Traduction de «autre producteur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Groupement des producteurs européens de céramiques techniques pour applications électroniques, électriques, mécaniques et autres [ GROUPISOL | Groupement des producteurs de la CEE de céramiques techniques pour applications électroniques, électriques, mécaniques et autres | Groupement des producteurs d'isolateurs et de pièces isolantes minérales à usage électro-technique de la CEE ]
Association of the European Manufacturers of Technical Ceramics for Electronic, Electrical, Mechanical and Other Applications [ Association of the EEC Manufacturers of Technical Ceramics for Electronic, Electrical, Mechanical and Other Applications | ECC Group of Producers of Mineral Insulating Material for Electrotechnical Use ]

Groupement des producteurs européens de céramiques techniques pour applications électroniques, électriques, mécaniques et autres | GROUPISOL [Abbr.]
Association of the European Manufacturers of Technical Ceramics for Electronic, Electrical, Mechanical and Other Applications

producteurs autres doux
other mild coffee countries

autres producteurs non marchands
other non-market producers

Groupe permanent sur les relations avec les pays producteurs et les autres pays consommateurs
Standing Group on Relations with Producer and Other Consumer Countries

gros producteur autre que la transnationale
second-tier producer

Fédération des Producteurs Suisses de Lait (1) | Producteurs Suisses de Lait (2) | Fédération de sociétés coopératives Producteurs Suisses de Lait (3) | Fédération des PSL (4) | Union centrale des producteurs suisses de lait (5) [ PSL (6) | UCPL (7) ]
Federation of Swiss Milk Producers [ SMP ]

groupement de producteurs [ association de producteurs | organisation de producteurs ]
producer group [ producers' organisation ]

Ordonnance du 30 octobre 2002 sur l'extension des mesures d'entraide des interprofessions et des organisations de producteurs | Ordonnance sur les interprofessions et les organisations de producteurs [ OIOP ]
Ordinance of 30 October 2002 on the Extension of Mutual-Measures for Trade and Manufacturers Organisations | Ordinance on Trade and Manufacturers Organisations [ TMOO ]

assistance juridique (par d'autres personnes), judiciaire (juge aide autre juge)
legal assistance

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Pour les autres clients, compte tenu de la taille du groupe du producteur-exportateur, il serait impossible de contrôler si l'une des sociétés liées au producteur-exportateur vend d'autres produits aux clients de PLC de l'Union ou à leurs entités liées.
For the other customers, considering the size of the exporting producer's group, it would be impossible to monitor whether any of the companies related to the exporting producer sell other products to the Union HRF customers or their related entities.

1. Tout producteur ou importateur pour lequel une valeur de référence a été déterminée en vertu de l’article 16, paragraphe 1 ou 3, et auquel un quota a été alloué conformément à l’article 16, paragraphe 5, peut, dans le registre visé à l’article 17, paragraphe 1, transférer intégralement ou partiellement ce quota à un autre producteur ou importateur de l’Union ou à un autre producteur ou importateur représenté dans l’Union par un représentant exclusif visé à l’article 16, paragraphe 5, deuxième et troisième alinéas.
1. Any producer or importer for whom a reference value has been determined pursuant to Article 16(1) or (3) and who has been allocated a quota in accordance with Article 16(5), may transfer in the registry referred to in Article 17(1) that quota for all or any quantities to another producer or importer in the Union or to another producer or importer which is represented in the Union by an only representative referred to in the second and third subparagraph of Article 16(5).

Afin de préserver la souplesse du marché des hydrofluorocarbones en vrac, il devrait être possible de transférer des quotas alloués sur la base des valeurs de référence au bénéfice d’un autre producteur ou importateur dans l’Union ou d’un autre producteur ou importateur représenté dans l’Union par un représentant exclusif.
To maintain the flexibility of the market in bulk hydrofluorocarbons, it should be possible to transfer quotas allocated on the basis of reference values to another producer or importer in the Union or to another producer or importer which is represented in the Union by an only representative.

La Commission a déterminé la consommation de l'Union sur la base i) du volume des ventes de l'industrie de l'Union sur le marché de l'Union obtenu auprès des producteurs de l'Union retenus dans l'échantillon, ainsi qu'à partir de la plainte pour les autres producteurs de l'Union (données réelles des plaignants et estimations pour les autres producteurs de l'Union); ii) du volume total des importations originaires de la RPC, obtenu à partir de la base de données sur les exportations chinoises, et du producteur-exportateur concerné; et iii) du volume des importations provenant des autres pays tiers basé sur Eurostat.
The Commission established the Union consumption on the basis of (i) the sales volume of the Union industry on the Union market obtained from the sampled Union producers, and from the complaint for the remaining Union producers (actual data of the complainants and the estimates for other Union producers); (ii) the total import volume from the PRC based on the Chinese export database, and the exporting producer concerned and (iii) the import volume from the other third countries based on Eurostat.

Compte tenu du fait que ni les représentants de la RPC ni les producteurs-exportateurs n'ayant pas coopéré n'ont fourni les informations nécessaires pour déterminer si les autres régimes de subventions étaient accessibles aux producteurs-exportateurs n'ayant pas coopéré, sur la base des meilleures données disponibles, la Commission a conclu que les autres régimes de subventions incriminés étaient effectivement accessibles aux autres producteurs-exportateurs n'ayant pas coopéré et a calculé les montants de l'avantage conféré par l'intermédiaire de ces régimes sur la base des meilleures données disponibles.
Since neither the representatives of the PRC nor the non-cooperating exporting producers provided the necessary information to determine whether the other subsidy schemes were available to the non-cooperating exporting producers, on the basis of best facts available, the Commission concluded that the other alleged subsidy schemes were indeed available to the other non-cooperating exporting producers, and proceeded to calculate the amounts of benefit conferred through those schemes on the basis of best facts available.

Il convient de faire remarquer à cet égard que s’il est vrai que les producteurs communautaires comme les producteurs-exportateurs américains utilisent un certain nombre de mélanges constitués à partir de produits de départ différents, la répartition de ces produits dans les mélanges est susceptible de varier considérablement d’un producteur à l’autre, voire d’un client à l’autre du même producteur.
In this regard it is noted that, whilst it is true that both Community producers and US exporting producers use a variety of blends based on different feedstock, the repartition of feedstock in the blends may differ significantly from producer to producer and even from customer to customer of the same producer.

La production comprend les quantités consommées par le producteur lors du processus de production (par exemple pour la chauffe et le fonctionnement des équipements et installations auxiliaires) ainsi que les quantités livrées aux autres producteurs d'énergie pour la transformation ou pour un autre usage.
Production includes the quantities consumed by the producer in the production process (e.g. for heating or operation of equipment and auxiliaries) as well as supplies to other producers of energy for transformation or other uses.

En matière de traçabilité , certains États membres exigent que soient indiqués sur le produit ou son emballage l’identité et les coordonnées du producteur (ou de l’importateur), alors que d’autres considèrent ces informations comme facultatives. En conséquence, les obligations des producteurs peuvent différer en pratique d’un État membre à l'autre.
As far as traceability is concerned, some Member States have made it obligatory to indicate on the product or packaging, the identity and details of the producer (or importer) , while other Member States have left it optional. Consequently, producers' obligations can differ in practice from one Member State to another.

Pour leur autre production non marchande, les autres producteurs non marchands ne peuvent recevoir d'autres subventions sur la production que si elles émanent d'administrations publiques qui les octroient dans le cadre de dispositions générales s'appliquant tant aux producteurs marchands qu'aux producteurs non marchands.
For their other non-market output, other non-market producers can receive other subsidies on production only if those payments from general government depend on general regulations applicable to market and non-market producers as well.

9.20. La distinction entre producteurs marchands et producteurs pour usage final propre, d'une part, et autres producteurs non marchands, d'autre part, doit être appliquée pour une branche d'activité déterminée uniquement si ces deux catégories de producteurs sont représentées au sein de celle-ci.
9.20. The distinction between market producers and producers for own final use on the one hand and other non-market producers on the other hand should only be used by industry when both types of producers are present within one industry.