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De temps à autre
En tant que de besoin
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Par intervalles
Par moments
Parfois
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
S'il y a lieu
Selon les besoins
Si besoin est
à tout moment ultérieur
à un moment ou l'autre

Vertaling van "autre moment ultérieur " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit ê ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpe ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]


Opération et autre acte chirurgical à l'origine de réactions anormales du patient ou de complications ultérieures, sans mention d'accident au cours de l'intervention

Surgical operation and other surgical procedures as the cause of abnormal reaction of the patient, or of later complication, without mention of misadventure at the time of the procedure


Choix à exercer par des particuliers (autres que des fiducies) pour la déduction d'une réserve pour gains en capital au moment du calcul du montant d'un gain capital suivant

Election to claim a Capital Gains Reserve for Individuals (other than trusts) when Calculating the Amount of a Capital Gain Using the Replacement Property Rules


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Conformément à l'article 32, paragraphe 4, de la convention, jusqu'à l'entrée en vigueur de la convention, chaque État membre peut, lorsqu'il procède à la notification visée à l'article 32, paragraphe 2, de la convention, ou à tout autre moment ultérieur, déclarer que la convention est applicable, en ce qui le concerne, dans ses rapports avec les États membres qui ont fait la même déclaration.

In accordance with Article 32(4) of the Convention, until the Convention enters into force, any Member State may, when giving the notification referred to in Article 32(2) of the Convention, or at any other later time, declare that as far as it is concerned the Convention is to apply to its relations with Member States that have made the same declaration.


Au moment où un aéronef en dépasse un autre, ce dernier a la priorité de passage et l’aéronef dépassant, qu’il soit en montée, en descente ou en palier, s’écarte de la trajectoire de l’autre aéronef en obliquant vers la droite. Aucune modification ultérieure des positions relatives des deux aéronefs ne dispense l’aéronef dépassant de cette obligation jusqu’à ce qu’il ait entièrement dépassé et distancé l’autre aéronef.

An aircraft that is being overtaken has the right-of-way and the overtaking aircraft, whether climbing, descending or in horizontal flight, shall keep out of the way of the other aircraft by altering its heading to the right, and no subsequent change in the relative positions of the two aircraft shall absolve the overtaking aircraft from this obligation until it is entirely past and clear.


si aucune des personnes physiques visées au point a) ou b) pouvant prétendre collectivement ou solidairement à l'ensemble des revenus des actifs ayant généré ce paiement, ou à l'ensemble des autres actifs représentant ce paiement, au moment de la réception ou de l'attribution du paiement d'intérêts, toute personne physique au profit de laquelle s'ouvre ultérieurement, proportionnellement aux droits qu'elle peut faire valoir à l'éga ...[+++]

if none of the individuals referred to in point (a) or (b) are collectively or severally entitled to all of the income arising from the assets producing such payment, or to all the other assets representing such payment, at the time of receipt or securing of the interest payment, any individual, in proportion to his entitlement to that income, who, at a later date, becomes entitled to all or part of the assets producing the interest payment or to other assets representing such interest payment.


1. Les États membres veillent à ce que les sociétés et les autres entités dotées de la personnalité juridique, y compris les fiducies ou les entités ayant des structures et des fonctions similaires à celles des fiducies, des fondations, des holdings et de tous les autres types de constructions juridiques, existantes ou futures, établies ou intégrées sur leur territoire ou relevant de leur droit national obtiennent, détiennent et transmettent à un registre public central, du commerce ou des sociétés tenu sur leur territoire des informations adéquates, exactes, actuelles et mises à jour les concernant et sur leurs bénéficiaires effe ...[+++]

1. Member States shall ensure that companies and other entities having legal personality, including trusts or entities with a similar structure or function to trusts, foundations, holdings and all other similar, in terms of structure or function, existing or future legal arrangements established or incorporated within their territory, or governed under their law obtain, hold and transmit to a public central register, commercial register or companies register within their territory adequate, accurate, current and up-to-date information on them and on their beneficial ownership, at the moment ...[+++]


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2. En ce qui concerne les piles qui sont encore intégrées dans d'autres produits comme des automobiles ou des équipements électriques et électroniques au moment où ces autres produits deviennent des déchets, les producteurs de piles ne sont responsables du traitement ultérieur des piles qu'à partir du moment où ces piles sont retirées des autres produits.

2. For batteries which are still incorporated in other products such as cars or electrical and electronic equipment at the moment those other products become waste, the battery producers will only become responsible for the further treatment of the batteries after their removal from the other products.


En ce qui concerne les piles qui sont encore intégrées dans d'autres produits comme des automobiles ou des équipements électriques et électroniques au moment où ces autres produits deviennent des déchets, les producteurs de piles ne sont responsables du traitement ultérieur des piles qu'à partir du moment où ces piles sont retirées des autres produits.

In the case of batteries which are still incorporated in other products, such as cars or electrical or electronic equipment, at the moment those other products become waste, battery producers will only become responsible for the further treatment of the batteries after their removal from the other products.


6. Tout État membre peut déclarer, au moment où il fait la notification prévue à l'article 23, paragraphe 2, ou à tout autre moment ultérieur, qu'il ne sera pas nécessaire de lui fournir les informations relatives aux interceptions comme le prévoit le présent article.

6. Any Member State may declare, when giving its notification under Article 23(2), or at any time thereafter, that it will not be necessary to provide it with the information on interceptions as envisaged in this Article.


L'essentiel est, cependant, que l'entrée potentielle d'autres fournisseurs sur le marché soit prise en considération à un moment ou à un autre de l'analyse du marché pertinent, soit au stade initial de la définition du marché, soit au stade ultérieur de l'appréciation de la puissance sur le marché.

What matters, however, is that potential entry from other suppliers is taken into consideration at some stage of the relevant market analysis, that is, either at the initial market definition stage or at the subsequent stage of the assessment of market power (SMP).


20. souligne que les tests prédictifs qui révèlent uniquement le risque d’apparition ultérieure d’une maladie au cours de la vie ne doivent pas, par principe, être utilisés avant la naissance, car, d’une part, ils ne permettent pas de prédire l’apparition de la maladie et, d’autre part, compte tenu des progrès de la médecine, il existe une possibilité que ces maladies, qui ne peuvent pas être traitées actuellement ou ne peuvent l'être que difficilement, seront traitables au moment ...[+++]

20. Stresses that predictive tests which merely point to the risk of a disease occurring only later in life should not be used at the prenatal stage, at least in principle, since, on the one hand, it is not possible in such cases to predict that a disease will ever strike, and, secondly, it is perfectly conceivable, given advances in medical science, that diseases which are currently untreatable or difficult to treat could be treated effectively by the time when they might affect the future child;


Conformément à l’article 32, paragraphe 4, de la convention, jusqu’à l’entrée en vigueur de la convention, chaque État membre peut, lorsqu’il procède à la notification visée à l’article 32, paragraphe 2, ou à tout autre moment ultérieur, déclarer que la convention est applicable, en ce qui le concerne, dans ses rapports avec les États membres qui ont fait la même déclaration.

In accordance with Article 32(4) of the Convention until the Convention enters into force, any Member State may, when giving the notification referred to in Article 32(2) of the Convention, or at any other later time, declare that as far as it is concerned the Convention, shall apply to its relations with Member States that have made the same declaration.




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Date index: 2022-01-20
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