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Traduction de «aussi emprunté qu'auparavant » (Français → Anglais) :

Il reste toutefois aussi emprunté qu'auparavant (106 290 traversées en 2015 jusqu'au mois d'août).

However, it maintains similar volumes of crossings (106,290 until August 2015).


Ses produits phares, qui pourraient ne pas être aussi essentiels qu'auparavant pour l'AEE et ses utilisateurs, suscitent une préoccupation particulière.

A particular concern are the Agency's flagship products, that may not be as crucial for EEA and its users as they were before.


Il reste toutefois aussi emprunté qu'auparavant (106 290 traversées en 2015 jusqu'au mois d'août).

However, it maintains similar volumes of crossings (106,290 until August 2015).


En conséquence, les émissions de droits préférentiels de souscription de titres d’emprunts échangeables ou convertibles en actions nouvelles de l’émetteur devraient aussi pouvoir bénéficier du régime d’information proportionné prévu à l’article 26 bis du règlement (CE) no 809/2004, à condition que les actions sous-jacentes soient des actions nouvelles émises par la même entité qui émet ces titres d’emprunt.

Accordingly, rights issues of convertible or exchangeable debt securities into issuer’s new shares should also be able to benefit from the proportionate disclosure regime set out in Article 26a of Regulation (EC) No 809/2004 provided that the underlying shares are new shares issued by the same entity issuing debt securities.


La conditionnalité peut effectivement occasionner certaines difficultés, étant donné qu’elle se traduit souvent par un ensemble assez volumineux de règles, qui, auparavant appliquées indépendamment les unes des autres, sont aujourd'hui regroupées dans un cadre unique touchant des domaines aussi différents que l'environnement, la santé publique et la santé et le bien-être des animaux.

Cross-compliance may indeed represent a challenge as it often results in a rather bulky set of rules, which were previously implemented independently of each other but are now gathered in a single list touching on areas as different as environment, public health and animal health and welfare.


En conséquence, les émissions de droits préférentiels de souscription de titres d’emprunts échangeables ou convertibles en actions nouvelles de l’émetteur devraient aussi pouvoir bénéficier du régime d’information proportionné prévu à l’article 26 bis du règlement (CE) no 809/2004, à condition que les actions sous-jacentes soient des actions nouvelles émises par la même entité qui émet ces titres d’emprunt.

Accordingly, rights issues of convertible or exchangeable debt securities into issuer’s new shares should also be able to benefit from the proportionate disclosure regime set out in Article 26a of Regulation (EC) No 809/2004 provided that the underlying shares are new shares issued by the same entity issuing debt securities.


La conditionnalité peut effectivement occasionner certaines difficultés, étant donné qu’elle se traduit souvent par un ensemble assez volumineux de règles, qui, auparavant appliquées indépendamment les unes des autres, sont aujourd'hui regroupées dans un cadre unique touchant des domaines aussi différents que l'environnement, la santé publique et la santé et le bien-être des animaux.

Cross-compliance may indeed represent a challenge as it often results in a rather bulky set of rules, which were previously implemented independently of each other but are now gathered in a single list touching on areas as different as environment, public health and animal health and welfare.


Ses produits phares, qui pourraient ne pas être aussi essentiels qu'auparavant pour l'AEE et ses utilisateurs, suscitent une préoccupation particulière.

A particular concern are the Agency's flagship products, that may not be as crucial for EEA and its users as they were before.


À cet égard, on constate également que la distinction entre producteurs et radiodiffuseurs n'est pas aussi claire qu'auparavant, étant donné qu'ils font souvent partie de groupes à intégration verticale et que la relation est donc de plus en plus complexe.

In this respect, it was also noted that the distinction between producers and broadcasters is not as clear as it used to be, as they frequently form part of a vertically integrated groups and the relationship is therefore increasingly complex.


Les procédures existantes pour l'attribution de tâches scientifiques aux États membres, notamment en ce qui concerne l'évaluation de dossiers présentés par l'industrie en vue de l'autorisation de certaines substances, produits ou procédés, doivent être réexaminées dans un délai d'un an, l'objectif étant de prendre en compte la création de l'Autorité et les nouveaux moyens qu'elle apporte, les procédures d'évaluation restant au moins aussi strictes qu'auparavant.

Existing procedures for the allocation of scientific tasks to the Member States, in particular with regard to the evaluation of dossiers presented by industry for the authorisation of certain substances, products or procedures, should be re-examined within a year with the objective of taking into account the establishment of the Authority and the new facilities it offers, the evaluation procedures remaining at least as stringent as before.




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aussi emprunté qu'auparavant ->

Date index: 2024-10-21
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