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Traduction de «autre occasion convenus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Trouble apparaissant au cours des cinq premières années de la vie, caractérisé par la présence d'anomalies persistantes du mode de relations sociales de l'enfant, associées à des perturbations émotionnelles, et se manifestant à l'occasion de changements dans l'environnement (par exemple par une inquiétude et une hypervigilance, une réduction des interactions sociales avec les autres enfants, une auto- ou une hétéro-agressivité, une tristesse, et, dans certains cas, un retard de croissance). La ...[+++]

Definition: Starts in the first five years of life and is characterized by persistent abnormalities in the child's pattern of social relationships that are associated with emotional disturbance and are reactive to changes in environmental circumstances (e.g. fearfulness and hypervigilance, poor social interaction with peers, aggression towards self and others, misery, and growth failure in some cases). The syndrome probably occurs as a direct result of severe parental neglect, abuse, or serious mishandling.


L'autre voie - une occasion offerte au secteur canadien des céréales et des oléagineux

The Road Not Taken


Convention relative au passage des membres d'une caisse-maladie de l'un des pays signataires à une caisse-maladie de l'un des autres pays et concernant l'assistance-maladie à l'occasion de séjours temporaires dans l'un des pays susvisés

Convention respecting transfers of insured persons from one sick fund to another and respecting sickness benefit during temporary residence
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4. Lorsque les objets, documents ou données concernés sont déjà pertinents pour d'autres procédures, l'autorité d'exécution peut, à la demande expresse de l'autorité d'émission et après consultation de celle-ci, transférer temporairement ces éléments de preuve, à condition qu'ils soient renvoyés à l'État d'exécution dès qu'ils ne sont plus nécessaires à l'État d'émission ou à tout autre moment ou toute autre occasion convenus entre les autorités compétentes.

4. Where the objects, documents, or data concerned are already relevant for other proceedings, the executing authority may, at the explicit request of and after consultations with the issuing authority, temporarily transfer the evidence on the condition that it be returned to the executing State as soon as it is no longer required in the issuing State or at any other time or occasion agreed between the competent authorities.


4. Lorsque les objets, documents ou données concernés sont déjà pertinents pour d'autres procédures, l'autorité d'exécution peut, à la demande expresse de l'autorité d'émission et après consultation de celle-ci, transférer temporairement ces éléments de preuve, à condition qu'ils soient renvoyés à l'État d'exécution dès qu'ils ne sont plus nécessaires à l'État d'émission ou à tout autre moment ou toute autre occasion convenus entre les autorités compétentes.

4. Where the objects, documents, or data concerned are already relevant for other proceedings, the executing authority may, at the explicit request of and after consultations with the issuing authority, temporarily transfer the evidence on the condition that it be returned to the executing State as soon as it is no longer required in the issuing State or at any other time or occasion agreed between the competent authorities.


4. Lorsque les objets, documents ou données concernés sont aussi pertinents pour d'autres procédures, l'autorité d'exécution peut, à la demande expresse de l'autorité d'émission et après consultation de celle-ci, transférer temporairement ces éléments de preuve, à condition qu'ils soient renvoyés à l'État d'exécution dès qu'ils ne sont plus nécessaires à l'État d'émission ou à tout autre moment ou toute autre occasion convenus entre les autorités compétentes.

4. Where the objects, documents, or data concerned are already relevant for other proceedings, the executing authority may, at the explicit request of and after consultations with the issuing authority, temporarily transfer the evidence on the condition that it be returned to the executing State as soon as it is no longer required in the issuing State or at any other time or occasion agreed between the competent authorities .


3. Lorsque les objets, documents ou données concernés revêtent déjà une utilité pour d'autres procédures, l'autorité d'exécution peut, à la demande expresse de l'autorité d'émission et après consultation de celle-ci, transférer temporairement les éléments de preuve à condition qu'ils soient renvoyés à l'État d'exécution dès qu'ils ne sont plus nécessaires à l'État d'émission ou à tout autre moment ou toute autre occasion convenus entre les autorités compétentes.

3. Where the objects, documents, or data concerned are already relevant for other proceedings the executing authority may, at the explicit request and after consultations with the issuing authority temporarily transfer the evidence under the condition that it be returned to the executing State as soon as they are no longer required in the issuing State or at any other time/occasion agreed between the competent authorities.


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SOULIGNE que le Sommet mondial sur le développement durable est l'occasion unique de concrétiser des accords ambitieux, entre autres pour ce qui est de définir des objectifs précis, des calendriers et des programmes de travaux spécifiques en se fondant sur l'Action 21, sur les objectifs convenus à l'échelle internationale en matière de développement et notamment ceux qui sont inscrits dans la déclaration du Millénaire, ainsi que su ...[+++]

UNDERLINES that the World Summit on Sustainable Development offers a unique opportunity to achieve ambitious agreements, including on clear targets, timetables as well as on specific work programmes, building on Agenda 21, on the internationally agreed development goals and targets, in particular those contained in the Millennium Declaration and on major UN Conferences and international agreements since 1992, for the implementation of Agenda 21 and of the Rio Declaration and Principles, in order to live up to the efforts by the international community to achieve a global deal for sustainable development;




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Date index: 2025-05-08
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