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Accorder l'exécution en nature
Actifs sous forme de dépôts
Assurance de forme affirmative
Assurance de forme négative
Assurance exprimée sous une forme négative
Assurance exprimée sous une forme positive
Conclusion sous une forme négative
Conclusion sous une forme positive
Constituer une sûreté
Créances sous forme de dépôts
Donner des arrhes
Donner en fiducie
Donner en témoignage
Donner un cautionnement à la grosse
Donner un témoignage d'opinion
Donner une sûreté
Déposer sous serment
Dépôts
Dépôts qui constituent des créances pour les banques
Expression d'assurance négative
Expression d'assurance positive
Exprimer des opinions comme témoignages
Faire un témoignage d'opinion
Forme écrite
Forme écrite simple
Fournir un cautionnement à la grosse
Fournir un témoignage sous forme d'opinion
Fournir une contrepartie
Fournir une contrepartie à titre onéreux
Fournisseur d'applications en ligne
Informatique dématérialisée
Informatique en nuage
Infrastructure sous forme de service
Infrastructure à la demande
Initiative revêtant la forme d'un projet rédigé
Logiciel sous forme de service
Logiciel à la demande
Matériel sous forme de service
Matériel à la demande
Prononcer un jugement
Présenter une preuve sous forme d'opinion
Reconnaître peu de force probante à la preuve
Rendre
Rendre
Rendre témoignage
Rendre un jugement
Service dématérialisé
Service en nuage
Service infonuagique
Sous forme de vapeur
Sous seing privé
Témoigner
Témoigner oralement
Témoigner sous serment

Vertaling van "aussi sous forme " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
informatique en nuage [ fournisseur d'applications en ligne | informatique dématérialisée | infrastructure à la demande | infrastructure sous forme de service | logiciel à la demande | logiciel sous forme de service | matériel à la demande | matériel sous forme de service | service dématérialisé | service en nuage | service infonuagique ]

cloud computing [ application service provider | ASP | cloud service | HaaS | hardware as a service | IaaS | infrastructure as a service | PaaS | platform as a service | SaaS | software as a service ]


accorder l'exécution en nature | constituer une sûreté | déposer sous serment | donner des arrhes | donner en fiducie | donner en témoignage | donner un cautionnement à la grosse | donner un témoignage d'opinion | donner une sûreté | exprimer des opinions comme témoignages | faire un témoignage d'opinion | fournir un cautionnement à la grosse | fournir un témoignage sous forme d'opinion | fournir une contrepartie | fournir une contrepartie à titre onéreux | présenter une preuve sous forme d'opinion | prononcer un jugement | reconnaîtr ...[+++]

give give


Le PCTE est conçu sous forme ascendante (en raison des services qu'il peut offrir) plutôt que sous forme descendante (en raison des utilisations auxquelles il est appelé à être affecté).

The PCTE is designed 'bottom up' (from the facilities it can offer) rather than 'top down' (from the uses to which it will be put).


actifs sous forme de dépôts | créances sous forme de dépôts | dépôts qui constituent des créances pour les banques

deposit claims


initiative populaire revêtant la forme d'un projet rédigé | initiative populaire présentée sous la forme d’un projet rédigé | initiative populaire présentée sous forme de projet rédigé de toutes pièces | initiative revêtant la forme d'un projet rédigé

popular initiative in the form of a draft proposal | popular initiative in the form of a specific draft | initiative in the form of a specific draft


assurance exprimée sous une forme négative | expression d'assurance négative | conclusion sous une forme négative | assurance de forme négative

negative assurance | conclusion in the negative form | negative form of expression | statement of negative assurance


assurance exprimée sous une forme positive | expression d'assurance positive | conclusion sous une forme positive | assurance de forme affirmative

positive assurance | conclusion in the positive form | positive form of expression


créances sous forme de dépôts | actifs sous forme de dépôts | dépôts

deposit claims


forme écrite simple (1) | forme écrite (2) | sous seing privé (3)

simple written form


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Elle définit aussi (sous forme, par exemple, de règles de conduite) la manière dont ces entreprises devraient se comporter sur les marchés financiers dans le cadre de la fourniture de leurs services.

It also determines how they should behave on financial markets when providing their services (e.g. in terms of conduct of business).


Pour des raisons d'équité et de sécurité juridique, l'usage d'une marque de l'Union européenne sous une forme qui diffère par des éléments n'altérant pas le caractère distinctif de la marque dans la forme sous laquelle celle-ci a été enregistrée devrait suffire à préserver les droits conférés, que la marque ait ou non été aussi enregistrée sous la forme sous laquelle il en est fait usage.

For reasons of equity and legal certainty, the use of an EU trade mark in a form that differs in elements which do not alter the distinctive character of that mark in the form in which it is registered should be sufficient to preserve the rights conferred regardless of whether the trade mark in the form as used is also registered.


Le 5-(2-aminopropyl)indole se présente essentiellement sous forme de poudre, mais aussi sous forme de comprimés et de capsules.

5-(2-aminopropyl)indole has been found mostly in powder form but also in tablet and capsule form.


Le 5-(2-aminopropyl)indole se présente essentiellement sous forme de poudre, mais aussi sous forme de comprimés et de capsules.

5-(2-aminopropyl)indole has been found mostly in powder form but also in tablet and capsule form.


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l'usage de la marque sous une forme qui diffère par des éléments n'altérant pas son caractère distinctif dans la forme sous laquelle celle-ci a été enregistrée, que la marque soit ou non enregistrée aussi au nom du titulaire sous la forme utilisée;

use of the trade mark in a form differing in elements which do not alter the distinctive character of the mark in the form in which it was registered, regardless of whether or not the trade mark in the form as used is also registered in the name of the proprietor;


Afin de garantir une approche harmonisée à l’égard de l’exercice des missions des dépositaires dans tous les États membres, indépendamment de la forme juridique de l’OPCVM, il est nécessaire d’établir une liste uniforme des missions de surveillance qui incombent aux dépositaires en ce qui concerne aussi bien les OPCVM constitués sous forme de société (une société d’investissement) que les OPCVM sous forme contractuelle.

In order to ensure a harmonised approach to the performance of depositaries’ duties in all Member States irrespective of the legal form taken by the UCITS, it is necessary to introduce a uniform list of oversight duties that are incumbent on depositaries in relation to UCITS with a corporate form (an investment company) and UCITS in a contractual form.


(a) l'usage de la marque européenne sous une forme qui diffère par des éléments n'altérant pas le caractère distinctif de la marque dans la forme sous laquelle elle a été enregistrée, que la marque ait aussi été enregistrée ou non sous la forme sous laquelle il en est fait usage;

(a) use of the European trade mark in a form differing in elements which do not alter the distinctive character of the mark in the form in which it was registered, regardless of whether or not the trade mark in the form as used is also registered;


Un titre de séjour doit être un document séparé établi sous forme de carte (il pouvait dans un premier temps prendre aussi la forme d’une vignette adhésive apposée sur un autre document officiel).

The permits must be stand-alone documents in card form (initially they could also be stickers attached to another official paper).


Un titre de séjour doit être un document séparé établi sous forme de carte (il pouvait dans un premier temps prendre aussi la forme d’une vignette adhésive apposée sur un autre document officiel).

The permits must be stand-alone documents in card form (initially they could also be stickers attached to another official paper).


Un titre de séjour doit être un document séparé établi sous forme de carte (il pouvait dans un premier temps prendre aussi la forme d’une vignette adhésive apposée sur un autre document officiel).

The permits must be stand-alone documents in card form (initially they could also be stickers attached to another official paper).




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Date index: 2022-06-21
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