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Accident qui aurait pu ne pas être fatal
Article vendu par correspondance
CMV
Coût d'achat des marchandises vendues
Coût des marchandises vendues
Coût des ventes
Règle du moment où le dommage aurait pu être découvert
Vendu trop cher

Vertaling van "aurait été vendue " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
ouvrier à la meuleuse de bords de verres de lunettes vendues sans ordonnance [ ouvrière à la meuleuse de bords de verres de lunettes vendues sans ordonnance | ouvrier à la meuleuse de bords de lentilles vendues sans ordonnance | ouvrière à la meuleuse de bords de lentilles vendues sans ordonnance ]

non-prescription eyeglass lenses edger tender [ non-prescription lens edger tender ]


règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]

rule of discoverability


accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]

potentially survivable accident


coût des marchandises vendues | coût des ventes | coût d'achat des marchandises vendues | CMV

cost of goods sold | COGS | cost of sales


partie contractante avec laquelle la concession aurait été négociée primitivement

contracting party with which the concession was initially negotiated


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)

development value


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir

development value


préparer des rapports sur le carburant vendu dans une station essence

develop reports on fuel sold in fuel station | prepare a report on fuel sold in fuel station | arrange reports on fuel sold in fuel station | prepare reports on fuel sold in fuel station




IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Sont interdits la fourniture, la vente ou le transfert, à destination de la RPDC, par un État membre, au cours d'une période de douze mois à compter du 11 septembre 2017, d'une quantité de pétrole brut supérieure à celle que l'État membre lui aurait fournie, vendue ou transférée au cours de la période de douze mois avant cette date.

1. The supply, sale, or transfer to the DPRK by a Member State in any period of 12 months after 11 September 2017 of an amount of crude oil that is in excess of the amount the Member State supplied, sold or transferred in the period of 12 months prior to this date shall be prohibited.


LM Wind Power conçoit et fabrique des pales, qui sont des composantes des éoliennes et qui sont vendues à General Electric et à ses concurrents La Commission a concentré son enquête sur l'effet qu'aurait l'opération sur le marché en amont de la fabrication et de la fourniture de pales pour éoliennes et sur les marchés en aval de la fabrication et de la fourniture d'éoliennes terrestres et marines.

LM Wind Power designs and manufactures blades that are sold to General Electric and its competitors as a component for the wind turbines. The Commission's investigation focused on the effect of the transaction both on the upstream market for the manufacture and supply of wind turbine blades, as well on the downstream markets for the manufacture and supply of onshore and offshore wind turbines.


Les États membres qui ont l’intention d’octroyer une aide à la restructuration doivent démontrer qu’en l’absence d’aide le bénéficiaire aurait été restructuré, vendu ou liquidé de sorte que l’objectif d’intérêt commun défini à la section 3.1.1 n’aurait pas été atteint.

Member States that intend to grant restructuring aid must demonstrate that in the absence of the aid, the beneficiary would have been restructured, sold or wound up in a way that would not have achieved the objective of common interest identified in section 3.1.1.


effet incitatif: il convient de démontrer qu’en l’absence d’aide le bénéficiaire aurait été restructuré, vendu ou liquidé sous une forme qui n’aurait pas permis d’atteindre l’objectif d’intérêt commun (section 3.4);

incentive effect: it must be shown that in the absence of the aid, the beneficiary would have been restructured, sold or wound up in a way that would not have achieved the objective of common interest(section 3.4).


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Troisièmement, même dans le cas où Abertis aurait vendu l'équipement numérique utilisé pour améliorer un centre émetteur et que cet équipement aurait été ensuite installé dans un centre émetteur lui appartenant, elle n'en aurait tiré aucun avantage.

Thirdly, even in cases where the digital equipment used to upgrade a transmission centre was sold by Abertis and this equipment was later installed in a transmission centre belonging to Abertis, there was no benefit.


Tout, ou presque, peut se résumer par un transfert de sommes d’argent en échange du droit d’exploiter les ressources du pays, qui se retrouve privé de la valeur ajoutée qu’il aurait obtenue s’il avait exploité ces ressources lui-même, s’il avait transformé et vendu le poisson dès le début.

Everything, or almost everything, can be summarised as transferring sums of money in exchange for the right to exploit the resources of the country, which is thus deprived of the added value that it would obtain if it were to exploit these resources itself, processing and selling the fish from the outset.


Se fondant sur les informations disponibles, la Commission n’avait aucune raison de supposer que l’entreprise aurait été vendue à un prix inférieur au prix du marché.

On the basis of the information available, the Commission has no reason to consider that the company was sold below market price.


Un scientifique pakistanais aurait vendu de la technologie à l’Iran, et la Corée du Nord a fait du commerce de matières nucléaires.

A scientist from Pakistan has allegedly sold know-how to Iran, and North Korea has traded in nuclear material.


Dès lors, il est probable que, sans la garantie en cause, HSY n’aurait pas été vendue et n’aurait pas été en mesure de faire face à ses difficultés financières et aurait fait faillite.

Therefore, it is likely that without such a guarantee HSY would have remained unsold and unable to face its financial difficulties, and would have gone bankrupt.


On nous fait valoir en réalité qu'il y aurait une distorsion entre une minorité d'artistes privilégiés, dont les œuvres sont vendues dans les galeries d'art et les maisons de vente, et la majorité des artistes, à qui le droit de suite serait officiellement refusé puisque leurs œuvres sont commercialisées entre particuliers ou vendues à des musées par des collectionneurs privés.

They pointed out to us that, in fact, this would create a distortion between a minority of privileged artists, whose works are sold in art galleries and auction houses, and the majority of artists, who would be officially refused the resale right since their works of art are sold privately or sold to museums by private collectors.




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aurait été vendue ->

Date index: 2024-07-25
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