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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Autre réaction à un facteur de stress sévère
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Facteur autre que les prix
Facteur hors prix
Facteur non assorti de prix
Facteur non lié aux prix
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Services autres que les revenus des facteurs
Services non facteurs
Services à l'exception des revenus de facteurs
Stress

Traduction de «autre facteur jugé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévè ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


autre trouble spécifié lié à des traumatismes ou à des facteurs de stress [ autre trouble lié à des traumatismes ou à des facteurs de stress, spécifié | autre réaction à un facteur de stress sévère ]

other specified trauma- and stressor-related disorder [ other reaction to severe stress ]


Définition: Trouble transitoire, survenant chez un individu ne présentant aucun autre trouble mental manifeste, à la suite d'un facteur de stress physique et psychique exceptionnel et disparaissant habituellement en quelques heures ou en quelques jours. La survenue et la gravité d'une réaction aiguë à un facteur de stress sont influencées par des facteurs de vulnérabilité individuels et par la capacité du sujet à faire face à un traumatisme. La symptomatologie est typiquement mixte et variable et comporte initialement un état d'hébétu ...[+++]

Definition: A transient disorder that develops in an individual without any other apparent mental disorder in response to exceptional physical and mental stress and that usually subsides within hours or days. Individual vulnerability and coping capacity play a role in the occurrence and severity of acute stress reactions. The symptoms show a typically mixed and changing picture and include an initial state of daze with some constriction of the field of consciousness and narrowing of attention, inability to comprehend stimuli, and disorientation. This state may be followed either by further withdrawal from the surrounding situation (to th ...[+++]


assistance juridique (par d'autres personnes), judiciaire (juge aide autre juge)

legal assistance


facteur autre que les prix [ facteur hors prix | facteur non assorti de prix | facteur non lié aux prix ]

non-price factor


services non facteurs [ services à l'exception des revenus de facteurs | services autres que les revenus des facteurs ]

nonfactor services [ n.f.s. | non-factor services ]


faire appel à un juge faisant partie d'une autre chambre

a Judge of another Chamber called upon


Groupe de spécialistes sur la détérioration du patrimoine culturel due à la pollution atmosphérique et à d'autres facteurs similaires

Group of Specialists on the Deterioration of the Cultural Heritage due to Atmospheric Pollution and other Similar Factors


facteurs liés à des considérations autres que d'ordre commercial

factors of non-trade concerns
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans l'arrêt Commission contre Irlande (C-392/96 ), la CJCE a jugé que les seuils ne pouvaient pas ne reposer que sur la dimension ou d'autres caractéristiques du seul projet et qu'ils devaient également reposer sur sa localisation et d'autres facteurs environnementaux.

In C-392/96 Commission v Ireland the ECJ ruled that thresholds could not be based on the size or other physical characteristics of a project alone and that they had to be based upon locational and other environmental factors.


Pour veiller à ce que les contrats de services imposés soient commercialement équitables et raisonnables pour les deux parties, tel qu'il est requis pour la plupart des recours dans la loi, et à ce qu'ils reflètent les particularités de chaque cas, la nouvelle disposition offrirait à l'arbitre une orientation afin de tenir compte des éléments suivants : les marchandises transportées par l'expéditeur et les exigences de transport de ce dernier; les obligations générales de la compagnie de chemin de fer à titre de transporteur public chargé de fournir des services à tous les utilisateurs sur le réseau; les contraintes opérationnelles pour les deux parties; tout autre facteur jugé ...[+++]

To ensure that the binding service contracts are commercially fair and reasonable for both parties, as is required for most appeals, and that they reflect the features of each case, the new provision will provide some guidance to the arbitrator so that the following aspects are taken into account: The freight transported by the shipper and the latter's transportation requirements; the general obligations of the railway company as the public carrier responsible for providing services to all users on the network; operational constraints for both parties; any other factor deemed appropriate by the arbitrator.


En d'autres mots, un juge qui a devant lui une requête doit considérer les facteurs a) et h), soit environ sept facteurs; et ce que vous souhaitez, c'est que le juge qui rend une décision, une ordonnance, devrait justifier auquel des facteurs il accorde un poids et pour quelle raison.

In other words, a judge to whom a motion has been submitted must consider factors (a) to (h) or seven factors and you believe that the judge who renders a decision or issues an order should give reasons for his choice and weighing of factors.


Le nouveau projet de loi prévoit également que le ministre peut tenir compte des facteurs suivants: la santé du délinquant; le fait que le délinquant a refusé de participer aux programmes de réhabilitation; le fait que le délinquant a reconnu sa responsabilité par rapport à son crime; la manière dont le délinquant sera surveillé après son transfèrement; le fait que le délinquant a coopéré avec les services policiers. Toutefois, le plus important changement dans la liste est le septième facteur, qui permet au ministre, au cours de l'examen de la demande de transfèrement, de tenir compte, je cite, « de tout ...[+++]

The new bill also proposes that the minister may take into consideration the offender's health, whether the offender has refused to participate in rehabilitation programs, whether the offender has accepted responsibility for his or her crime, the manner in which the offender will be supervised after his or her transfer, and whether the offender has co-operated with police.


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Le PGT est élaboré dans le cadre des règles et règlements en vigueur dans chaque partie, en tenant compte des objectifs de la recherche commune, des contributions financières ou autres des parties et des participants, des avantages et des inconvénients de la licence par territoire ou par domaine d’utilisation, des transferts de données, de marchandises ou de services dont l’exportation est soumise à contrôle, des exigences imposées par la législation applicable et d’autres facteurs jugés appropriés pa ...[+++]

The TMP shall be developed within the rules and regulations in force in each Party taking into account the aims of the joint research, the financial or other contributions of the Parties and participants, the advantages and disadvantages of licensing by territory or for fields of use, the transfer of export-controlled data, goods or services, requirements imposed by applicable laws and other factors deemed appropriate by the participants.


Le PGT est élaboré dans le cadre des règles et règlements en vigueur dans chaque partie, compte tenu des objectifs de la recherche conjointe, des contributions relatives, financières ou autres, des parties et des participants, des avantages et des inconvénients de la licence par territoire ou par domaines d'utilisation, des exigences imposées par la législation applicable, des procédures de règlement des différends et d'autres facteurs jugés appropriés par les participants.

The TMP shall be developed within the rules and regulations in force in each Party taking into account the aims of the joint research, the relative financial or other contributions of the Parties and participants, the advantages and disadvantages of licensing by territory or for fields of use, requirements imposed by applicable laws, the need for dispute settlement procedures and other factors deemed appropriate by the participants.


2. Les mesures adoptées en application du paragraphe 1 sont proportionnées et n'imposent pas plus de restrictions au commerce qu'il n'est nécessaire pour obtenir le niveau élevé de protection de la santé choisi par la Communauté, en tenant compte des possibilités techniques et économiques et des autres facteurs jugés légitimes en fonction des circonstances en question.

2. Measures adopted on the basis of paragraph 1 shall be proportionate and no more restrictive of trade than is required to achieve the high level of health protection chosen in the Community, regard being had to technical and economic feasibility and other factors regarded as legitimate in the matter under consideration.


3.4.5. Dans quelle mesure la sensibilité et la compréhension des consommateurs face au thème de la consommation de carburant varient-elles en fonction de leur catégorie socio-économique, de leur âge, de leur sexe, de l'importance qu'ils attachent au coût des carburants et aux taxes sur les véhicules et de tout autre facteur jugé pertinent?

3.4.5. How does the consumer's awareness and understanding of fuel economy issues vary with the consumer's socioeconomic class, consumer's age, consumer's gender, the importance the consumer attaches to fuel costs and vehicle taxes and any other factors which are thought to be of interest?


L'alinéa 3 proposé établit les facteurs qui doivent être considérés par le juge lorsqu'il exerce ses pouvoirs discrétionnaires, c'est-à-dire lorsque le juge a le droit de tenir compte de certains éléments comme la nature de la faute, les circonstances dans lesquelles elle a été commise, l'importance des torts physique et émotif dont la victime a souffert, l'attitude du délinquant, ses antécédents judiciaires et d'autres facteurs.

Proposed subsection (3) then sets out the factors to be considered by the judge in exercising this discretion; that is, when the judge is permitted to have regard to things like the nature of the offence, the circumstances surrounding its commission, the degree of physical and emotional harm suffered by the victim, the offender's attitude, criminal record, et cetera.


Il a fallu également considérer la quantité de communications ou de services entre un bureau ou un point de service et le public, ainsi que tout autre facteur jugé pertinent.

It was also necessary to consider the volume of communication or services between an office or facility and the public, and any other factor considered appropriate.




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autre facteur jugé ->

Date index: 2023-04-09
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