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Accident qui aurait pu ne pas être fatal
Coût réel
Coût réellement engagé
Coûts réels
Il y aurait avantage à
Il y aurait lieu de
On ferait bien de
Route réellement suivie
Règle du moment où le dommage aurait pu être découvert
TMG

Traduction de «aurait réellement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]

potentially survivable accident


il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]

should


règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]

rule of discoverability


partie contractante avec laquelle la concession aurait été négociée primitivement

contracting party with which the concession was initially negotiated


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir

development value


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)

development value


coût réel | coût réellement engagé | coûts réels

actual cost | real cost | actual costs


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
comparer le prélèvement EEG prévu avec la valeur qu'il aurait réellement dû avoir au cours d'une année donnée et adapter le prélèvement pour l'année qui suit,

compare the forecasted EEG-surcharge with what it should really have been in a given year and adapt the surcharge for the following year;


Je comprends et je respecte l'opinion de M. Bédard, en sa qualité d'actuaire, lorsqu'il parle du montant d'argent dont on aurait réellement besoin au cours des prochaines années.

I appreciate and respect Mr. Bédard's opinion, as an actuary, about what kind of money you would need to actually move forward over the years.


Ainsi, la direction aurait réellement des comptes à rendre à la clientèle.

Then we would make management truly accountable to the customer.


Il m'a dit que si l'on déclarait un moratoire sur l'utilisation des pesticides à des fins esthétiques pendant cinq ans, on saurait à la fin de cette période si une telle interdiction aurait réellement été si catastrophique, n'est-ce pas?

He said that if there were is a moratorium on the cosmetic use of pesticides for five years, can we not find out after that period what horrible things would happen?


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Si on adoptait l'article 7 tel qu'il est actuellement, on aurait réellement un problème.

If we were to pass clause 7 as it presently stands, we would have a real problem.


Deux mois seulement se sont écoulés entre la date de dépôt des demandes dans le cadre de la procédure d’attribution des fréquences (17 mars 2004) et la date de réception de l’opération DVB-T (24 mai 2004), de sorte que les nouveaux acteurs de marché potentiels ne disposaient que de peu de temps pour développer un réseau qui aurait réellement pu lancer la transmission DVB-T à la date prévue.

Moreover, there were only about two months between the deadline for the frequency allocation procedure (17 March 2004) and the launch of the DVB-T operations (24 May 2004), which left little time for potential new entrants to roll-out the network to start DVB-T transmissions on time.


Ainsi, par exemple, la cotisation que BTPS a versée en 2005/2006 s'élevait à [.] GBP, tandis que la cotisation qui aurait dû être payée en l’absence de garantie publique se serait élevée à [.] GBP. En d'autres termes, la cotisation réellement versée s’élevait à moins de [.] par rapport au montant que BTPS aurait dû verser en l’absence de garantie publique.

For instance, the levy which BTPS paid in 2005/2006 was GBP [.] whilst the putative levy payable without the Crown guarantee would have been GBP [.] In other words, the fee actually paid amounted to less than [.] of the amount which the BTPS would have had to pay without the Crown guarantee.


C'est pourquoi nous croyons que cela n'aurait réellement pas d'incidence conséquente sur les revenus du Rocky Mountaineer.

Therefore, we believe it would not materially interfere with the revenues of the Rocky Mountaineer.


Dans les meilleurs des cas, l'évaluation ex ante a réellement été un processus qui a débouché sur un DOCUP valorisé et non sur un rapport d'évaluation qui aurait peut-être rempli les conditions de contenu pour l'évaluation ex ante, mais n'était pas intégré dans le DOCUP.

In the best cases, the ex-ante evaluation was actually a process, and the outcome was an enhanced SPD, rather than an evaluation report which may have met the content requirements for the ex-ante evaluation but was not integrated into the SPD.


2. Par dérogation au paragraphe 1, lorsque l'État membre de la société apporteuse applique un régime d'imposition du bénéfice mondial, cet États a le droit d'imposer les bénéfices ou les plus-values de l'établissement stable qui apparaissent à l'occasion de la fusion, de la scission ou de l'apport d'actifs, à condition qu'il admette la déduction de l'impôt qui, en l'absence des dispositions de la présente directive, aurait frappé ces bénéfices ou ces plus-values dans l'État où est situé l'établissement stable et qu'il admette cette déduction de la même manière et pour le même montant qu'il l'aurait fait si l'impôt avait été ...[+++]

2. By way of derogation from paragraph 1, where the Member State of the transferring company applies a system of taxing world-wide profits, that Member State shall have the right to tax any profits or capital gains of the permanent establishment resulting from the merger, division or transfer of assets, on condition that it gives relief for the tax that, but for the provisions of this Directive, would have been charged on those profits or capital gains in the Member State in which that permanent establishment is situated, in the same way and in the same amount as it would have done if that tax had actually been charged and paid.




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aurait réellement ->

Date index: 2023-10-12
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