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Autre référentiel comptable applicable
Coûts autres que ceux du travail
Coûts non salariaux
Hôpital autre que ceux de soins actifs
Hôpital autre que ceux de soins de courte durée
Hôpital de soins non actifs
Nomination à des postes autres que de cadres supérieurs
PCB autres que ceux de type dioxine
Polychlorobiphényles autres que ceux de type dioxine
Revenus autres que ceux du travail
Revenus non gagnés
Règles comptables appropriées communiquées au lecteur
Règles comptables autres que les PCGR
Utilisation des travaux d'un autre auditeur
Utilisation des travaux d'un autre réviseur
Utilisation du travail d'un autre auditeur
Utilisation du travail d'un autre vérificateur

Traduction de «autre pour ceux » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
PCB autres que ceux de type dioxine | polychlorobiphényles autres que ceux de type dioxine

non-dioxin-like PCB | non-dioxin-like polychlorinated biphenyl | NDL-PCB [Abbr.]


hôpital de soins non actifs [ hôpital autre que ceux de soins actifs | hôpital autre que ceux de soins de courte durée ]

non-acute care hospital


nomination à d'autres postes que ceux de cadres supérieurs [ nomination à des postes autres que de cadres supérieurs ]

non-senior management appointment


Protocole nº 4 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, reconnaissant certains droits et libertés autres que ceux figurant déjà dans la Convention et dans le premier Protocole additionnel à la Convention

Protocol No. 4 to the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms, securing certain rights and freedoms other than those already included in the Convention and in the first Protocol thereto


revenus autres que ceux du travail | revenus non gagnés

unearned income


coûts non salariaux | coûts autres que ceux du travail

nonlabor cost


Programme de coopération entre les établissements d'ordre collégial du Québec et ceux des autres provinces

Programme de coopération entre les établissements d'ordre collégial du Québec et ceux d'autres provinces


Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similit ...[+++]

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.


férentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable

basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework


utilisation des travaux d'un autre auditeur | utilisation du travail d'un autre auditeur | utilisation du travail d'un autre vérificateur | utilisation des travaux d'un autre réviseur

using the work of another auditor | reliance on another auditor
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
e) les actions et mesures autres que celles prévues à l'article 134, paragraphes 2 et 3, en cas de suspicion de manquement, les critères autres que ceux visés à l'article 135, paragraphe 1, deuxième alinéa, et les critères et mesures autres que ceux prévus à l'article 135, paragraphe 2, et au paragraphe 1 du présent article en cas de manquement.

(e) actions and measures additional to those provided for in Article 134(2) and (3) in case of suspicion of non-compliance, criteria additional to those referred to in the second subparagraph of Article 135(1), and criteria and measures additional to those provided for in Article 135(2) and in paragraph 1 of this Article in the event of non-compliance.


Partant, alors qu’il y avait trois catégories possibles de candidats, à savoir ceux qui étaient des fonctionnaires de l’Union, ceux qui avaient déjà été recrutés au SEAE en tant qu’agents temporaires au sens de l’article 2, sous e), du RAA et ceux qui, comme le requérant, ne rentraient ni dans l’une ni dans l’autre de ces catégories, l’avis de vacance a prévu que le classement en grade du candidat retenu se ferait, pour les fonctionnaires ...[+++]

Accordingly, whilst there were three possible categories of candidates, namely, those who were EU officials, those who had already been recruited to the EEAS as temporary staff within the meaning of Article 2(e) of the CEOS and those who, like the applicant, did not come within either of those categories, the vacancy notice provided that the successful candidate would, in the case of an EU official, be recruited at his existing grade and, in the case of the others, that is to say staff from the national diplomatic services of the Member States, at grade AD 5.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32015R0704 - EN - Règlement (UE) 2015/704 de la Commission du 30 avril 2015 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne la teneur maximale en PCB autres que ceux de type dioxine dans l'aiguillat commun/chien de mer (Squalus acanthias) sauvage capturé (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) // RÈGLEMENT (UE) 2015/704 DE LA COMMISSION - 1881/2006 en ce qui concerne la teneur maximale en PCB ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32015R0704 - EN - Commission Regulation (EU) 2015/704 of 30 April 2015 amending Regulation (EC) No 1881/2006 as regards the maximum level of non-dioxin-like PCBs in wild caught spiny dogfish (Squalus acanthias) (Text with EEA relevance) // COMMISSION REGULATION (EU) 2015/704


Règlement (UE) 2015/704 de la Commission du 30 avril 2015 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne la teneur maximale en PCB autres que ceux de type dioxine dans l'aiguillat commun/chien de mer (Squalus acanthias) sauvage capturé (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Commission Regulation (EU) 2015/704 of 30 April 2015 amending Regulation (EC) No 1881/2006 as regards the maximum level of non-dioxin-like PCBs in wild caught spiny dogfish (Squalus acanthias) (Text with EEA relevance)


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e) les actions et mesures autres que celles prévues à l'article 134, paragraphes 2 et 3, en cas de suspicion de manquement, les critères autres que ceux visés à l'article 135, paragraphe 1, deuxième alinéa, et les critères et mesures autres que ceux prévus à l'article 135, paragraphe 2, et au paragraphe 1 du présent article en cas de manquement;

(e) actions and measures additional to those provided for in Article 134(2) and (3) in case of suspicion of non-compliance, criteria additional to those referred to in the second subparagraph of Article 135(1), and criteria and measures additional to those provided for in Article 135(2) and in paragraph 1 of this Article in the event of non-compliance;


Étant donné que le modèle de contamination du poisson de la région de la Baltique par des PCB autres que ceux de type dioxine présente des similarités avec le modèle de contamination par des dioxines et des PCB de type dioxine, et que les PCB autres que ceux de type dioxine sont également très persistants dans l’environnement, il convient d’octroyer une dérogation concernant la présence de PCB autres que ceux de type dioxine similaire à celle concernant les dioxines et les PCB de type dioxine dans le poisson de la ...[+++]

Given that the contamination pattern of NDL-PCBs in fish from the Baltic region show similarities with the contamination of dioxins and DL-PCBs and given that also NDL-PCBs are very persistent in the environment, it is appropriate to grant a similar derogation as regards the presence of NDL-PCBs as for dioxins and DL-PCBs in fish from the Baltic region.


Étant donné que le modèle de contamination du poisson de la région de la Baltique par des PCB autres que ceux de type dioxine présente des similarités avec le modèle de contamination par des dioxines et des PCB de type dioxine, et que les PCB autres que ceux de type dioxine sont également très persistants dans l’environnement, il convient d’octroyer une dérogation concernant la présence de PCB autres que ceux de type dioxine similaire à celle concernant les dioxines et les PCB de type dioxine dans le poisson de la ...[+++]

Given that the contamination pattern of NDL-PCBs in fish from the Baltic region show similarities with the contamination of dioxins and DL-PCBs and given that also NDL-PCBs are very persistent in the environment, it is appropriate to grant a similar derogation as regards the presence of NDL-PCBs as for dioxins and DL-PCBs in fish from the Baltic region.


9001 | Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement | Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 40 % du prix départ usine du produit | |

9001 | Optical fibres and optical fibre bundles; optical fibre cables other than those of heading 8544; sheets and plates of polarising material; lenses (including contact lenses), prisms, mirrors and other optical elements, of any material, unmounted, other than such elements of glass not optically worked | Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product | |


En ce qui concerne les clients, il peut s'agir, par exemple, de ceux qui sont les plus susceptibles de répondre aux offres d'autres fournisseurs, de ceux qui représentent un mode particulier de distribution du produit qui conviendrait à un nouvel entrant, de ceux qui sont situés dans une zone géographique se prêtant bien à l'arrivée de nouveaux concurrents ou de ceux qui sont susceptibles d'influencer le comportement d'autres clients.

In the case of customers, they may, for example, be the ones most likely to respond to offers from alternative suppliers, they may represent a particular means of distributing the product that would be suitable for a new entrant, they may be situated in a geographic area well suited to new entry or they may be likely to influence the behaviour of other customers.


Tout instrument de ratification ou d'adhésion d'un État peut contenir une déclaration, ou être accompagné d'une déclaration, aux termes de laquelle il ne doit être considéré comme déposé que si l'instrument d'un autre État ou d'une organisation intergouvernementale, ou ceux de deux autres États, ou ceux d'un autre État et d'une organisation intergouvernementale, dont les noms sont spécifiés et qui remplissent les conditions nécessaires pour devenir parties au ...[+++]

Any instrument of ratification or accession of a State may contain or be accompanied by a declaration making it a condition to its being considered as deposited that the instrument of one other State or one intergovernmental organisation, or the instruments of two other States, or the instruments of one other State and one intergovernmental organisation, specified by name and eligible to become party to this Act, is or are also deposited.




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Date index: 2022-04-30
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