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Arriération mentale moyenne
Carnet de reçus
Cause de récusation
Disposition sur la récusation
Exclusion et récusation
Livre de reçus
Livret de reçus
Motif de récusation
Registre du vote au bureau du directeur du scrutin
Registre du vote au bureau du président d'élection
Règle de récusation
Règle sur la récusation
Récusation
Récusation d'arbitre
Récusation d'un juge
Récusation d'un magistrat non professionnel
Récusation d'un témoignage
Récusation d'un témoin
Récusation de jurés
Récusation de la liste du jury
Récusation du tableau des jurés
Se récuser

Traduction de «auront été reçus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
récusation [ récusation d'arbitre | récusation d'un juge | récusation d'un magistrat non professionnel | récusation d'un témoignage | récusation d'un témoin | récusation de jurés ]

challenge [ challenge to a judge | challenge to a juror | challenge to a lay magistrate | challenge to an arbitrator | challenge to a referee | challenge to a witness | challenge to evidence | challenge to jurors | challenge to testimony | jury challenge | recusal of a judge | recusation of a judge ]


carnet de reçus [ livre de reçus | livret de reçus ]

receipt book


disposition sur la récusation | règle sur la récusation | règle de récusation

recusal regulation


Définition: Q.I. de 35 à 49 (chez les adultes, âge mental de 6 à moins de 9 ans). Aboutira vraisemblablement à d'importants retards de développement dans l'enfance mais beaucoup peuvent acquérir des aptitudes scolaires et un certain degré d'indépendance et les capacités suffisantes pour communiquer. Les adultes auront besoin d'un soutien, de niveaux variés, pour travailler et vivre dans la communauté. | arriération mentale moyenne

Definition: Approximate IQ range of 35 to 49 (in adults, mental age from 6 to under 9 years). Likely to result in marked developmental delays in childhood but most can learn to develop some degree of independence in self-care and acquire adequate communication and academic skills. Adults will need varying degrees of support to live and work in the community. | moderate mental subnormality


exclusion et récusation | récusation

exclusion and objection


cause de récusation | motif de récusation

grounds of objection | reason for objection


registre des votes reçus au bureau du directeur du scrutin [ Registre du vote au bureau du directeur du scrutin | registre des votes reçus au bureau du président d'élection | Registre du vote au bureau du président d'élection ]

Record of Voting in the Office of the Returning Officer


motif de récusation | cause de récusation

ground for recusal


récusation du tableau des jurés [ récusation de la liste du jury ]

challenge to the array


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si on distribue les documents reçus dans une seule langue, les gens qui les auront reçus seront en mesure de poser des questions plus approfondies que ceux qui ne les auront pas reçus.

If documents are distributed in only one language, the recipients will be in a position to ask more in-depth questions than the individuals who didn't get a copy.


La tranche provinciale et une très grande partie de la tranche fédérale de l'aide seront expédiées aux agriculteurs dès que les formulaires auront été reçus et que les calculs auront été effectués.

The provincial portion and the very large federal portion of the contribution will go out to farmers as the forms come in and as the calculations are dealt with.


2. Pour être exemptée au titre du présent règlement, une aide individuelle en dehors de tout régime d’aide ne doit être accordée en faveur d’activités entreprises ou de services reçus que lorsque les conditions des points b) et c) du troisième alinéa du paragraphe 1 auront été remplies.

2. In order to qualify for exemption under this Regulation, individual aid outside any aid scheme shall only be granted in respect of activities undertaken or services received after the criteria in points (b) and (c) of the third subparagraph of paragraph 1 have been satisfied.


Si le régime d’aide dispose qu’une demande d’aide doit être présentée à l’autorité compétente concernée, l’aide ne doit être accordée que pour des activités entreprises ou des services reçus lorsque les conditions suivantes auront été remplies:

If the aid scheme requires an application to be submitted to the competent authority concerned, the aid itself shall only be granted in respect of activities undertaken or services received after the following conditions have been fulfilled:


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– Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, Monsieur le rapporteur, Mesdames et Messieurs les parlementaires, comme vous le savez, une fois que tous les avis requis en vertu du traité auront été reçus, l’orientation générale du Conseil fera l’objet d’un réexamen.

– (FR) Mr President, Commissioner, rapporteur, ladies and gentlemen, as you know, once all the opinions required under the treaty have been received, the Council’s general approach will be reviewed.


Mais même s'il y a un nouveau programme, ils ne seront des nouveaux Canadiens que lorsqu'ils auront présenté leur demande et qu'ils auront été reçus.

But even if there is a new program, they won't be new Canadians until they've applied and been accepted.


Cette possibilité, facultative, peut aussi aider des pays qui, par défaut de ressources, auront des difficultés à réduire leurs émissions dans la mesure où elle permet de financer d'autres actions ou mesures dans le pays à la source du transfert grâce aux fonds reçus à la suite de ce dernier.

This voluntary possibility might also help those countries that, due to lack of resources, will have difficulties cutting their emissions, since it enables financing of further action/measures in the transferring country based on the funds received from the transfers.


Des modifications peuvent être effectuées durant toute la durée du programme et une évaluation permanente (in itinere, ou à date précise) est prévue; de plus, la Commission examine une fois par an, avec chaque autorité de gestion, les progrès qui ont été accomplis dans la mise en œuvre du programme dont cette autorité a la charge: sur la base des derniers rapports annuels reçus, la Commission constate en particulier que les programmes mis en œuvre en Wallonie entre 2000 et 2006 (date-limite d'exécution fixée au 31.12.2008) auront atteint dans l'ense ...[+++]

Programmes may be amended throughout the period of implementation and there is provision for ongoing evaluation (either on a continuous basis or on specific dates). The Commission also carries out an annual review, with each managing authority, of progress in implementation of the programme for which that authority is responsible. On the basis of the most recent annual reports, the Commission has confirmed that the programmes implemented in Wallonia between 2000 and 2006 (the time limit for implementation being 31 December 2008) will collectively achieve their aims.


Tous les documents soumis par les parties prenantes seront diffusés sur le site web de la Commission dans le format dans lequel ils auront été reçus.

All the documents submitted by stakeholders will be put on the Commission’s website in the format in which they are received.


Cela nous pose des défis, parce que souvent, les gens auront été reçus comme immigrants au Québec.

That makes challenges for us because they have often been taken in as immigrants in Quebec.


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