Vertaling van "autre organisme pourrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.

gaz capable de provoquer ou de favoriser la combustion d'autres matières plus que l'air seul ne pourrait le faire
gas which causes or contributes to the combustion of other material more than air

autres impôts,taxes et versements assimilés-autres organismes
other taxes due to other authorities

actions et autres participations, à l'exclusion des parts d'organismes de placement collectif
shares and other equity, excluding mutual funds shares

administrateur des organismes de l'état autres que les ministères [ administratrice des organismes de l'état autres que les ministères ]
administrator, government agencies

administrateur supérieur des organismes de l'état autres que les ministères [ administratrice supérieure des organismes de l'état autres que les ministères ]
senior administrator, government agencies

autres institutions fédérales [ AIF | autres institutions du gouvernement fédéral | autres ministères et organismes gouvernementaux ]
other federal institutions [ OFI | other federal government institutions | other government departments and agencies ]

Pharyngite aiguë due à d'autres micro-organismes précisés
Acute pharyngitis due to other specified organisms

Septicémie à d'autres micro-organismes Gram négatif
Septicaemia due to other Gram-negative organisms

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Nous ne sommes pas persuadés que le BPIEPC sera en mesure de coordonner une intervention d’envergure nationale advenant une grande catastrophe ou urgence, puisque l’organisme n’a jamais été mis à l’épreuve adéquatement et qu’il n’est pas certain que d’autres organismes fédéraux feront confiance au BPIEPC suffisamment pour suivre le leadership que l’organisme pourrait tenter d’assumer.
We are not confident that OCIPEP will be able to co-ordinate the national-level response to a major disaster or emergency, as it has never been adequately tested and it’s doubtful whether other federal agencies have the confidence in OCIPEP to follow any lead they may try to provide.

Un accord par lequel un organisme de gestion collective mandate un ou plusieurs autres organismes pour octroyer des licences multiterritoriales sur son propre répertoire musical en vue de son utilisation en ligne ne devrait pas empêcher le premier organisme de gestion collective mentionné de continuer à octroyer des licences limitées au territoire de l'État membre où cet organisme est établi, sur son propre répertoire ou sur tout autre répertoire qu'il pourrait être autorisé à représenter sur ce territoire .
Any agreement whereby a collective management organisation mandates another organisation or organisations to grant multi-territorial licences in its own music repertoire for online use should not prevent the first-mentioned collective management organisation from continuing to grant licences limited to the territory of the Member State where that organisation is established, in its own repertoire and in any other repertoire it may be authorised to represent in that territory .

2. Lorsqu'une autorité compétente estime qu'un organisme de gestion collective établi dans un autre État membre mais exerçant ses activités sur son territoire pourrait ne pas respecter les dispositions du droit interne de l'État membre dans lequel ledit organisme de gestion collective est établi qui ont été adoptées conformément aux exigences prévues par la présente directive, elle peut transmettre toutes les informations pertinentes à l'autorité compétente de l’État membre dans lequel ledit organisme de gestion collective est établi, en les accompagnant le cas échéant d'une demande adressée à cette autorité visant à ce qu'elle prenne les mesures appropriées de son ressort.
2. Where a competent authority considers that a collective management organisation established in another Member State but acting within its territory may not be complying with the provisions of the national law of the Member State in which that collective management organisation is established which have been adopted pursuant to the requirements laid down in this Directive, it may transmit all relevant information to the competent authority of the Member State in which the collective management organisation is established, accompanied where appropriate by a request to that authority that it take appropriate action within its competence.

10. Chaque membre d'un organisme de gestion collective a le droit de désigner comme mandataire toute autre personne ou entité pour participer à l'assemblée générale des membres et y voter en son nom, à condition que cette désignation ne crée pas un conflit d'intérêts qui pourrait survenir, par exemple, lorsque le membre qui le désigne et le mandataire relèvent de catégories différentes de titulaires de droits au sein de l'organisme de gestion collective.
10. Every member of a collective management organisation shall have the right to appoint any other person or entity as a proxy holder to participate in, and vote at, the general assembly of members on his behalf, provided that such appointment does not result in a conflict of interest which might occur, for example, where the appointing member and the proxy holder belong to different categories of rightholders within the collective management organisation.

Par exemple, si un organisme policier possédait des renseignements sur une personne — et je pose cette question de façon tout à fait hypothétique, sans rapport avec ces quatre personnes — et les autres organismes n'étaient pas en mesure de confirmer ou d'étayer ces renseignements, est-ce que le partage des renseignements entre les organismes pourrait, peut-être, résoudre un problème plutôt que de contribuer à un problème?
For example, if one policing agency had information on an individual and I'm asking this question hypothetically and not in regard to these four individuals and the rest of the agencies were not able to confirm or back that up, wouldn't the sharing of information among agencies perhaps solve a problem, as opposed to contributing to one?

10. souligne qu'une collaboration structurelle entre les autorités réglementaires nationales est indispensable; plaide dès lors instamment pour que la coopération entre les organismes nationaux de régulation se renforce, à l'instigation de la Commission, de façon à développer des normes communes et à mener conjointement une action contre les sociétés de jeu en ligne qui opèrent dans un État membre, ou plusieurs, sans détenir, pour tous les jeux qu'elles proposent, la licence nationale obligatoire; évoque les débats au sein du Conseil sur la manière dont, le cas échéant, le système d'information du marché intérieur pourrait contribuer à une meilleure coopération entre les organismes nationaux de régulation; affirme que les solutions purement nationales, notamment pour combattre le blanchiment d'argent, la fraude sur les paris et d'autres délits, souvent organisés, ne sont pas satisfaisantes; estime qu'il convient de favoriser la coopération et le partage de bonnes pratiques entre services nationaux chargés de la surveillance et que ceux-ci doivent échanger des informations avec leurs homologues des autres États membres afin de prévenir les abus et le blanchiment d'argent;
10. Underlines that structural cooperation between national regulatory bodies is essential; urges, therefore, that such cooperation be expanded, with the involvement of the Commission, so as to develop common standards and take joint action against online gambling companies operating in one or more Member States without the requisite national licence(s) for all the games they offer; points to the discussions in Council as to whether, and in what way, the Internal Market Information System could contribute to more effective cooperation between national regulatory bodies; states that, in particular when it comes to combating money laundering, betting fraud and other – often organised – crime, national stand-alone solutions are not successful; takes the view that cooperation between national supervisory authorities and the pooling of best practices should be promoted, and that such authorities should exchange information with the responsible authorities of other Member States in order to prevent abuses and money laundering;

D'autre part, il me semble que le Conseil pourrait aboutir à d'autres compromis dans des domaines tels que les plans d'égalité, le rôle d'organismes chargés de promouvoir l'égalité et l'introduction de mesures préventives contre le harcèlement sexuel.
On the other hand I feel that the Council could make further compromises in areas such as equality plans, the role of bodies for the promotion of equality and the introduction of preventive measures to combat sexual harassment.

Tout d'abord, il est indéniable que le temps est venu de discipliner cette industrie en adoptant une loi sur la concurrence qui donnera de véritables pouvoirs à un organisme indépendant. Cet organisme pourrait notamment faire comparaître des témoins, recueillir de l'information et surtout protéger les témoins et autres sources d'information.
First of all, there is no question that the time has come to discipline this industry by passing a Competition Act that assigns real powers to an independent agency, an agency that could call witnesses, gather information and above all protect witnesses and other sources of information.

Le paragraphe 97(5) prévoit qu’une amende imposée pour une infraction visant plusieurs végétaux, animaux ou autres organismes pourrait être calculée comme si chaque végétal, organisme ou individu avait fait l’objet de dénonciations distinctes.
Subclause (5) provides that a fine imposed for an offence involving more than one plant, animal or other organism, could be calculated as though each plant, organism or individual had been the subject of a separate information.