Traduction de «autre programme auquel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

programme de calculateur qui commande l'exécution d'autres programmes de calculateur et l'enchaînement des travaux dans un système de traitement de l'information | programme directeur | programme superviseur | routine d'exécution | superviseur
executive program | executive routine | supervisor | supervisory program | supervisory programme | supervisory routine

Programme intégré conjoint d'assistance technique | Programme intégré conjoint d'assistance technique pour l'Afrique | Programme intégré d'assistance technique en faveur de certains pays les moins avancés et d'autres pays africains
Joint Integrated Technical Assistance Programme | JITAP [Abbr.]

différents modes d'exécution des programmes [ autres modes de prestation des programmes | autres mécanismes de prestation des programmes ]
alternative program delivery

programme ETAP | programme pluriannuel d'études, d'analyses, de prévisions et d'autres travaux connexes dans le secteur de l'énergie | ETAP [Abbr.]
ETAP programme | Multiannual Programme of studies, analyses, forecasts and other related work in the energy sector | Programme of studies, analyses and forecasts and other related work in the energy sector | ETAP [Abbr.]

Programme des autres modes de paiement [ Unité des autres modes de paiement ]
Alternate Payment Program

Programme pour la recherche, la réalisation et la mise en marche de programmes améliorés d'éducation, de traitement et de prévention dans le domaine de l'abus de l'alcool et des autres drogues
Alcohol and Drug Education and Research Program

programme soutenu par le FMI ou autre programme monétaire
IMF-supported or other monetary program

passage d'un programme à un autre
internal degree transfer

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(v) tout autre programme qui ne peut être exécuté que par l’entremise d’un autre programme auquel elle a déjà expressément consenti à l’installation ou à l’utilisation,
(v) any other program that is executable only through the use of another computer program whose installation or use the person has previously expressly consented to, or

Il ne vous faut peut-être que quelques minutes pour expliquer les faits, mais j'essaie de comprendre si cette communauté linguistique en situation minoritaire éprouve de la difficulté à obtenir de l'argent du gouvernement en raison de ce que d'aucuns appelleraient la discrimination passive, auquel cas le programme est assorti de critères qui font qu'il convient aux groupes majoritaires, mais pas aux groupes minoritaires, ou s'il s'agit d'une discrimination plus active, auquel cas le programme a été conçu expressément pour s'appliquer au milieu artistique francophone ou je ne sais quel autre destinataire.
It may take you a minute or two to do all this, but I am trying to understand whether this language minority has trouble getting money from governments because of what you might call passive discrimination, that is, a program is set up with criteria that fit majority groups but do not happen to fit minority groups, or is it rather more active discrimination in that a program was set up specifically to apply only to French language arts or whatever?

Ces initiatives pourraient prévoir des mesures de renforcement des capacités à l’appui de la mise en œuvre des accords multilatéraux sur l’environnement et d’autres mesures nécessaires liées à la gestion durable des ressources naturelles et pourraient aussi constituer un programme auquel les États membres intéressés de l’UE pourraient participer.
These initiatives could provide for capacity-building measures to support implementation of multilateral environmental agreements and other necessary policies related to sustainable management of natural resources and could also provide a platform for interested EU Member States to become involved.

Les comités de suivi sectoriel sont chargés de s’assurer de l’efficacité et de la qualité globales de la mise en œuvre des programmes concernés et ils dépendent hiérarchiquement du comité IAP auquel ils fournissent des informations concernant les progrès réalisés dans la mise en œuvre des programmes, y compris au niveau des résultats obtenus, des indicateurs de mise en œuvre financière et d’autres facteurs. Ils sont mis en place en vue d’améliorer la mise en œuvre des programmes.
The sectoral monitoring committees have a duty to ensure the overall effectiveness and quality of implementation of the programmes concerned and report to the IPA committee. They provide it in particular with information relating to the progress made in implementing the programmes, including the results achieved, financial implementation indicators, and other factors and shall be established with a view to improving the implementation of the programmes.

Toutefois, un tel cofinancement ne signifie pas qu’un futur programme doive concerner ce réseau ni qu’il empêche d’autres réseaux européens de bénéficier du soutien auquel leurs activités peuvent prétendre en vertu de la présente décision.
However, such co-financing should not imply that a future programme would cover such networks, nor should it prejudice other European networks from benefiting from support to their activities in accordance with this Decision.

En d’autres termes, tout en remplissant les obligations de l’annexe I, les rapports sur les incidences environnementales doivent être proportionnés à la nature du plan ou du programme auquel ils se rapportent.
In other words, while meeting the requirements of Annex I, environmental reports should be in proportion to the nature of the plan or programme to which they relate.

L'autre programme auquel les producteurs peuvent faire appel à titre provisoire, parce que sa province a signé l'accord de mise en oeuvre, et qui est toujours là, est le programme de gestion des risques opérationnels auquel sont affectés des crédits illimités (1145) M. Peter Stoffer (Sackville—Musquodoboit Valley—Eastern Shore, NPD): Monsieur le Président, les propriétaires de boisés dans la municipalité régionale de Halifax souffrent depuis plus de trois ans, à cause de la quarantaine qui leur a été imposée par l'Agence canadienne d'inspection des aliments relativement au longicorne de l'épinette.
The other program that is there for producers to apply on an interim basis, because his province has signed the implementation agreement, and at the end of the year is still there as the business risk management program and it has an unlimited amount of money (1145) Mr. Peter Stoffer (Sackville—Musquodoboit Valley—Eastern Shore, NDP): Mr. Speaker, woodlot owners in the Halifax regional municipality have been suffering for over three years because of the quarantine placed on them by the CFIA on the brown spruce longhorned beetle.

SE FÉLICITE du processus visant à établir une stratégie en matière de sources d'énergie renouvelables dans une perspective à moyen et long terme au-delà de 2010 tel qu'il figure dans les conclusions du Conseil "Énergie" de novembre 2004; RECONNAÎT qu'il faut poursuivre le processus de Cardiff, notamment lorsqu'il s'agit de prendre en compte la dimension climatique dans les autres domaines politiques, sachant qu'il est souvent possible d'obtenir ainsi des avantages partagés; FAIT ÉTAT de ses préoccupations relativement à l'augmentation des émissions dans le secteur des transports; APPRÉCIE les contributions apportées par les autres formations du Conseil afin de prendre en compte la dimension climatique dans les autres domaines politiques; INSISTE sur son intention de poursuivre la mise au point du système d'échange de quotas d'émission de l'UE et, à cet égard, ATTEND AVEC INTÉRÊT le premier réexamen auquel ce système sera soumis, en 2006; RAPPELLE son intention de réfléchir à l'établissement de liens avec d'autres systèmes d'échange de quotas d'émission dans le but de mettre en place un marché mondial des quotas d'émission qui soit efficace; INVITE la Commission européenne à établir un cadre stratégique sur les mesures et technologies visant à lutter contre les changements climatiques (en éliminant les obstacles) dans le cadre du programme européen sur le changement climatique (PECC), en s'appuyant notamment sur le rapport de la Commission concernant les coûts et les avantages, demandé par le Conseil européen du printemps 2004, afin que des décisions puissent être prises quant aux modalités et moyens permettant d'atteindre un futur objectif de l'UE;
10. RECOGNISES that there is a need for additional policies to arrive at a low greenhouse gas emitting economy, thereby improving competitiveness e.g. by building competitive advantage in new technologies; ACKNOWLEDGES the need of further increase of energy efficiency, where appropriate, by improving standards; STRESSES the need to significantly enhance investments in research and development with regard to low carbon emitting energy technologies, concerning i.a. energy efficiency and renewables and diffusion of existing and new technologies; STRESSES also the role of the forthcoming EU framework programme on technology research 2007-2013 in this context; WELCOMES the process to develop a strategy for addressing the medium and long term time frame for renewable energy beyond 2010 as contained in the (Energy) Council conclusions of November 2004; ACKNOWLEDGES that the Cardiff process needs to be further pursued, in particular with respect to the integration of climate considerations in other policy areas, since thereby co-benefits are often achieved; STRESSES its concern regarding the increase in emissions from the transport sector; VALUES the input from other Council formations to the integration of climate considerations in other policy areas; EMPHASISES its intention to further develop the European Union emissions trading scheme (EU ETS) and in that respect LOOKS FORWARD to the first review of the EU ETS in 2006; RECALLS its intention to consider establishing links with other emissions trading schemes to develop an efficient global emissions trading market; INVITES the European Commission to develop a strategic framework on climate change measures and technologies (eliminating barriers) under the ECCP, building inter alia on the Commission’s report on costs and benefits as requested by the 2004 Spring European Council, in order to enable decision-making on ways and means to meet a future EU target.

Toutefois, dans la récente affaire Vanbraekel [90], la Cour a réfléchi à la fixation du taux de remboursement auquel pourrait prétendre une personne qui s'est rendue dans un autre État membre pour y subir un traitement médical programmé lorsque les coûts remboursés, conformément à la législation de cet État membre, étaient inférieurs au montant auquel la personne aurait eu droit dans l'État membre d'assurance.
However, in the recent Vanbraekel [90] case the Court examined the question of which reimbursement rate a person who went to another Member State for planned medical treatment could benefit from, where the reimbursed costs, according to this Member States' legislation, were lower than the person would have been entitled to in the Member State of insurance.

Des programmes comme celui-là ainsi que les programmes de sécurité au volant, les campagnes publicitaires, les campagnes de sensibilisation à la prudence au volant, les programmes de désintoxication et de nombreux autres programmes semblables aideront à résoudre ce problème auquel il existe une solution.
It is a program like this, as well as safe driving programs, advertising programs, safe ride campaigns, addiction programs, and many other similar programs which will help to solve this curable problem.