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Accident qui aurait pu ne pas être fatal
Etat hallucinatoire organique
Exploitation reconnue
Il y aurait avantage à
Il y aurait lieu de
OPP 3
On ferait bien de
Opérateur avec le statut d'exploitation reconnue
Règle du moment où le dommage aurait pu être découvert
Réfugié reconnu
Réfugié statutaire
Réfugiée reconnue
Réfugiée statutaire
Trouble explosif intermittent

Traduction de «aurait reconnu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]

potentially survivable accident


il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]

should


règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]

rule of discoverability


fournisseur de service avec le statut d'exploitation reconnue | opérateur avec le statut d'exploitation reconnue | exploitation reconnue

recognized operating agency | Recognised Operating Agency


Définition: Trouble caractérisé par des hallucinations persistantes ou récurrentes, habituellement visuelles ou auditives, survenant en l'absence d'une obnubilation de la conscience, et que le sujet peut reconnaître ou non en tant que telles. Les hallucinations peuvent être à l'origine d'une élaboration délirante, mais les idées délirantes ne dominent pas le tableau clinique; les hallucinations peuvent être reconnues comme pathologiques par le sujet lui-même. | Etat hallucinatoire organique (non alcoolique)

Definition: A disorder of persistent or recurrent hallucinations, usually visual or auditory, that occur in clear consciousness and may or may not be recognized by the subject as such. Delusional elaboration of the hallucinations may occur, but delusions do not dominate the clinical picture; insight may be preserved. | Organic hallucinatory state (nonalcoholic)


Définition: Autres variétés de comportements inadaptés persistants et répétés, non secondaires à un syndrome psychiatrique reconnu. Le sujet ne parvient pas, de façon répétitive, à résister à des impulsions le poussant à adopter ce comportement, avec une période prodromique de tension suivie d'un sentiment de soulagement lors de la réalisation de l'acte. | Trouble explosif intermittent

Definition: Other kinds of persistently repeated maladaptive behaviour that are not secondary to a recognized psychiatric syndrome, and in which it appears that the patient is repeatedly failing to resist impulses to carry out the behaviour. There is a prodromal period of tension with a feeling of release at the time of the act. | Intermittent explosive disorder


éducateur reconnu par l'Etat, éducatrice reconnue par l'Etat

state-recognised childcare worker


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)

development value


réfugié reconnu | réfugiée reconnue | réfugié statutaire | réfugiée statutaire

recognised refugee


Ordonnance du 13 novembre 1985 sur les déductions admises fiscalement pour les cotisations versées à des formes reconnues de prévoyance [ OPP 3 ]

Ordinance of 13 November 1985 on Tax Relief on Contributions to Recognised Pension Schemes [ OPO 3 ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Aussi, aurait-il été souhaitable que ces personnes soient choisies à la suite d'un concours public qui aurait reconnu leur compétence pour assumer ces fonctions et non leur appartenance au parti politique au pouvoir.

So, it would have been better for these persons to be chosen following a competition establishing that they have the necessary expertise to assume these functions instead of being chosen because of their affiliation to the political party in power.


Selon un autre argument, la baisse du volume de production (16 % sur la période considérée) et de l'utilisation des capacités (16 % sur la période considérée) aurait eu une incidence sur la rentabilité et mis en péril la pérennité de toute l'industrie de l'Union à long terme, compte tenu de son impossibilité de couvrir les frais fixes: cette évolution est reconnue par la Commission au considérant 114.

It was further claimed that the decline in production volume (16 % over the period considered) and in capacity utilisation (16 % over the period considered) would affect profitability and render the entire Union industry unsustainable in the long term, given its inability to cover the fixed costs, a development recognised by the Commission under recital 114.


L'annexe IV du règlement (CE) no 1235/2008, modifié par le règlement d'exécution (UE) no 355/2014 de la Commission (3), mentionne Bioagricert S.r.l. en tant qu'organisme de contrôle reconnu pour la catégorie de produits A. Étant donné que l'Inde figure à l'annexe III du règlement (CE) no 1235/2008 pour les catégories de produits A et F, Bioagricert S.r.l. n'aurait pas pu être reconnu pour l'Inde pour ces catégories de produits, conformément à l'article 10, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1235/2008.

Annex IV to Regulation (EC) No 1235/2008 as amended by Commission Implementing Regulation (EU) No 355/2014 (3) lists Bioagricert S.r.l. as a recognised control body for product category A. Since India is listed in Annex III to Regulation (EC) No 1235/2008 for product categories A and F, Bioagricert S.r.l could not have been recognised for India for those product categories in accordance with Article 10(2)(b) of Regulation (EC) No 1235/2008.


Cependant, si le gouvernement n'avait pas frôlé la mort politique, il aurait présenté un budget moins politique. Il aurait moins dépensé pour des mesures de relance, il aurait ciblé les mesures de stimulation qu'il a proposées pour apporter des améliorations à long terme à la productivité et il aurait reconnu plus directement, comme l'énoncé de novembre avait tenté de faire, que le Canada doit surtout attendre et espérer le redressement de l'économie américaine et, dans une certaine mesure, la relance d'autres importantes économies nationales vers lesquelles sont destinées les marchandises que nous produisons.

However, had it not been for their political near-death experience, they would have brought in a less political budget; they would have spent less on stimulus measures; they would have targeted the stimulus measures they did propose to the longer term improvements in productivity; and they would have acknowledged more directly, as the November statement tried to do, that Canada must largely wait and hope for economic recovery in the United States, and, to some extent, in other large national economies that are the markets for our commodities.


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Cependant, si le gouvernement n'avait pas frôlé la mort politique, il aurait présenté un budget moins politique. Il aurait moins dépensé pour des mesures de relance, il aurait ciblé les mesures de stimulation qu'il a proposées pour apporter des améliorations à long terme à la productivité et il aurait reconnu plus directement, comme l'énoncé de novembre avait tenté de faire, que le Canada doit surtout attendre et espérer le redressement de l'économie américaine et, dans une certaine mesure, la relance d'autres importantes économies nationales vers lesquelles sont destinées les marchandises que nous produisons.

However, had it not been for their political near-death experience, they would have brought in a less political budget; they would have spent less on stimulus measures; they would have targeted the stimulus measures they did propose to the longer term improvements in productivity; and they would have acknowledged more directly, as the November statement tried to do, that Canada must largely wait and hope for economic recovery in the United States, and, to some extent, in other large national economies that are the markets for our commodities.


Si ce gouvernement conservateur avait été honnête lorsqu'il a adopté la motion sur la reconnaissance de la nation québécoise, il aurait reconnu que le Québec a un régime différent, distinct et autonome qui fonctionne.

If the Conservative government had been honest when it passed the motion to recognize Quebec as a nation, it would have recognized that Quebec has a system that is different, that is independent and that is working.


N'importe qui d'autre aurait reconnu qu'il s'agissait d'une erreur et aurait rapidement donné un petit coup de fil pour tirer les choses au clair, car les paramètres sont clairement énoncés dans le budget.

Anybody else would have recognized that, made a quick phone call and got it straightened out, because the budget sets clearly in front of everybody the parameters.


(11) Considérant, d'une part, l'importance reconnue, tant dans le Livre blanc intitulé "La politique européenne des transports à l'horizon 2010: l'heure des choix" que dans les conclusions du Conseil européen de Göteborg, à la question de l'internalisation des coûts externes, notamment environnementaux, et, d'autre part, l'évolution rapide que connaît le marché des transports, il y aurait lieu de pouvoir tenir compte des travaux futurs quant à la méthodologie de l'internalisation des coûts externes, d'étudier régulièrement l'évolution ...[+++]

(11) Considering, on the one hand, the importance of the internalisation of external, particularly environmental, costs, acknowledged both in the White Paper "European transport policy for 2010: time to decide" and in the conclusions of the Göteborg European Council, and on the other hand, the speed at which the transport market is changing, it should be possible to take account of future work on developing methods to internalise external costs, regularly evaluate the development of external cost differentials and propose any necessary adjustment to the indicative amount of financial assistance accordingly.


Néanmoins, chaque procédure de validation aurait à vérifier si l'Etat membre où la décision qui doit être reconnue a été prise était en effet compétent pour la prendre.

Nevertheless, every validation procedure would have to check whether the issuing Member State was actually competent to take the decision that is to be recognised.


LES ETATS MEMBRES PEUVENT, TOUTEFOIS, ARRETER DES DISPOSITIONS PREVOYANT LA TAXATION DES PRODUITS COMPENSATEURS OBTENUS D'APRES LEUR ESPECE ET SUR LA BASE DE LEUR VALEUR EN DOUANE ET DE LEUR QUALITE RECONNUES OU ADMISES A LA DATE OU CEUX-CI SONT MIS A LA CONSOMMATION ET SOUS RESERVE QUE LE MONTANT DES DROITS DE DOUANE, DES TAXES D'EFFET EQUIVALENT ET DES PRELEVEMENTS AGRICOLES PERCUS A CETTE OCCASION SOIT AU MOINS EGAL A CELUI QUI AURAIT ETE PERCU EN APPLICATION DES REGLES EN VIGUEUR EN MATIERE DE PERFECTIONNEMENT ACTIF .

MEMBER STATES MAY , HOWEVER , ADOPT MEASURES PROVIDING FOR TAXATION OF THE COMPENSATING PRODUCTS OBTAINED , ACCORDING TO THEIR NATURE , AND THEIR VALUE FOR CUSTOMS PURPOSES AND QUANTITY ASCERTAINED OR ACCEPTED ON THE DATE WHEN THEY ARE CLEARED FOR HOME USE ; THE AMOUNT OF CUSTOMS DUTIES , CHARGES HAVING EQUIVALENT EFFECT AND AGRICULTURAL LEVIES COLLECTED AT THAT TIME MUST , HOWEVER , BE AT LEAST EQUAL TO THE AMOUNT WHICH WOULD HAVE BEEN COLLECTED UNDER THE RULES IN FORCE FOR INWARD PROCESSING .




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aurait reconnu ->

Date index: 2024-02-21
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