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Arme à feu camouflée sous la forme d'un autre objet
Assistance sous une forme autre que les fournitures
Autres formes de tuberculose du système nerveux
Contrat AFPS
Entrepreneur AFPS
Entrepreneur Autres formes de prestation de services
Entrepreneuse AFPS
Entrepreneuse Autres formes de prestation de services
Marché AFPS
Projet - autres formes de prestation de services
Projet AFPS

Traduction de «autre forme aisément » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
contrat portant sur les autres formes de prestation de services [ contrat AFPS | marché portant sur les autres formes de prestation de services | marché AFPS ]

Alternate Forms of Delivery contract [ AFD contract ]


plates-formes pour armements, plates-formes pour le matériel autre que l'armement et équipements auxiliaires

weapon platforms, non-weapon platforms and ancillary equipment


entrepreneur Autres formes de prestation de services [ entrepreneuse Autres formes de prestation de services | entrepreneur AFPS | entrepreneuse AFPS ]

Alternative Forms of Delivery contractor [ AFD contractor ]


projet - autres formes de prestation de services [ projet portant sur les autres formes de prestation de services | projet AFPS ]

Alternate Forms of Delivery initiative [ Alternate Forms of Delivery project | AFD initiative ]


Principes applicables aux enquêtes médicales sur la torture et autres formes de traitements cruels, inhumains ou dégradants

Principles for the medical investigation of torture and other cruel, inhuman or degrading treatment


arme à feu camouflée sous la forme d'un autre objet

firearm disguised as another object


assistance sous une forme autre que les fournitures

non-supply assistance


Autres formes de tuberculose de l'appareil respiratoire, sans mention de confirmation bactériologique ou histologique

Other respiratory tuberculosis, without mention of bacteriological or histological confirmation


Autres formes de tuberculose de l'appareil respiratoire, avec confirmation bactériologique et histologique

Other respiratory tuberculosis, confirmed bacteriologically and histologically


Autres formes de tuberculose du système nerveux

Other tuberculosis of nervous system
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Les États membres exigent que, dans le cas d'un ordre à cours limité qui est passé par un client concernant des actions admises à la négociation sur un marché réglementé ou négociées sur une plate-forme de négociation et qui n'est pas exécuté immédiatement dans les conditions prévalant sur le marché, les entreprises d'investissement prennent, sauf si le client donne expressément l'instruction contraire, des mesures visant à faciliter l'exécution la plus rapide possible de cet ordre, en le rendant immédiatement public sous une forme aisément accessible aux autres participa ...[+++]

2. Member States shall require that, in the case of a client limit order in respect of shares admitted to trading on a regulated market or traded on a trading venue which are not immediately executed under prevailing market conditions, investment firms are, unless the client expressly instructs otherwise, to take measures to facilitate the earliest possible execution of that order by making public immediately that client limit order in a manner which is easily accessible to other market participants.


Ils sont mis à disposition sous une forme aisément accessible, y compris pour les personnes qui ne sont pas clients , le cas échéant sous forme électronique sur les sites web des prestataires de services de paiement, dans les locaux de ces derniers qui sont accessibles aux consommateurs, et sont fournis gratuitement à ces derniers, à leur demande, sur support papier ou autre support durable.

They shall be provided in an easily accessible manner, including to non-customers, where available in electronic form on their websites, in the premises of credit institutions accessible to consumers and shall be provided on paper or other durable medium free of charge upon request by a consumer .


En ce qui concerne les questions a)(iii), b)(iii), c)(iii), d)(iii), e)(iii), f)(iii), g)(iii), h)(iii), i)(iii) et j)(iii), d’après des renseignements aisément disponibles, le total des coûts en services ou autres formes de soutien obtenus par Environnement Canada de la part de consultants ou d’autres sous-traitants afin de soutenir directement l’élaboration de la réglementation sur les gaz à effet de serre est d’environ 187 294 $.

With regard to (iii), based on readily available information, services or other support procured by Environment Canada from consultants or other contractors to directly support the development of greenhouse gas regulations totals approximately $187,294.


Le projet de règlement prévoit un système simple, sous la forme d'«enchères scellées à un tour et à prix uniforme», aisément accessible aux exploitants couverts par le système d'échange de quotas d'émission et aux autres personnes pouvant demander l'admission aux enchères.

The draft Regulation provides for a simple "single-round, sealed-bid, uniform-price" auction format which is easily accessible for ETS operators and other eligible bidders.


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"Sur demande et dans un délai raisonnable, le coordonnateur communique aux parties intéressées, notamment aux membres ou aux observateurs du comité de coordination, pour examen, les informations suivantes sous forme écrite ou toute autre forme aisément accessible:".

"The coordinator shall on request and within a reasonable time make available free of charge for review to interested parties, in particular to members or observers of the coordination committee, either in written form or in any other easily accessible form, the following information:".


Sur demande et dans un délai raisonnable, le coordonnateur met gratuitement à la disposition de tous les transporteurs aériens, entités gestionnaires des aéroports et autorités responsables du contrôle du trafic aérien, ainsi que des États membres et de la Commission, pour examen, les informations suivantes sous forme écrite ou toute autre forme aisément accessible:

'The coordinator shall on request and within a reasonable time-frame make available free of charge for review to all air carriers, managing bodies of airports and air traffic control authorities, the Member States and the Commission, either in written or in any other easily accessible form, the following information:'


Nous devrions donc de la sorte disposer de crédits aisément mobilisables pour, entre autres, soutenir des campagnes d'information sur les possibilités réelles d'immigration légale et la prévention de toutes les formes de traite d'êtres humains, pour faciliter les retours volontaires, et pour permettre aux autorités locales de renforcer leur capacité à combattre la traite des êtres humains et à satisfaire leurs obligations en matière de réadmission.

We ought therefore to have easily usable funds for, amongst other things, undertaking information campaigns on the actual possibilities for legal immigration and the prevention of all forms of trafficking in human beings, in order to facilitate voluntary return, and to allow local authorities to reinforce their ability to combat this trafficking and to meet their obligations in matters of readmission.


8. Sur demande et dans un délai raisonnable, le coordonnateur met gratuitement à la disposition de tous les transporteurs aériens, entités gestionnaires des aéroports et autorités responsables du contrôle du transport aérien, ainsi que des États membres et de la Commission, pour examen, les informations suivantes sous forme écrite ou toute autre forme aisément accessible:

8. The coordinator shall on request and within a reasonable time make available free of charge for review to all air carriers, managing bodies of airports and air traffic control authorities, the Member States and the Commission either in written or in any other easily accessible form, the following information:


8. Sur demande et dans un délai raisonnable, le coordonnateur met gratuitement à la disposition de toutes les parties intéressées, pour examen, les informations suivantes sous forme écrite ou toute autre forme aisément accessible:

8. The coordinator shall on request and within a reasonable time make available free of charge for review to all interested parties, either in written or in any other easily accessible form, the following information:


La Communauté s'est fixée comme obfectif de réaliser un vaste marché intérieur pour 1992, ce qui signifiera, en ce qui concerne le tourisme, la disparition de tout contrôle physique aux frontières entre les Etats membres mais surtout une stimulation accrue du secteur par les libertés -déjà largement existantes et prochainement totales - d'établissement, de prestation de services et de mouvements de capitaux ainsi que par le rapprochement des taux de T.V.A. Si l'on considère que 7O% de nos concitoyens prennent encore leurs vacances dans leur pays et seulement 20% dans les autres Etats membres(1), on conçoit aisément les effet ...[+++]

The Community has set itself the goal of completing a huge internal market by 1992 which for tourism will mean the disappearance of all physical checks at frontiers between the Member States. Above all, it will provide further stimulus as a result of the freedoms, already large and soon to be totally in effect, of establishment to provide services and movement of capital together with an alignement of VAT rates in this sector. Given that 70% of people in the Community still take their holidays in their own countries and only 20% in the other Member States(1), it is not difficult to imagine the positive repercussions that could result fro ...[+++]




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Date index: 2024-11-08
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