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Autrement
Autres solutions possibles que l'adoption
Il est aussi envisagé de
Il se peut aussi que
Ou bien
Séminaire sur les solutions autres que l'emprisonnement
Une autre solution consiste à
à défaut

Traduction de «autre solution consisterait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
solutions salines contenant des chlorures, fluorures et autres halogénures

saline solutions containing chlorides, fluorides and halides


carte avec d'un côté un certain problème et de l'autre la solution

flash card


autrement [ ou bien | il est aussi envisagé de | il se peut aussi que | à défaut | une autre solution consiste à ]

alternatively [ as an alternative | otherwise | if not | instead ]


Séminaire sur les solutions autres que l'emprisonnement

Seminar on Alternatives to Imprisonment


autres solutions possibles que l'adoption

alternatives to adoption
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Une autre solution consisterait à étendre le règlement aux paiements transfrontaliers entre 12 500 euros et 50 000 euros effectués entre le 1er juillet 2003 et le 1er janvier 2006.

Another possibility could be to extend the scope of the Regulation to cross-border payments between 12.500 euro and 50.000 euro between 01.07.2003 and 01.01.2006.


Une autre solution consisterait à exiger de la Commission qu'elle élabore un rapport dans un certain délai à l'intention des colégislateurs, assorti éventuellement de propositions de modification d'actes législatifs.

Alternatively, the Commission could be required to draw up a report within a certain time-span to the co-legislators, with possible accompanying proposals for amending legislative acts.


Une autre solution consisterait à garantir la reconnaissance mutuelle des décisions de gel et de confiscation arrêtées par d’autres États membres, même lorsque ces décisions sont fondées sur des procédures qui ne sont pas applicables dans l’État d'exécution (par exemple, des procédures de confiscation civile ou des procédures prévoyant une utilisation étendue de compétences fiscales).

An alternative approach consists in ensuring the mutual recognition of foreign freezing and confiscation orders by MS even when those orders are based on procedures which may not be applicable in the executing State (eg civil confiscation procedures, procedures based on the extended use of taxation powers).


Les secteurs à forte intensité d’énergie considérés comme exposés à un risque significatif de fuite de carbone pourraient recevoir une plus grande quantité de quotas gratuits; une autre solution consisterait à introduire un système efficace de péréquation pour le carbone afin de mettre sur un pied d’égalité les installations situées dans la Communauté présentant un risque important de fuite de carbone et les installations des pays tiers.

Energy-intensive industries which are determined to be exposed to a significant risk of carbon leakage could receive a higher amount of free allocation or an effective carbon equalisation system could be introduced with a view to putting installations from the Community which are at significant risk of carbon leakage and those from third countries on a comparable footing.


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Une autre solution consisterait à préciser une durée de trajet en transports en commun.

Alternatively a journey time by public transport could be stated.


Une autre solution consisterait à déléguer la tâche d'établissement des prévisions budgétaires à une institution indépendante.

An alternative solution would be to delegate the task of producing budgetary forecasts to an independent institution.


L'autre solution consisterait à autoriser les services répressifs qui enquêtent sur un cas présumé de financement du terrorisme à demander à la CRF de se renseigner auprès des institutions financières en vue de savoir si un suspect est ou a déjà été titulaire d'un compte bancaire.

An alternative model would allow law enforcement services investigating suspicion of terrorist financing to ask the FIU to enquire from financial institutions whether the suspect holds or has held an account.


Pour parvenir à cet objectif, une des solutions consisterait à faciliter l'admission de ressortissants de pays tiers dans l'UE, en simplifiant les procédures d'octroi de permis de séjour et de visas (en complément d'autres mesures à envisager pour faciliter le retour d'Européens hautement qualifiés exerçant actuellement leur métier de chercheur en dehors de l'Union).

One of the measures that may contribute to this end is the facilitation of the admission of third-country nationals in the EU through simplified procedures for awarding residence permits and visas (in addition to further measures which should be envisaged for facilitating the repatriation of highly qualified Europeans currently working as researchers outside the Union).


– l'abrègement du délai imparti au Parlement pour la seconde lecture n'est pas pratique. Ce délai devrait être maintenu à 45 jours. Une autre solution consisterait à raccourcir le délai de 21 jours prévu pour la conciliation (partie III, article 310, paragraphe 4);

- the shortened deadline for Parliament's second reading is not practical and should be maintained at 45 days or else the deadline of 21 days foreseen for the conciliation, should be shortened (part III, article 310, para 4);


L'autre solution consisterait à mettre au point une directive-cadre communautaire complète, neutre sur le plan de la technologie, pour harmoniser les règles nationales de loyauté des pratiques commerciales entre entreprises et consommateurs.

The alternative would be to develop a comprehensive, technology-neutral, EU framework directive to harmonise national fairness rules for business-consumer commercial practices.




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autre solution consisterait ->

Date index: 2025-10-22
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