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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Autrement
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Il est aussi envisagé de
Il se peut aussi que
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Ou bien
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
Une autre solution consiste à
à défaut
élément de passif éventuel

Vertaling van "aussi les éventuels " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
connaître de manière aussi précise que possible les besoins des utilisateurs éventuels

to be as familiar as possible with the requirements of potential users


dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


autrement [ ou bien | il est aussi envisagé de | il se peut aussi que | à défaut | une autre solution consiste à ]

alternatively [ as an alternative | otherwise | if not | instead ]


Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le rapporteur tient à attirer l'attention du Conseil sur le fait que le choix d'une procédure de "comitologie" non conforme aux dispositions du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne peut donner lieu à l'introduction d'un recours en annulation devant la Cour de justice de l'Union européenne, laquelle, en cas de prise en considération de la demande, pourrait déclarer nuls non seulement l'instrument juridique en question mais aussi les éventuels instruments de mise en œuvre adoptés par la Commission en vertu dudit instrument juridique.

The rapporteur wishes to alert the Council to the fact that the choice of a comitology procedure which fails to comply with the terms of the TFEU may lead to annulment proceedings being brought before the European Court of Justice, which could, if the case is admitted, declare void not only the legal instrument in question but also the implementing instruments adopted by the Commission on the basis of said legal instrument.


Prix du gaz pour les entreprises (cents/kWh hors TVA et impôts et taxes récupérables mais aussi hors éventuelles exonérations)

Industry gas prices (€c/kWh excl. VAT recoverable taxes and levies but also any exemptions)


Prix de l'électricité pour les entreprises (cents/kWh hors TVA et impôts et taxes récupérables mais aussi hors éventuelles exonérations)

Industry electricity prices (€c/kWh excl. VAT recoverable taxes and levies but also any exemptions)


Ces règles comprennent non seulement les dispositions obligatoires du droit applicable mais aussi d'éventuelles dispositions facultatives susceptibles d'être convenues entre les époux conformément à la loi applicable.

These include not only the compulsory provisions of the applicable law but also any optional arrangements which the spouses may have agreed in accordance with the applicable law.


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Ces règles comprennent non seulement les règles obligatoires du droit applicable mais aussi d'éventuelles dispositions facultatives susceptibles d'être convenues entre les époux conformément à la loi applicable.

These include not only the compulsory provisions of the applicable law but also any optional arrangements which the spouses may have agreed in accordance with the applicable law.


12. réclame l'adoption d'un budget responsable et axé sur les résultats, fondé sur la qualité des dépenses et une utilisation optimale et en temps utile des instruments de financement dont dispose l'Union; dans l'esprit de la déclaration des membres du Conseil européen du 30 janvier 2012, souligne la nécessité d'investir dans la croissance et l'emploi, en particulier au profit des PME et des jeunes; fait part de son intention de collaborer avec les commissions parlementaires spécialisées en vue d'identifier non seulement les domaines concrets où il est nécessaire d'intensifier les actions, mais aussi d'éventuelles priorités négatives;

12. Calls for the adoption of a responsible and result-oriented budget, based on good-quality spending and optimal and timely use of existing EU financing; in the spirit of the statement of 30 January 2012 by the Members of the European Council; emphasises the need to invest in growth and jobs, especially in terms of SMEs and young people; underlines its intention of engaging, together with the specialised parliamentary committees, not only in the identification of concrete areas where actions need to be strengthened, but also in identifying possible negative priorities;


12. réclame l'adoption d'un budget responsable et axé sur les résultats, fondé sur la qualité des dépenses et une utilisation optimale et en temps utile des instruments de financement dont dispose l'Union; dans l'esprit de la déclaration des membres du Conseil européen du 30 janvier 2012, souligne la nécessité d'investir dans la croissance et l'emploi, en particulier au profit des PME et des jeunes; fait part de son intention de collaborer avec les commissions parlementaires spécialisées en vue d'identifier non seulement les domaines concrets où il est nécessaire d'intensifier les actions, mais aussi d'éventuelles priorités négatives;

12. Calls for the adoption of a responsible and result-oriented budget, based on good-quality spending and optimal and timely use of existing EU financing; in the spirit of the statement of 30 January 2012 by the Members of the European Council; emphasises the need to invest in growth and jobs, especially in terms of SMEs and young people; underlines its intention of engaging, together with the specialised parliamentary committees, not only in the identification of concrete areas where actions need to be strengthened, but also in identifying possible negative priorities;


Dans le cas d'un remboursement anticipé, total ou partiel, le prêteur devrait avoir droit à une indemnité pour les coûts directement liés au remboursement anticipé, compte tenu aussi des éventuelles économies ainsi réalisées par le prêteur.

In the case of early repayment, either in part or in full, the creditor should be entitled to compensation for the costs directly linked to the early repayment, taking into account also any savings thereby made by the creditor.


Les documents aussi devront éventuellement être traduits.

Documents may also need to be translated.


3.06. Définition: Le prix d'acquisition représente le montant effectif payé par l'acheteur au moment de l'achat des produits. Il comprend les éventuels impôts moins les subventions sur les produits (excepté toutefois les taxes déductibles telle la TVA sur les produits) ainsi que les éventuels frais de transport acquittés séparément par l'acheteur pour prendre possession des produits au moment et au lieu voulus. Il tient aussi compte des remises accordées en cas d'achats en grandes quantités ou à prix réduit mais exclut les intérêts ou ...[+++]

3.06. Definition: At the time of purchase, the purchaser's price is the price the purchaser actually pays for the products; including any taxes less subsidies on the products (but excluding deductible taxes like VAT on the products); including any transport charges paid separately by the purchaser to take delivery at the required time and place; after deductions for any discounts for bulk or off-peak-purchases from standard prices or charges; excluding interest or services charges added under credit arrangements; excluding any extra charges incurred as a result of failing to pay within the period stated at the time the purchases wer ...[+++]


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