Vertaling van "aurait pu présenter " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]
potentially survivable accident

règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]
rule of discoverability

dans le cas où un accord n'aurait pu intervenir
if no agreement can be reached

Cela aurait pu être moi
There but for the grace of God go I

Définition: La caractéristique essentielle est une altération spécifique et significative de l'acquisition de la lecture, non imputable exclusivement à un âge mental bas, à des troubles de l'acuité visuelle ou à une scolarisation inadéquate. Les capacités de compréhension de la lecture, la reconnaissance des mots, la lecture orale et les performances dans les tâches nécessitant la lecture, peuvent, toutes, être atteintes. Le trouble spécifique de la lecture s'accompagne fréquemment de difficultés en orthographe, persistant souvent à l'adolescence, même quand l'enfant a pu faire quelques progrès en lecture. Les enfants présentant un trouble spécifique de la lecture ont souvent des antécédents de troubles de la parole ou du langage. Le trouble s'accompagne souvent de troubles émotionnels et de perturbations du comportement pendant l'âge scolaire. | Dyslexie de développement Retard spécifique de lecture
Definition: The main feature is a specific and significant impairment in the development of reading skills that is not solely accounted for by mental age, visual acuity problems, or inadequate schooling. Reading comprehension skill, reading word recognition, oral reading skill, and performance of tasks requiring reading may all be affected. Spelling difficulties are frequently associated with specific reading disorder and often remain into adolescence even after some progress in reading has been made. Specific developmental disorders of reading are commonly preceded by a history of disorders in speech or language development. Associated emotional and behavioural disturbances are common during the school age period. | Backward reading Developmental dyslexia Specific reading retardation

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il est opportun, en vue de faciliter le traitement des données relatives aux déclarations, de considérer chaque déclaration présentée dans l'unité administrative compétente comme indépendante des autres que le même producteur aurait pu présenter dans d'autres unités administratives de l'État membre.
To facilitate the processing of data relating to declarations, each declaration presented in a competent administrative unit should be considered separately from any others that the same producer may have presented in other administrative units in the Member State.

4. Le titulaire de l'un des droits visés au paragraphe 1 ou 2, qui a préalablement demandé la nullité de la marque de l'Union européenne ou introduit une demande reconventionnelle dans une action en contrefaçon, ne peut présenter une nouvelle demande en nullité ou introduire une demande reconventionnelle fondée sur un autre de ces droits qu'il aurait pu invoquer à l'appui de la première demande.
4. Where the proprietor of one of the rights referred to in paragraph 1 or 2 has previously applied for a declaration that an EU trade mark is invalid or made a counterclaim in infringement proceedings, he may not submit a new application for a declaration of invalidity or lodge a counterclaim on the basis of another of the said rights which he could have invoked in support of his first application or counterclaim.

La Commission aurait pu présenter les propositions législatives nécessaires à la mise en place d'un cadre réglementaire approprié sans pour cela anticiper sur les conclusions du groupe de travail présidé par de Larosière.
The Commission could have put forward the necessary legislative proposals for creating the appropriate regulatory framework, without anticipating the findings of the Larosière Group.

4. Le titulaire de l'un des droits visés aux paragraphes 1 ou 2, qui a préalablement demandé la nullité de la marque communautaire ou introduit une demande reconventionnelle dans une action en contrefaçon, ne peut présenter une nouvelle demande en nullité ou introduire une demande reconventionnelle fondée sur un autre de ces droits qu'il aurait pu invoquer à l'appui de la première demande.
4. Where the proprietor of one of the rights referred to in paragraphs 1 or 2 has previously applied for a declaration that a Community trade mark is invalid or made a counterclaim in infringement proceedings, he may not submit a new application for a declaration of invalidity or lodge a counterclaim on the basis of another of the said rights which he could have invoked in support of his first application or counterclaim.

57 Faute pour la chambre de recours d’avoir présenté des emballages de bonbons prétendument similaires à la marque demandée, la requérante n’aurait pu, à aucun stade de la procédure, prendre position à ce sujet et aurait ainsi été privée, notamment, de la possibilité de démontrer que ces emballages présentaient en réalité des différences décisives avec la marque demandée.
Since the Board of Appeal did not show the sweet wrappers which it alleges to be similar to the mark applied for, the appellant could not, at any point in the proceedings, adopt a position on that matter and was therefore deprived, in particular, of the opportunity to demonstrate that those wrappers do, in fact, bear decisive differences to the mark applied for.

Enfin, nous nous étonnons de l'absence, dans ces priorités, d'un chapitre spécifique sur l'Union économique et monétaire, d'autant que, sur ce point, la Grèce aurait pu présenter non seulement des priorités pour l'avenir, mais aussi un bilan du passé.
Lastly, we are surprised at the absence, in these priorities, of a specific chapter on economic and monetary union, because, on this point, Greece could have presented not only priorities for the future, but also a summary of the past.

2. En ce qui concerne la superficie totale déterminée faisant l'objet de la demande unique, à l'exception des aides aux pommes de terre féculières et aux semences respectivement prévues aux articles 93 et 99 du règlement (CE) no 1782/2003, si la superficie déclarée dépasse de plus de 30 % la superficie déterminée conformément à l'article 50, paragraphes 3, 4 et 5, du présent règlement, l'agriculteur se voit refuser le bénéfice des régimes d'aide auxquels il aurait pu prétendre en application de l'article 50, paragraphes 3, 4 et 5, du présent règlement, pour l'année civile concernée.
2. If, in respect of the overall area determined covered by the single application, except for starch potato and seed in accordance with Articles 93 and 99 respectively of Regulation (EC) No 1782/2003, the area declared exceeds the area determined in accordance with Article 50(3) to (5) of this Regulation by more than 30 %, the aid to which the farmer would have been entitled pursuant to Article 50(3) to (5) of this Regulation shall be refused for the calendar year in question under those aid schemes.

Rien ne permet de dire, selon la Cour, comment le plaignant aurait pu déduire qu'une deuxième requête, présentant le même contenu et le même fondement que la requête rejetée, aurait pu avoir des chances de réussite.
According to the Court, there was no reason for the applicant to assume that a second request on the same grounds as the application that had been rejected could have been successful.

Permettez-moi de déclarer, en guise de conclusion, qu’il aurait été préférable que ce débat eût pu avoir lieu à un moment où M. Solana aurait pu être présent, mais étant donné l’insistance de l’Assemblée pour examiner ce point quoi qu’il arrive, j’ai accepté la demande pressante du président de participer à la présente discussion.
I should like here finally to say that it would of course have been better if this debate had taken place at a time when Mr Solana could have been present. Since Parliament insisted, however, on debating the matter in any case, I accepted the President’s earnest invitation to take part in the debate.

Qui aurait pu penser que le 11 septembre aurait un impact tellement profond sur notre réflexion politique, à présent que les décisions-cadres visant la lutte contre le terrorisme et le mandat d'arrêt européen ont vu le jour et ont contribué à une genèse accélérée.
Who would have thought that the events of 11 September would have had such a profound impact on our political attitudes, now that the framework decisions relating to the fight against terrorism and the European arrest warrant have seen the light of day and have experienced an accelerated genesis.