Vertaling van "aurait tenu compte " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

il peut être tenu compte du fait que le navire est en eau douce
fresh water allowance

il est tenu compte de la consolidation
the binding shall be taken into account

le requérant s'élève contre le fait que la Commission n'a pas tenu compte de...
the applicant protests that the Commission did not take account of...

s'assurer qu'il en sera tenu compte
ensure consideration

il sera tenu compte des interdits alimentaires
dietary laws observed

être tenu compte séparément [ être inscrit séparément ]
be segregated

Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particulier un trouble émotionnel (F93.-) ou un trouble des conduites (F91.-). | Encoprésie:fonctionnelle | psychogène | Incontinence fécale d'origine non organique
Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic disorder, or it may form part of a wider disorder, especially an emotional disorder (F93.-) or a conduct disorder (F91.-). | Functional encopresis Incontinence of faeces of nonorganic origin Psychogenic encopresis

Définition: Trouble caractérisé par une miction involontaire, diurne et nocturne, anormale compte tenu de l'âge mental de l'enfant et qui n'est pas lié à un trouble du contrôle vésical d'origine neurologique, à des crises épileptiques, ou à une anomalie organique de l'arbre urinaire. L'énurésie peut exister, de façon continue, depuis la naissance ou être précédée d'une période de contrôle de la fonction vésicale. Elle peut s'accompagner d'un trouble plus global des émotions ou du comportement. | Enurésie:fonctionnelle | (primaire) (secondaire) d'origine non organique | psychogène | Incontinence urinaire d'origine non organique
Definition: A disorder characterized by involuntary voiding of urine, by day and by night, which is abnormal in relation to the individual's mental age, and which is not a consequence of a lack of bladder control due to any neurological disorder, to epileptic attacks, or to any structural abnormality of the urinary tract. The enuresis may have been present from birth or it may have arisen following a period of acquired bladder control. The enuresis may or may not be associated with a more widespread emotional or behavioural disorder. | Enuresis (primary)(secondary) of nonorganic origin Functional enuresis Psychogenic enuresis Urinary incontinence of nonorganic origin

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IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La Commission n'a pas officiellement retiré sa proposition et ne l'a jamais remplacée par une nouvelle qui aurait tenu compte du nouveau cadre offert par le traité de Lisbonne.
The Commission did not formally withdraw the proposal and never replaced it with a new proposal that takes account of the new framework of the Treaty of Lisbon.

si, du fait de l’encours des garanties ou des prises de participations détenues par le Fonds à la date où le membre a perdu cette qualité, le Fonds subit des pertes et le montant de celles-ci excède à cette date le montant de la réserve constituée pour y faire face à la date à laquelle le membre a perdu sa qualité, celui-ci est tenu, sur demande du Fonds, de rembourser le montant à concurrence duquel le prix de rachat de ses parts aurait été réduit s’il avait été tenu compte des pertes au moment de la fixation du prix de rachat.
if losses are sustained by the Fund on any guarantees or equity participations of the Fund which were outstanding on the date of termination of membership and the amount of such losses exceeds the amount of the provisions against losses on the date of termination of membership, such former member shall repay, upon demand from the Fund, the amount by which the repurchase price of its shares would have been reduced if the losses had been taken into account when the repurchase price was determined.

Pour déterminer si le possesseur a exercé la diligence requise, il est tenu compte de toutes les circonstances de l'acquisition, notamment de la documentation sur la provenance du bien, des autorisations de sortie exigées en vertu du droit de l'État membre requérant, de la qualité des parties, du prix payé, de la consultation ou non par le possesseur de tout registre accessible sur les biens culturels volés et de toute information pertinente qu'il aurait pu raisonnablement obtenir ou de toute autre démarche qu'une personne raisonnable aurait entreprise dans les mêmes circonstances.
In determining whether the possessor exercised due care and attention, consideration shall be given to all the circumstances of the acquisition, in particular the documentation on the object's provenance, the authorisations for removal required under the law of the requesting Member State, the character of the parties, the price paid, whether the possessor consulted any accessible register of stolen cultural objects and any relevant information which he could reasonably have obtained, or took any other step which a reasonable person would have taken in the circumstances.

Pour déterminer si le possesseur a exercé la diligence requise, il est tenu compte de toutes les circonstances de l'acquisition, notamment de la documentation sur la provenance du bien, des autorisations de sortie exigées en vertu du droit de l'État membre requérant, de la qualité des parties, du prix payé, de la consultation ou non par le possesseur de tout registre accessible sur les biens culturels volés et de toute information pertinente qu'il aurait pu raisonnablement obtenir ou de toute autre démarche qu'une personne raisonnable aurait entreprise dans les mêmes circonstances.
In determining whether the possessor exercised due care and attention, consideration shall be given to all the circumstances of the acquisition, in particular the documentation on the object’s provenance, the authorisations for removal required under the law of the requesting Member State, the character of the parties, the price paid, whether the possessor consulted any accessible register of stolen cultural objects and any relevant information which he could reasonably have obtained , or took any other step which a reasonable person would have taken in the circumstances.

198. constate que sur les 180 opérations contrôlées par la Cour des comptes, 88 (49 %) étaient affectées par une erreur; constate également que la Cour estime, sur la base des erreurs qu'elle a quantifiées, que le taux d'erreur le plus probable s'élève à 6,8 %, ce qui représente une augmentation de 0,8 % par rapport à l'année précédente; relève que la Commission a fait observer que le taux d'erreur n'aurait pas bougé si la Cour des comptes avait tenu compte des corrections financières forfaitaires;
198. Observes that, of the 180 transactions audited by the Court of Auditors, 88 (49 %) were affected by errors; observes furthermore that, on the basis of the errors quantified by the Court, it estimates the most likely error rate to be 6.8 %, which means an increase of 0,8 percentage points in comparison with the previous year; notes that the Commission observes that the error rates would have remained unaltered if the Court of Auditors had taken account of flat-rate corrections;

Mère Teresa aurait dit que si elle avait tenu compte des masses, elle n’aurait jamais rien réalisé.
Mother Teresa is reported to have said that if she had ever considered the masses, she would not have achieved anything.

En outre, les dispositions nationales visées au paragraphe 1 doivent assurer que la partie des droits autre que celle visée à l'article 117, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1782/2003 doit faire l'objet d'un paiement par l'État membre correspondant à celui qu'un transfert direct entre agriculteurs aurait engendré, compte tenu en particulier de l'évolution de la production dans l'État membre en cause.
In addition, the national provisions referred to in the first paragraph shall ensure that the part of the rights not covered by the second subparagraph of Article 117(2) of Regulation (EC) No 1782/2003 must be offset by a payment by the Member State corresponding to the payment which would have resulted from a direct transfer between farmers, account being taken in particular of the trend in production in the Member State concerned.

En outre, ces dispositions doivent garantir que la partie des droits autre que celle visée à l'article 127, paragraphe 1, second alinéa, du règlement (CE) no 1782/2003 fasse l'objet d'un paiement par l'État membre correspondant à celui qu'un transfert direct entre agriculteurs aurait engendré compte tenu, en particulier, de l'évolution de la production dans l'État membre en cause.
In addition, such provisions must ensure that a payment will be made by the Member State for that part of the rights other than the part referred to in the second subparagraph of Article 127(1) of Regulation (EC) No 1782/2003 corresponding to that which would have resulted from a direct transfer between farmers, account being taken in particular of the trend of production in the Member State concerned.

D’autre part, le Tribunal n’aurait pas tenu compte des éléments de preuve produits par la requérante, qui, selon elle, démontrent à la fois que les autres fabricants utilisent une très grande variété de formes de lampes de poche et que les marques en cause se distinguent nettement de toutes ces formes.
Secondly, the Court of First Instance failed to have regard to the evidence produced by the appellant which, according to it, shows both that other manufacturers use a very wide variety of torch shapes and also that the marks in question can clearly be distinguished from all those shapes.

Le Conseil, et je vais à présent faire référence à la gestion passée, aurait pu éviter que la situation actuelle se produise, mais il a considérablement amoindri la proposition de la Commission et a ainsi permis à des bombes flottantes de continuer à naviguer jusqu’en 2005 au lieu de les écarter de la circulation en septembre 2002 ; cette mise à l’écart aurait eu lieu s’il avait été tenu compte de la Commission.
The Council, and I am now going to refer to its previous management, who could have prevented the current situation from arising, considerably shortened the Commission’s proposal, thus allowing floating timebombs to continue sailing until 2005, instead of having taken them out of use in September 2002, which is what would have happened if attention had been paid to the Commission.