Vertaling van "aurait été modifiée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]
should

accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]
potentially survivable accident

règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]
rule of discoverability

comptabilité de trésorerie modifiée | comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée
modified cash basis of accounting | modified cash accounting | modified cash basis

méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur modifié | méthode modifiée de déposition intérieure | procédé en phase vapeur modifié | procédé intérieur modifié | déposition en phase vapeur modifiée | méthode MCVD | procédé M. C. D. | méthode CVD modifiée
modified chemical vapor deposition process | modified chemical vapour deposition process | MCVD process | modified CVD method | modified inside vapor phase oxidation process | MCVD method | modified chemical vapor deposition | MCVD | modified chemical vapour deposition | modified inside vapour phase oxidation | MIVPO

dans sa forme modifiée | dans sa version modifiée
as amended

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir
development value

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)
development value

comptabilité d'exercice modifiée | méthode de la comptabilité d'exercice modifiée
modified accrual accounting | modified accrual basis | modified accrual basis of accounting | modified accrual method

dose de traitement modifiée
Treatment dose changed

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Nous étions légitimement préoccupés par le fait que, tel qu'il était proposé, le règlement aurait porté préjudice à certains de nos membres, mais je pense que cette proposition aurait été modifiée une fois que le ministère aurait eu le temps d'en discuter avec nous.
It's a legitimate concern that the way the reg was proposed, it would have hurt some of our members, but I think that proposal would have changed after they had time to discuss it with us.

En fin de compte, une des plus grandes lacunes de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement telle qu'elle aurait été modifiée par le projet de loi C-74 était qu'elle ne s'appliquerait qu'à une très courte liste de substances, de sorte que l'entreprise qui utiliserait, par exemple, 50 substances toxiques dans son lieu de travail ne serait tenue d'établir des mesures de prévention de la pollution qu'à l'égard d'une ou deux de ces substances.
My point is that in the Canadian Environmental Protection Act, in Bill C-74, one of the biggest flaws was that pollution prevention was to apply to only a very small list of substances, so that a workplace that used, shall we say, 50 toxic substances would only have to do pollution prevention in respect to one or two of them.

Étant donné qu'un retrait du projet de NG aurait compromis la fourniture d'un système de billetterie en temps utile et, selon toute vraisemblance, rendu inutile l'investissement antérieur de NG, il aurait été plus avantageux pour NG de poursuivre le projet planifié à des conditions modifiées, d'autant que le plan d'affaires permettait d'escompter un rendement approprié et que NG avait fourni des sûretés à NG.
Since a withdrawal of NG from the project would compromise the timely provision of the ticket system, as well as make worthless in all probability the previous investment of NG, it was preferable for the NG to stick to the planned project under changed conditions, especially as the business plan allowed for expectations for a reasonable return and NG received collaterals from NG.

Une modification est considérée comme substantielle en particulier lorsqu'elle implique la substitution d’au moins l’une des parties, lorsque l’objet ou le champ d’application, y compris temporel, de l’opération ou la rémunération convenue sont modifiés ou lorsque l'opération initiale aurait donné lieu à une taxe plus élevée si elle avait été conclue selon les conditions modifiées.
A modification is considered to be material in particular where it involves a substitution of at least one party, in case the object or scope of the operation, including its temporal scope, or the consideration agreed upon is altered, or where the original operation would have attracted a higher tax had it been concluded as modified.

Toutefois, si le gestionnaire modifie sa stratégie de commercialisation dans un délai de deux ans après son agrément initial, et si cette modification aurait affecté la détermination de l’État membre de référence si la stratégie de commercialisation modifiée avait été la stratégie de commercialisation initiale, le gestionnaire notifie les autorités compétentes de l’État membre de référence initial de la modification avant de la mettre en œuvre et indique son État membre de référence conformément aux critères énoncés au paragraphe 4 et en fonction de la nouvelle stratégie.
However, where the AIFM changes its marketing strategy within 2 years of its initial authorisation, and that change would have affected the determination of the Member State of reference if the modified marketing strategy had been the initial marketing strategy, the AIFM shall notify the competent authorities of the original Member State of reference of the change before implementing it and indicate its Member State of reference in accordance with the criteria set out in paragraph 4 and based on the new strategy.

Il semble donc évident que, si les règles actuellement applicables à l'indemnisation devaient être modifiées, toute conséquence économique que ces incidents pourraient avoir pour les compagnies aériennes ou les aéroports n'aurait pas d'incidence économique majeure sur les transporteurs aériens ou les aéroports.
It therefore seems clear that, if the current rules applying to compensation were to be changed, any economic consequences which those accidents could involve for companies or airports would not have a major economic impact on carriers or airports.

Supposons qu'une modification ait été adoptée la semaine dernière pour changer partiellement quelque chose de beaucoup plus ancien, pour corriger une anomalie. Est-ce que le projet de loi devrait vraiment faire disparaître une disposition de ce genre, qui aurait été modifiée tout récemment, plutôt que de permettre qu'elle soit mise en vigueur une fois modifiée?
If it is an amendment from last week that was, say, a partial amendment to something much older, to correct an anomaly, is it really the intent of this legislation that that kind of provision would disappear, even though were it to be brought into force it would be brought into force with a very recent amendment?

Au Canada, la question aurait été modifiée par chacune des provinces.
In Canada, the question would have been amended by each province.

M. Allen: La loi aurait été modifiée à la suite de cela.
Mr. Allen: The act would have been amended subsequent to that.