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Accident qui aurait pu ne pas être fatal
Compensation d'impôt
Compensation d'impôts
Compensation de taxes
Durée au lieu d'installation
Durée de vie au lieu d'installation
En lieu d'un parent
En lieu et place d'un parent
En-lieu de taxe
En-lieu de taxes
En-lieu sur la taxe des édifices
Il y aurait avantage à
Il y aurait lieu de
Lieu central
Lieu d'immatriculation
Lieu d'incorporation
Lieu d'édition
Lieu de commission
Lieu de commission de l'acte
Lieu de commission de l'infraction
Lieu de constitution
Lieu de l'ordinateur central
Lieu de production
Lieu de publication
Lieu principal
Lieux de l'infraction
On ferait bien de
Point central
Pour tenir lieu d'un parent
Pour tenir lieu de père ou de mère
Règle du moment où le dommage aurait pu être découvert
Site de l'ordinateur principal
Vie au lieu d'installation

Traduction de «aurait-il pas lieu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]

should


règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]

rule of discoverability


accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]

potentially survivable accident


lieu de production | lieu de publication | lieu d'édition

place of production | place of publication


lieu central | lieu de l'ordinateur central | lieu principal | point central | site de l'ordinateur principal

host site


lieu de constitution | lieu d'immatriculation | lieu d'incorporation

place of incorporation


pour tenir lieu d'un parent | pour tenir lieu de père ou de mère | en lieu et place d'un parent | en lieu d'un parent

in the place of a parent


durée de vie au lieu d'installation | durée au lieu d'installation | vie au lieu d'installation

location life


compensation d'impôts | compensation de taxes | compensation d'impôt | en-lieu sur la taxe des édifices | en-lieu de taxe | en-lieu de taxes

grant in lieu of taxes | grant in lieu of tax


lieu de commission de l'acte | lieu de commission de l'infraction | lieu de commission | lieux de l'infraction

place of commission
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Deuxièmement, si les créanciers tiers s’étaient vraiment opposés à une vente à prix négatif, Sernam SA aurait pu faire l’objet d’une procédure collective, de sorte que la vente d’actifs aurait pu avoir lieu dans le cadre de cette procédure.

Secondly, if the third-party creditors were really opposed to a sale at a negative price, Sernam SA could have been the subject of a collective procedure, which means that the sale of assets could have taken place under this procedure.


Il est trop tôt pour analyser les événements du golfe du Mexique, mais il apparaît d’ores et déjà que si nos technologies, que nous utilisons depuis deux décennies en mer du Nord, avaient été utilisées là-bas, cette fuite de pétrole n’aurait pas eu lieu ou alors elle aurait été enrayée bien plus vite.

It is early days to look at the analysis of what happened in the Gulf of Mexico, but from the evidence, it already seems that if our technology, which we have been using for two decades in the North Sea, had been used there, we would not have had the oil spill, or it would have been contained much more rapidly.


Suite à la création, en 2001, du Nouveau partenariat pour le développement de l'Afrique (NEPAD) et, en 2002, de l'Union africaine (UA), un second sommet aurait dû avoir lieu à Lisbonne en 2003, mais il a été reporté en raison de controverses concernant la participation de certains pays.

Following the creation of the New Partnership for Africa’s Development (NEPAD) in 2001 and the African Union (AU) in 2002, a second summit should have been held in Lisbon in 2003 but was postponed due to controversy over the participation of certain countries.


La première consiste à dire que c’est une réalité évitable (et non souhaitée), que l’industrialisation n’aurait pas eu lieu (ce qui aurait été une bonne chose) si les manifestations des travailleurs du XIXe siècle avaient eu un plus grand succès et que l’innovation technologique est, par essence, une mauvaise chose.

One is that it is an avoidable (and unwanted) reality, that if the workers of the 19th century had been more successful in their protests there would not have been industrialisation (which would have been a good thing), and that technological innovation is inherently a bad thing.


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La notification doit aussi toujours pouvoir démontrer que l'aide en question amène les entreprises à entreprendre des activités supplémentaires et que, en absence de la subvention, l'aide n'aurait pas eu lieu ou elle aurait été moins ambitieuse.

Notification must in all cases show that the aid in question leads firms to engage in additional activities that, without the grant, would not have taken place or would have been less ambitious.


Car sans Monnet, le grand inspirateur de l’ombre, la déclaration du 9 mai 1950, qui constitue l’acte fondateur de la construction européenne, n’aurait pas pu être comprise, et sans cette déclaration, la réconciliation franco-allemande n’aurait pas eu lieu et il n’aurait pas été possible de réconcilier les Européens.

Because without Monnet, the great inspiration in the shadows, the declaration of 9 May 1950, which is the founding act of European construction, could not be understood, and without the declaration there would not have been Franco-German reconciliation and it would not have been possible to reconcile the Europeans.


- (ES) Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, je commencerai par préciser à M. Piecyk que, dans toute cette affaire, la Commission peut garder la tête bien haute, car si nos propositions avaient été mises en œuvre, la catastrophe du Prestige n’aurait pas eu lieu ; en effet, il aurait déjà été mis à l’écart depuis plusieurs mois et il ne serait pas en train de sombrer.

(ES) Mr President, ladies and gentlemen, I would begin by saying to Mr Piecyk that on this issue the Commission can hold its head high, because if what we proposed had been done we would not have had the Prestige, because it would have been out of use for several months before it sunk.


[2] Règle introduite dans la nouvelle période de programmation 2000-2006, qui stipule que toute somme allouée par l'Union à un programme, et qui n'aurait pas donné lieu au bout de 2 ans à une demande de remboursement liée à des dépenses effectives sur le terrain, est dégagée d'office (Art. 31.2 du Règlement 1260/1999).

[2] A rule introduced for the new programming period 2000-2006 which stipulates that any sum approved by the Union for a programme and which has not given rise, by the end of the 2 subsequent years, to a payment claim in respect of expenditure carried out on the ground is automatically de-committed (Art. 31.2 of Regulation 1260/1999)


- (EL) L'élargissement du champ d'action de l'Agence européenne pour la reconstruction sur le territoire de la Fédération yougoslave aurait dû avoir lieu il y a bien longtemps, et n'aurait pas dû être lié aux changements internes dans ce pays.

– (EL) The remit of the European Agency for Reconstruction should have been extended to the Federal Republic of Yugoslavia a long time ago and should not be linked to the internal changes in Yugoslavia.


Suite à la création, en 2001, du Nouveau partenariat pour le développement de l'Afrique (NEPAD) et, en 2002, de l'Union africaine (UA), un second sommet aurait dû avoir lieu à Lisbonne en 2003, mais il a été reporté en raison de controverses concernant la participation de certains pays.

Following the creation of the New Partnership for Africa’s Development (NEPAD) in 2001 and the African Union (AU) in 2002, a second summit should have been held in Lisbon in 2003 but was postponed due to controversy over the participation of certain countries.


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