Traduction de «autorisée et déjà » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

marque de commerce non autorisée [ marque non autorisée | marque de fabrique non autorisée | marque de fabricant non autorisée ]
unauthorized trademark

intervention chirurgicale effectuée par une infirmière autorisée première assistante
Surgical procedure by RNFA

illusion de déjà vu [ illusion du déjà-vu ]
déjà vu experience [ déjà vu | illusion of déjà vu ]

bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant
existing building

feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important
advanced fire

Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]
Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]

déjà vu | fausse mémoire | sentiment du déjà vu | paramnésie
déjà vu | false memory | memory without recognition | paramnesia

vitesse maximale autorisée | vitesse maximum autorisée
maximum permissible speed

préclusion pour question déjà tranchée
issue estoppel

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Après consultation des États membres et des parties intéressées, notamment des exploitants du secteur alimentaire et des groupes de consommateurs, il a été jugé nécessaire d’ajouter des allégations nutritionnelles à la liste des allégations autorisées et de modifier les conditions d’utilisation d’allégations déjà autorisées par le règlement (CE) no 1924/2006.
After consulting the Member States and the stakeholders, in particular food business operators and consumer groups, it was concluded that it is necessary to add new nutrition claims to the list of permitted nutrition claims and to modify the conditions of use of the claims already permitted by Regulation (EC) No 1924/2006.

La précision "situés à proximité" est nécessaire pour éviter qu'une majoration ne soit autorisée sur un tronçon éloigné des tronçons où la majoration est déjà autorisée.
The word “nearby” is necessary to avoid that a mark up is allowed in road sections far away from the sections where the mark up is already allowed.

vitamines et minéraux relevant, respectivement, du champ d'application de la directive 2002/46/CE, du champ d'application du règlement (CE) n° 1925/2006 ou du champ d'application de la directive 2009/39/CE, à l'exception des vitamines et substances minérales déjà autorisées qui sont obtenues par des méthodes de production ou en utilisant de nouvelles sources qui n'avaient pas été prises en compte quand elles ont été autorisées dans le cadre de la législation spécifique, lorsque lesdites méthodes de production ou nouvelles sources entraînent des modifications significatives visées à l'article 3, paragraphe 2, point a) iii), du présent règlement;
vitamins and minerals falling within the respective scope of Directive 2002/46/EC, Regulation (EC) No 1925/2006 or Directive 2009/39/EC, except for vitamin and mineral substances already authorised which are obtained by production methods or using new sources that were not taken into account when they were authorised under specific legislation, where such production methods or new sources give rise to significant changes referred to in point (iii) of Article 3(2)(a) of this Regulation;

(v) vitamines et minéraux relevant, respectivement, du champ d'application de la directive 2002/46/CE, du champ d'application du règlement (CE) n° 1925/2006 ou du champ d'application de la directive 2009/39/CE, à l'exception des vitamines et substances minérales déjà autorisées qui sont obtenues par des méthodes de production ou en utilisant de nouvelles sources qui n'avaient pas été prises en compte quand elles ont été autorisées dans le cadre de la législation spécifique, lorsque lesdites méthodes de production ou nouvelles sources entraînent des modifications significatives visées à l'article 3, paragraphe 2, point a) iii) du présent règlement;
(v) vitamins and minerals falling within the respective scope of Directive 2002/46/EC, Regulation (EC) No 1925/2006 or Directive 2009/39/EC, except for vitamin and mineral substances already authorised, which are obtained by production methods or using new sources that were not taken into account when they were authorised under specific legislation, where those production methods or new sources give rise to the significant changes referred to in point (iii) of Article 3(2)(a) of this Regulation.

Les études d'efficacité ne sont pas nécessaires pour l'urée, les acides aminés, les sels et analogues d'acides aminés déjà autorisés comme additifs pour l'alimentation animale, les composés d'oligoéléments déjà autorisés comme additifs pour l'alimentation animale et les vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies déjà autorisées comme additifs pour l'alimentation animale.
Efficacy studies are not required for urea, amino acids, amino acid salts and analogues already authorised as feed additives, compounds of trace elements already authorised as feed additives and vitamins, pro-vitamins and chemically well-defined substances having similar effect already authorised as feed additives.

(3) L'Islande a une situation zoosanitaire satisfaisante et l'importation de viandes des espèces bovine, ovine, caprine et porcine ainsi que de viandes de solipèdes en provenance de ce pays est autorisée et déjà prévue à l'annexe de la décision 94/85/CE de la Commission(7) pour les viandes fraîches de volaille.
(3) Iceland has a satisfactory animal health situation and is authorised for importation of meat from bovine, ovine, caprine and porcine species and meat from solipeds and is already listed in the Annex to Commission Decision 94/85/EC(7) for fresh poultry meat.

Il conviendrait donc en premier lieu de leur permettre de comparer l'efficacité, les effets indésirables et les contre-indications sur la base des informations déjà autorisées pour la notice, ce qui est simple aussi bien sur le plan technique que sur le plan juridique, car les informations ayant été déjà autorisées à la publication, elles ne peuvent être ni qualifiées d'injustes, ni contestées par les firmes.
As a first step, therefore, it should be made possible to compare effectiveness, adverse reactions and contra-indications on the basis of the information already authorised for the package leaflet. This is easily done from both a technical and legal point of view, because the information has already been approved for publication and cannot be alleged to be unfair or disputed by firms.

Enfin, l’amendement 23 veut introduire une liste positive de substances autorisées et il n’est pas logique qu’il faille définir davantage de substances que celles qui sont déjà autorisées dans les directives 89/109/CEE et 90/128/CEE relatives aux matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les produits alimentaires, parce que cela empêcherait l’industrie des jus de s’adapter avec souplesse aux progrès technologiques.
Finally, Amendment No 23 calls for a list of authorised substances to be drawn up. It does not make sense to specify additional substances over and above those referred to in Directives 89/109/EEC and 90/128/EEC on materials and objects liable to come into contact with foodstuffs. This would restrict the juice industry’s capacity to adjust quickly to technological developments.

Les entreprises dont les écritures sont basées sur un système intégré de traitement électronique ou automatique des données et qui, en vertu des points 24.1 et 2, sont déjà autorisées à faire usage de listes d'un modèle spécial, peuvent être autorisées à utiliser également ces listes pour les opérations de transit commun ne portant que sur une seule espèce de marchandises, dans la mesure où cette facilité est rendue nécessaire compte tenu des programmes informatiques des entreprises concernées.
Firms which use an integrated electronic or automatic data-processing system to keep their records and are already authorised under points 24.1 and 2 to use loading lists of a special type may also be authorised to use such lists for common transit operations involving only one type of goods if this facility is made necessary by the computer programmes of the firms concerned

3. Les entreprises dont les écritures sont basées sur un système intégré de traitement électronique ou automatique des données et qui, en vertu des paragraphes 1 et 2, sont déjà autorisées à faire usage de listes d'un modèle spécial, peuvent être autorisées à utiliser également ces listes pour les opérations de transit commun ne portant que sur une seule espèce de marchandises, dans la mesure où cette facilité est rendue nécessaire compte tenu des programmes informatiques des entreprises concernées.
3. Firms which use an integrated electronic or automatic data-processing system to keep their records and are already authorised under paragraphs 1 and 2 to use loading lists of a special type, may also be authorised to use such lists for common transit operations involving only one type of goods if this facility is made necessary by the computer programmes of the firms concerned.