres caractéristiques et spécificités en évaluant comment la politique de cohésion et les autres politiques sectorielles de l'Union peuvent être adaptées au mieux à leur situation; souligne que toute future définition devrait également indiquer clairement que la cohésion territoriale devrait se concentrer essentiellement sur la bonne gouvernance – y compris en ce qui concerne le partenariat entre les acteurs publics, privés et de la société civile – offrant aux citoyens de l'Union des perspectives équitables en termes de conditions de vie et de qualité de vie;
23. Considers that a number of elements should be central to the future definition of territorial cohesion, including the notion that territorial cohesion extends beyond economic and social cohesion and that its horizontal nature and integrated approach encourages action across territories and boundaries; believes that territorial cohesion aims at reducing disparities between Member States and regions and should ensure the harmonious and sustainable development of geographical areas with different characteristics and specificities by assessing how EU cohesion and other sectoral policies can be best tailored to their situation; stresses that any future definition should also make clear that territorial cohesion should focus strongly on good governance, also with regard to partnership between public, private and civil society players, providing citizens of the Union with fair opportunities in terms of living conditions and quality of life;

23. considère qu’une série d’éléments devrait être au centre de la future définition de la cohésion territoriale, notamment le fait que la cohésion territoriale s’étend au-delà de la cohésion économique et sociale et que sa nature horizontale et son approche intégrée encouragent l’action sur les territoires et au-delà des frontières; croit que l’objectif de la cohésion territoriale est de réduire les disparités entre les États membres et les régions et de garantir le développement harmonieux et durable de zones géographiques présentant chacune leurs propres caractéristiques et spécificités en évaluant comment la politique de cohésion et les autres politiques sectorielles de l'UE peuvent être adaptées au mieux à leur situation; souligne que toute future définition devrait également indiquer clairement que la cohésion territoriale devrait se concentrer essentiellement sur la bonne gouvernance – y compris en ce qui concerne le partenariat entre les acteurs publics, privés et de la société civile – offrant aux citoyens de l’Union des perspectives équitables en termes de conditions de vie et de qualité de vie;
23. Considers that a number of elements should be central to the future definition of territorial cohesion, including the notion that territorial cohesion extends beyond economic and social cohesion and that its horizontal nature and integrated approach encourages action across territories and boundaries; believes that territorial cohesion aims at reducing disparities between Member States and regions and should ensure the harmonious and sustainable development of geographical areas with different characteristics and specificities by assessing how EU cohesion and other sectoral policies can be best tailored to their situation; stresses that any future definition should also make clear that territorial cohesion should focus strongly on good governance, also with regard to partnership between public, private and civil society players, providing citizens of the Union with fair opportunities in terms of living conditions and quality of life;

Rien ne devrait empêcher les États membres de faire figurer d’autres éléments dans leurs prescriptions, pour autant que cela n’empêche pas la reconnaissance des prescriptions d’autres États membres contenant la liste commune d’éléments.
Nothing should prevent Member States from having further elements in their prescriptions, as long as this does not prevent prescriptions from other Member States that contain the common list of elements from being recognised.

28. considère également que le vieillissement progressif de la population produira une augmentation du nombre de touristes hors-saison; souhaite que la Commission encourage le développement du tourisme des seniors au sein de l'Union européenne et la coopération entre les États membres dans ce domaine, en favorisant les échanges et l'accueil de groupes de seniors d'autres pays en dehors de la haute saison; est d'avis que cet élément devrait être considéré comme une occasion d'établir une meilleure coopération Nord-Sud; demande à la Commission de lancer un programme de tourisme pour le troisième âge en basse saison, qui contribuera à améliorer la qualité de vie des personnes du troisième âge, à créer des emplois et à générer la demande et la croissance dans l'économie européenne; ce programme pourrait s'appeler "Ulysse";
28. Also considers that the gradual ageing of the population will lead to an increase in the number of off-season tourists; calls on the Commission to encourage the development of senior citizens" tourism within the European Union as well as cooperation between the Member States in this area, giving priority to exchanges between, and reception of, groups of senior citizens from other countries outside the peak season; considers that this action should be seen as an opportunity to establish greater North-South cooperation; call on the Commission to launch a low-season 'third-age' tourism programme, which will help to improve the quality of life of senior citizens, create jobs and generate demand and growth in the European economy; suggests that this programme might be named "Ulysses";

28. considère que le vieillissement progressif de la population produira une augmentation du nombre de touristes en dehors de la saison; souhaite que la Commission encourage le développement du tourisme des seniors au sein de l’Union européenne et la coopération entre les États membres dans ce secteur, en favorisant les échanges et l’accueil de groupes de seniors d'autres pays en dehors de la haute saison; est d'avis que cet élément devrait être considéré comme une occasion d'établir une meilleure coopération Nord-Sud; demande à la Commission de lancer un programme de tourisme pour le troisième âge en basse saison, qui contribuera à améliorer la qualité de vie des personnes du troisième âge, à créer des emplois et à générer la demande et la croissance dans l'économie européenne; ce programme pourrait s'appeler "Ulysse";
28. Also considers that the gradual ageing of the population will lead to an increase in the number of off-season tourists; calls on the Commission to encourage the development of senior citizens’ tourism within the European Union as well as cooperation between the Member States in this area, giving priority to exchanges between, and reception of, groups of senior citizens from other countries outside the peak season; considers that this action should be seen as an opportunity to establish greater North-South cooperation; call on the Commission to launch a low-season 'third-age' tourism programme, which will help to improve the quality of life of senior citizens, create jobs and generate demand and growth in the European economy; suggests that this programme might be named "Ulysses";